Abus de bien sociaux : Djibril Cissé condamné à de la prison avec sursis et 20.000 euros d'amende
Les faits autour de la liquidation judicaire d'une société de l'ancien international de football etaient jugés en Corse par le tribunal correctionnel de ...Articles similaires à Abus de bien sociaux : Djibril Cissé condamné à de la prison avec sursis et 20.000 euros d'amende
Justice : Djibril Cissé condamné à 8 mois de prison avec sursis pour abus de biens sociaux
L'ex-attaquant professionnel Djibril Cissé a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour abus de bien sociaux ce mercredi 13 novembre.Actualités similaires
Djibril Cissé écope de 8 mois de prison avec sursis et 20 000 euros d'amende
La sanction est tombée et elle est lourde pour Djibril Cissé, condamné pour abus de biens sociaux. Le tribunal correctionnel de Bastia a condamné ce ...Actualités similaires
Abus de bien sociaux : Djibril Cissé condamné à de la prison avec sursis et 20.000 euros d'amende
Les faits autour de la liquidation judicaire d'une société de l'ancien international de football etaient jugés en Corse par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Faux agent sportif : l'ex-président du Losc Gérard Lopez condamné à 10 mois de prison avec sursis et 45 000 euros d'amende
L'ex-président du Losc a été condamné pour complicité d'exercice illégal de l'activité d'agent sportif, mercredi à Lille.Actualités similaires
L'ex-footballeur français Djibril Cissé condamné à de la prison avec sursis pour abus de biens sociaux
L'ancien international français de football Djibril Cissé a été condamné mercredi à huit mois de prison avec sursis pour abus de biens sociaux et omission ...Actualités similaires
Djibril Cissé condamné pour abus de biens sociaux
L'ancien joueur, entre autres, de Marseille, Liverpool et Yverdon n'a, en revanche, pas été reconnu coupable de fraude fiscale.Actualités similaires
L'ex-footballeur français Djibril Cissé condamné à de la prison avec sursis pour abus de biens sociaux
L'ancien international français de football Djibril Cissé a été condamné mercredi à huit mois de prison avec sursis pour abus de biens sociaux et omission ...Actualités similaires
DJ et consultant télé : l'ancien international Djibril Cissé condamné à 8 mois de prison avec sursis pour abus de biens sociaux
Relaxé pour fraude fiscale et blanchiment de fraude fiscale, l'ex-international français de football, Djibril Cissé, a été condamné mercredi à Bastia à ...Actualités similaires
Haute-Saône : un éleveur de chiens et chats condamné à de la prison avec sursis pour abus de confiance
Un homme de 59 ans a été reconnu coupable d'abus de confiance et condamné à un an de prison avec sursis ce jeudi 7 novembre par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Il en revendait sur Ebay et Leboncoin: un homme condamné à 20.000 euros d'amende pour trafic de glyphosate
Un homme de 34 ans, soupçonné d'avoir écoulé pour 2,5 millions d'euros de produits phytosanitaires espagnols interdits en France, dont du glyphosate, a ...Actualités similaires
Ouvrier tué en sortant d'une bouche d'égout à Toulouse : deux mois de prison avec sursis pour le conducteur, 75 000 euros d'amende pour l'entreprise
Le 5 juillet 2019, un conducteur a accidentellement percuté un ouvrier de 20 ans qui sortait d'une bouche d'égout et dont la présence avait été mal ...Actualités similaires
Bastia : Un an de prison avec sursis requis contre Djibril Cissé pour blanchiment de fraude fiscale
Le tribunal correctionnel rendra son verdict le 13 novembre sur cette affaire de blanchiment de fraude fiscale, abus de biens sociaux et omission d'écriture ...Actualités similaires
Le réalisateur Ladj Ly condamné à verser 50 000 euros d'amende pour abus de confiance
Le réalisateur a été condamné par le parquet de Bobigny pour abus de confiance dans le cadre de la gestion de sa société de production et d'une ...Actualités similaires
Plus de 60.000 euros d'amende et de la prison avec sursis : lourde peine pour le chasseur qui a tué l'aigle le plus rare de France
Un chasseur a été condamné, mercredi, à 61.301 euros d'amende et quatre mois de prison avec sursis. L'homme avait abattu une jeune pygargue à queue ...Actualités similaires
Affaire Mercadal : le procureur, "qui veut la paix sociale et sociétale", requiert huit mois de prison avec sursis probatoire et 11 000 euros d'amende
Pierre-Guillaume Mercadal, éleveur de porcs laineux à Montjoi, dans le Tarn-et-Garonne, comparaissait pour avoir harcelé le maire de sa commune Christian ...Actualités similaires
Vol d'un Banksy à Paris : un homme condamné à deux ans de prison avec sursis et 30 000 euros d'amende
Le prévenu a reconnu les faits survenus en 2019 mais a affirmé, sans parvenir à le prouver, avoir agi sous la demande de l'artiste lui-même.Actualités similaires
Procès de l'accident du TGV Est : un an de prison avec sursis requis contre le conducteur de la rame, 400 000 euros d'amende requis contre la SNCF
Le procureur a requis un an de prison avec sursis contre le conducteur de la rame pour homicides et blessures involontaires. Le même motif a été invoqué ...Actualités similaires
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné à 1.000 euros d'amende avec sursis pour "mauvais traitement envers un animal"
Un employé d'un élevage de porcs de l'Yonne a été condamné jeudi à 1.000 euros d'amende avec sursis pour « mauvais traitement envers un animal » après ...Actualités similaires
Exploitation d'un élevage de chiens en Eure-et-Loir : le couple condamné à dix mois de prison et près de 6.000 euros d'amende
Le couple poursuivi pour avoir exploité un élevage de chiens à La Bazoche-Gouet, malgré une mise en demeure, et de leur avoir infligé de mauvais ...Actualités similaires
Tentative de détournement de fonds publics : Le maire de Colmar Éric Straumann condamné à 5.000 euros d'amende dont 2.000 euros avec sursis, et six mois d'inéligibilité avec sursis
Le maire de Colmar Éric Straumann a été condamné par le tribunal correctionnel de Mulhouse à 5.000 euros d'amende, dont 2.000 euros avec sursis, et six ...Actualités similaires
Doubs: Un pharmacien condamné à trois ans de prison, dont deux avec sursis, pour avoir escroqué la Caisse primaire d'assurance maladie à hauteur de plus de 600.000 euros afin de financer des achats immobiliers
Un pharmacien du Doubs a été condamné à trois ans de prison, dont deux avec sursis, pour avoir escroqué la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) à ...Actualités similaires
Soupçons de favoritisme: L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt est relaxé par la justice - Le parquet national financier avait requis à son encontre dix mois de prison avec sursis et 15.000 euros d'amende
L'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt, jugé pour des soupçons de favoritisme, a été blanchi par la justice mercredi, une semaine tout juste après après ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
