Brigitte Bardot condamnée à 20.000 euros d'amende pour injures publiques
Brigitte Bardot, qui avait qualifié en 2019 les Réunionnais à d'"autochtones ayant gardé leurs gènes sauvages", a été condamnée jeudi par le t...Actualités similaires
Articles similaires à Brigitte Bardot condamnée à 20.000 euros d'amende pour injures publiques
Abus de bien sociaux : Djibril Cissé condamné à de la prison avec sursis et 20.000 euros d'amende
Les faits autour de la liquidation judicaire d'une société de l'ancien international de football etaient jugés en Corse par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Il en revendait sur Ebay et Leboncoin: un homme condamné à 20.000 euros d'amende pour trafic de glyphosate
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...Actualités similaires
Épinglée pour 20.000 euros de cadeaux des laboratoires Urgo, l'ex ministre Agnès Firmin Le Bodo condamnée
L'ex-ministre Agnès Firmin Le Bodo a été condamnée lundi devant le tribunal judiciaire du Havre à une amende de 8.000 euros dont 4.000 en sursis, pour des ...Actualités similaires
Accident mortel du TGV Est en 2015 : la SNCF reconnue coupable d'homicides et blessures involontaires, condamnée à 400 000 euros d'amende
D'autres sociétés ont été également condamnées par la justice.Actualités similaires
Pubs sauvages : une société condamnée à 37 500 euros d'amende
La décision est inédite. Le tribunal correctionnel de Paris a condamné le 28 août l'entreprise Urban Act à 37 500 euros d'amende pour avoir mené une ...Actualités similaires
Une société gardoise de travaux de toiture et de couverture condamnée à près de 40 000 euros d'amende
37 800 euros d'amende pour la société gardoise CDV Habitat 30, une entreprise spécialisée dans les travaux de toiture et couverture. Amende pour "manquement ...Actualités similaires
Pollution de rivière : une fromagerie du Doubs condamnée à 30 000 euros d'amende et à faire des travaux
Une fromagerie industrielle de Noironte (Doubs) a été condamnée, vendredi par le tribunal correctionnel de Besançon, à une peine de 30 000 euros d'amende ...Actualités similaires
Mort au travail à Chinon : l'entreprise de couverture condamnée à 50.000 euros d'amende, dont 25.000 avec sursis
L'entreprise Quinet a été condamnée, ce mardi 14 mai, à 50.000 euros, dont 25.000 euros avec sursis, pour la mort d'un de ses salariés. En février 2022, ...Actualités similaires
Greenpeace condamnée à 20 000 euros d'amende pour l'intrusion de 7 de ses membres sur le chantier de l'EPR
Le tribunal correctionnel de Cherbourg a rendu mardi 14 mai son jugement dans l'affaire de l'intrusion de militants de Greenpeace sur le chantier de l'EPR de ...Actualités similaires
Ambès : l'usine Yara condamnée à 50 000 euros d'amende
Un accident était survenu lors du chargement d'un camion d'ammoniac en mars 2020Actualités similaires
Laboratoire Urgo : des cadeaux empoisonnés à 8000 pharmaciens, une Girondine condamnée à 4000 euros d'amende
Le laboratoire Urgo a été condamné pour avoir distribué 50 millions d'euros de cadeaux illégaux à des pharmaciens. Depuis quelques semaines, c'est au ...Actualités similaires
Une société héraultaise condamnée à plus de 200.000 euros d'amende pour démarchage téléphonique interdit
La société Tech énergie à Lattes, dans la métropole de Montpellier, a écopé d'une amende de plus de 200.0000 euros pour démarchage téléphonique ...Actualités similaires
Reconquête : La Cnil condamne le parti d'Éric Zemmour à 20.000 euros d'amende
Les équipes du parti Reconquête ! utilisaient les données des internautes sans les en informerActualités similaires
Une habitante de Houdeng condamnée à 2.000 euros d'amende pour avoir enterré des chiots vivants
Une habitante de Houdeng, à La Louvière, a été condamnée à 2.000 euros d'amende pour avoir enterré vivants quatre chiots de race chihuahua, rapporte la ...Actualités similaires
Une femme condamnée deux fois pour injures publiques envers le maire et une adjointe à Mirande, dans le Gers
Quatre mois après une première condamnation, une quadragénaire a de nouveau été condamnée par le tribunal correctionnel d'Auch ce jeudi 25 janvier pour ...Actualités similaires
« Je ne m'excuse pas et je ne regrette rien » : Maïwenn condamnée à 400 euros d'amende pour l'agression d'Edwy Plenel
La réalisatrice comparaissait mardi devant le tribunal de police à Paris pour des violences à l'encontre du cofondateur de « Mediapart » en février ...Actualités similaires
"Je ne m'excuse pas et je ne regrette rien" : la cinéaste Maïwenn condamnée pour l'agression d'Edwy Plenel à 400 euros d'amende
L'actrice et réalisatrice était jugée ce mardi 16 janvier au tribunal de police de Paris pour voir agressé en février dernier le cofondateur de Mediapart ...Actualités similaires
La cinéaste Maïwenn condamnée à payer 400 euros d'amende pour l'agression d'Edwy Plenel
L'actrice et réalisatrice devra en outre verser un euro symbolique au journaliste et 1.500 euros à la société Mediapart au titre des dommages et intérêts, ...Actualités similaires
La cinéaste Maïwenn condamnée à 400 euros d'amende pour l'agression d'Edwy Plenel
La cinéaste Maïwenn a été condamnée ce mardi 16 janvier à une amende de 400 euros par le tribunal de police de Paris pour avoir tiré les cheveux du ...Actualités similaires
Agression d'Edwy Plenel : Maïwenn est condamnée à 400 euros d'amende
La réalisatrice Maïwenn était jugée mardi au tribunal de police de Paris pour avoir agressé le cofondateur de Mediapart. Les faits s'étaient déroulés en ...Actualités similaires
La réalisatrice Maïwenn condamnée à 400 euros d'amende pour avoir tiré les cheveux du co-fondateur de Mediapart Edwy Plenel dans un restaurant parisien
La cinéaste Maïwenn a été condamnée à une amende de 400 euros par le tribunal de police de Paris pour avoir tiré les cheveux du co-fondateur de Mediapart ...Actualités similaires
Gironde : la propriétaire des 22 chihuahuas confinés condamnée à 5 000 euros d'amende
Les animaux ont été confisqués et seront confiés à une associationActualités similaires
Fraude fiscale : Isabelle Adjani condamnée à deux ans de prison avec sursis et 250 000 euros d'amende
L'actrice était notamment soupçonnée de s'être domiciliée fictivement au Portugal et d'avoir dissimulé une donation en prêt.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
