Brossac : les obligations légales de débroussaillement font débat
La semaine dernière, sous le hall Alfred-de-Vigny, Claire Catheloux, chargée de mission DFCI au Pays Sud Charente, et Xavier Bonnart, technicien forestier ...Articles similaires à Brossac : les obligations légales de débroussaillement font débat
L'obligation de débroussaillement, un large débat au conseil municipal de Saissac
L'obligation de débroussaillement imposée par les différents services étatiques a élevé de nombreuses questions, ce dernier mardi 7 janvier à Saissac, ...Actualités similaires
Obligations légales envers les parents : que dit la loi française ?
En France, la solidarité familiale repose sur des principes juridiques inscrits dans le Code civil. L'obligation alimentaire est au coeur de ce dispositif, ...Actualités similaires
L'Isle-d'Espagnac : La commune retoque les Obligations légales de débroussaillage sur le périmètre élargi « sans concertation »
Les élus ont voté lundi soir à l'unanimité un avis défavorable sur les Obligations légales de débroussaillage en lien avec les risques d'incendie. 1.000 ...Actualités similaires
Obligations légales de débroussaillement : le gouvernement veut sensibiliser les maires
Une nouvelle campagne de communication sur les obligations légales de débroussaillement sera lancée le 21 octobre prochain. Responsables de leur application ...Actualités similaires
Le meurtre de Philippine relance l'inflammable débat sur les obligations de quitter le territoire français
L'assassinat d'une jeune femme de 19 ans, dont l'auteur présumé est un citoyen marocain visé par une obligation de quitter le territoire français, a une ...Actualités similaires
Abri de piscine : réglementation et obligations légales
L'installation d'un abri de piscine présente de nombreux avantages qui en font un atout considérable pour votre bassin et votre confort : Prolonger la saison ...Actualités similaires
Obligations légales de débroussaillement: ça chauffe à Soyaux !
La mairie a organisé une réunion d'information aux bois d'Antornac, classés à risque d'incendie, comme ceux des Brandes. Les habitants sont désormais ...Actualités similaires
Obligations légales de débroussaillement : quelles sont les nouvelles sanctions pénales ?
Les derniers feux de forêt ont entraîné une modification du code forestier par la loi du 10 juillet 2023 visant à renforcer la prévention et la lutte ...Actualités similaires
Incendie à Wintzenheim : Quelles sont les obligations légales pour les séjours pour personnes handicapées ?
Onze morts et deux étages qui partent en fumée : le gîte de vacances de Wintzenheim, qui accueillait des personnes handicapées, n'était ni déclaré en ...Actualités similaires
Infolettres : les obligations légales imposées aux entreprises
Pour communiquer efficacement avec leurs clients et surtout, accroître leur visibilité vis-à-vis de ces derniers, les entreprises optent désormais pour ...Actualités similaires
Risque incendie. Un site internet permet de connaître ses obligations légales de débroussaillement
Parallèle 45 et Optim.Aize, deux entreprises girondines, viennent de créer un portail permettant en un simple clic voir sa maison ou son terrain et de ...Actualités similaires
Enfant reclus à Rennes : Santé, alimentation, éducation... Quelles sont les obligations légales d'un parent ?
Une mère de famille a été mise en examen lundi 15 mai. Son tort ? Avoir caché l'existence de son fils, amaigri et désorienté, pendant quatorze ansActualités similaires
Les députés ont voté en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à des obligations légales de débroussaillement
Les députés ont voté en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à des ...Actualités similaires
Lutte contre le risque d'incendies : les députés votent l'aggravation des amendes pour manquement aux obligations de débroussaillement
La mesure a été examinée dans le cadre d'une proposition de loi pour mieux prévenir les feux de forêt.Actualités similaires
Risques d'incendie: les députés votent l'aggravation des amendes en cas de non respect des obligations de débroussaillement
Les députés ont voté mardi en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à ...Actualités similaires
Feux de forêt : le sénat renforce les obligations de débroussaillement
Les sénateurs ont adopté à l'unanimité en première lecture, ce mardi 4 avril, la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre ...Actualités similaires
Ce qu'il faut savoir sur les obligations de débroussaillement
Le débroussaillement des parcelles est obligatoire pour les propriétaires. Une obligation qui vise à prévenir les feux de forêt et leurs conséquences sur ...Actualités similaires
Au Pradet, pour lutter contre les incendies, on sensibilise aux obligations légales de débroussaillement
Une réunion publique de sensibilisation à la lutte contre les incendies a permis à un expert de rappeler la réglementation à appliquer sur le territoire en ...Actualités similaires
Quelles sont les obligations légales en cas de morsures de chien ?
Un chien qui mord doit être pris au sérieux. Chistèle Crozier, vétérinaire comportementaliste, vous explique les obligations légales à respecter en cas ...Actualités similaires
Brossac: l'urbanisme en débat au conseil municipal
En ouvrant la séance de ce mercredi 15 juin, le maire Didier Maudet a informé que dans le cadre de la poursuite des études d'élaboration du Plan local ...Actualités similaires
Brossac : La fermeture prochaine de la déchetterie fait débat
Ce mardi soir, en séance de conseil, le maire, Didier Maudet informe du plan de restructuration de Calitom. « Il nous a été exposé lors d'une réunion ...
États-Unis : quelles sont les obligations légales de Donald Trump jusqu'au 20 janvier ?
Il n'y a pas de texte officiel concernant la passation de pouvoir. C'est plutôt une tradition qui remonte à la fin de la deuxième guerre mondiale. À ...Actualités similaires
États-Unis : quelles sont les obligations légales de Donald Trump jusqu'au 20 janvier ?
Donald Trump n'a toujours pas concédé sa défaite, et pourtant les équipes de Joe Biden sont au travail. La période de transition va commencer. Qu'est-ce ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
