Le projet de loi "industrie verte" initié par le gouvernement vise à réindustrialiser la France tout en limitant son empreinte carbone.
Actualités similaires
Articles similaires à Industrie verte : que contient ce projet de loi ?
Après les menaces d'annexion du Groenland lancées par Donald Trump, le Parti républicain planche sur un texte de loi au titre provocateur afin de permettre ...
Actualités similaires
Un peu plus d'un mois après le passage dévastateur du cyclone Chido sur l'archipel français de Mayotte, un projet de loi d'urgence a été adopté par la ...
Actualités similaires
Aux États-Unis, la Chambre des représentants a adopté, mardi 14 janvier, un projet de loi qui vise à interdire la participation des femmes transgenres dans ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, victime du cyclone Chido, mi-décembre, a été adopté en commission à l'Assemblée nationale, ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a obtenu un premier feu vert en commission, avant son examen dans l'hémicycle le 20 janvier. Les deux députées de ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte a été adopté en commission à l'Assemblée ce mercredi 15 janvier, avant un examen dans l'hémicycle le 20 janvier.
Actualités similaires
Le texte vise à accélérer les règles et les procédures en matière d'urbanisme pour permettre la reconstruction rapide de l'archipel dévasté par le ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte, a été adopté dans la nuit de mardi à mercredi en commission à l'Assemblée nationale. Le texte vise à ...
Actualités similaires
Ce texte interdit aux institutions scolaires et universitaires qui reçoivent des fonds fédéraux « de permettre à une personne de sexe masculin de ...
Actualités similaires
La Chambre américaine des représentants a adopté mardi un projet de loi visant à restreindre fortement la participation des femmes transgenres dans les ...
Actualités similaires
"Nous avons perdu 90% de la couverture végétale à Mayotte [...] nous avons d'énormes interrogations sur la survie des espèces", s'inquiète Estelle ...
Actualités similaires
Manuel Valls, le ministre des Outre-mer, fait son retour devant les députés ce lundi après-midi en commission des affaires économiques pour l'examen du ...
Actualités similaires
Deux associations environnementales ont intenté un recours devant le Conseil d'État pour annuler des décrets d'application de la loi Industrie Verte. Pour ...
Actualités similaires
Au Gabon, les députés, en pleines vacances parlementaires, ont été rappelés pour une session extraordinaire. Celle-ci est consacrée à l'examen du projet ...
Actualités similaires
Le Gabon prépare des élections dont la date reste inconnue, ce qui n'empêche pas un débat houleux sur son organisation. Alors que le parlement de transition ...
Actualités similaires
Notre affaire à tous et Zero Waste France retournent devant la justice. Les deux associations contestent la légalité de trois décrets d'application relatifs ...
Actualités similaires
Au Gabon, les parlementaires de la transition sont convoqués en session extraordinaire à partir de ce 10 janvier 2025, pour dix jours. Ils doivent examiner le ...
Actualités similaires
Estimant que les textes, "adoptés dans l'entre-deux-tours des élections législatives de juin 2024", s'attaquent "au principe fondamental du pollueur-payeur", ...
Actualités similaires
#IMGLP-1-#Chaque année en France, 1,5 million de pannes d'ascenseurs sont recensées. Si celles-ci sont en moyenne réparées dans les quatre jours, elles ...
Actualités similaires
Le texte permettra notamment de déroger pendant deux ans aux règles d'urbanisme, a annoncé la porte-parole du gouvernement, Sophie Primas.
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte a été présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui doit permettre la mise en...
Actualités similaires