Cartes vitales dématérialisées : Entrée en vigueur du dispositif en 2023
Depuis plusieurs années, le gouvernement plaide en faveur d'une numérisation de la carte vitale. Un projet qui s'inscrit dans le cadre plus global de la ...Actualités similaires
Articles similaires à Cartes vitales dématérialisées : Entrée en vigueur du dispositif en 2023
États-Unis : entrée en vigueur du décret sur les droits de douane
Aux États-Unis, Donald Trump doit signer aujourd'hui le décret imposant des droits de douane à ses partenaires commerciaux. Entre 10 et 25% de taxes en plus ...Actualités similaires
Entrée en vigueur de l'interdiction de UNWRA par Israël
Entrée en vigueur de l'interdiction de UNWRA par IsraëlActualités similaires
Thaïlande : entrée en vigueur du mariage pour tous, premiers mariages célébrés
Les premiers couples LGBT+ se sont dit "oui" en Thaïlande jeudi, à l'entrée en vigueur de la loi autorisant le mariage entre personnes de même sexe, pionnière en Asie du Sud-Est. ...Actualités similaires
Gaza: la trêve est officiellement entrée en vigueur à 10h15
L'accord de cessez-le-feu devait entrer en vigueur ce dimanche à Gaza après avoir été approuvé par le gouvernement israélien. Un temps reporté en raison ...Actualités similaires
Loi menaçant TikTok d'interdiction : la Cour suprême américaine autorise son entrée en vigueur
Les neuf juges de la Cour suprême américaine ont approuvé ce vendredi l'entrée en vigueur de la loi menaçant le réseau social TikTok d'interdiction de ...Actualités similaires
Après 15 mois de guerre, Israël et le Hamas annoncent un accord de cessez-le-feu à Gaza, Tsahal intensifie ses opérations avant son entrée en vigueur
Les rumeurs étaient de plus en plus persistantes mais les frappes continues d'Israël faisaient planer le doute. C'est finalement chose faite.Actualités similaires
Violences conjugales : l'aide universelle d'urgence attribuée à 36 000 femmes depuis son entrée en vigueur
Cette aide a été mise en place en décembre 2023 pour aider les victimes à quitter leur domicile et faire face à leurs dépenses immédiatesActualités similaires
L'éphéméride du 3 janvier : en 1986, entrée en vigueur de la loi Littoral
Bonne fête aux Geneviève ! Voici tout ce qu'il faut savoir pour bien commencer la journée...Actualités similaires
Accord UE-Mercosur: quelles sont les prochaines étapes jusqu'à son éventuelle entrée en vigueur?
L'Union européenne et le Mercosur ont officiellement finalisé leurs négociations, ouvrant la voie à une signature d'un accord commercial.Actualités similaires
LIVE: entrée en vigueur du cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah- Le Hamas "prêt" lui aussi à une trêve à Gaza
Un cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah est entré en vigueur mercredi au Liban. Il doit interrompre le conflit après plus d'un an d'hostilités ...Actualités similaires
LIVE: entrée en vigueur du cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah, Hadja Lahbib salue l'accord
Un cessez-le-feu entre Israël et le Hezbollah est entré en vigueur mercredi au Liban. Il doit interrompre le conflit après plus d'un an d'hostilités ...Actualités similaires
Cyril Hanouna - Fraude sociale : «Au niveau des cartes vitales, il n'y a aucun contrôle», déplore un auditeur
L'épineux sujet de la fraude sociale s'est invité dans le studio de "On Marche sur la tête", présenté par Cyril Hanouna ce mardi. Daniel, auditeur de ...Actualités similaires
Allemagne: entrée en vigueur d'une loi qui facilite le changement de genre à l'état civil
Changer de genre en Allemagne devient plus facile à compter de vendredi 1er novembre, car la loi d'« autodétermination » adoptée au printemps entre en ...Actualités similaires
Une simple déclaration à l'état civil suffit désormais: entrée en vigueur en Allemagne de la loi facilitant le changement de genre
Changer de genre devient plus simple en Allemagne à partir de vendredi grâce à l'entrée en vigueur d'une loi phare et âprement discutée du gouvernement ...Actualités similaires
Une simple déclaration à l'état civil suffit désormais: entrée en vigueur en Allemagne de la loi facilitant le changement de genre
Changer de genre devient plus simple en Allemagne à partir de vendredi grâce à l'entrée en vigueur d'une loi phare et âprement discutée du gouvernement ...Actualités similaires
Allemagne: entrée en vigueur de la loi facilitant le changement de genre
Une simple déclaration à l'état civil suffit désormais: l'Allemagne rejoint le club des pays ayant adopté une législation libérale dans ce domaine, soit ...Actualités similaires
UE: Entrée en vigueur des droits de douane sur les VE chinois
par Philip Blenkinsop BRUXELLES (Reuters) - La hausse des droits de douane sur les véhicules électriques fabriqués en Chine décidée par l'Union européenne ...Actualités similaires
Le règlement MiCA modifié avant même son entrée en vigueur ?
Alors que le règlement européen visant à encadrer les cryptoactifs doit s'appliquer le 30 décembre prochain, le gendarme européen des marchés financiers ...Actualités similaires
L'accord de coopération sur le Nil, source d'espoir et de tensions après son entrée en vigueur
C'est un accord qui suscite à la fois espoir et controverse : l'Accord-cadre de coopération sur le bassin du Nil (CFA). Entré en vigueur dimanche, il vise ...Actualités similaires
Nil: entrée en vigueur d'un accord ratifié par sept pays est-africains mais rejeté par l'Égypte et le Soudan
Abiy Ahmed, Premier ministre éthiopien, s'est félicité de l'entrée en vigueur ce 13 octobre 2024 d'un accord-cadre de coopération sur le Nil qu'ont ...Actualités similaires
Agriculture : en Aveyron, l'hectare s'est vendu en moyenne à 5 970 ¬ en 2023 via le dispositif d'épargne solidaire Fermes en vie
"Feve" (Fermes en vie), foncière agricole qui finance la reprise ferme par de nouveaux agriculteurs grâce à l'épargne citoyenne, a récemment dévoilé ...Actualités similaires
Contrôle technique des deux roues : six mois après son entrée en vigueur, quel bilan dresser ?
Presque six mois après son entrée en vigueur, place au premier bilan du contrôle technique obligatoire pour les deux roues et autre voiture sans permis. Si ...Actualités similaires
Droit à la déconnexion : en Australie, la loi est entrée en vigueur
À partir de ce lundi 26 août, les salariés pourront choisir de ne pas lire les messages envoyés par leur employeur en dehors de leurs horaires de travail ...Actualités similaires
Triple champion de joute senior en 2023, le Palavasien Clément Perilhou fait son entrée chez les poids lourds
Champion du tournoi de Palavas, champion de la ligue des joutes languedociennes et champion de France 2023, Clément Perilhou vit sa première saison en tant ...Actualités similaires
Entrée en vigueur du règlement européen sur l'intelligence artificielle
Les critiques affirment que la loi entravera l'innovation et donnera un avantage injuste aux concurrents chinois ou américains.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
