La CGT et la mairie de Bourgoin-Jallieu se sont retrouvées devant le Tribunal Administratif de Grenoble ce mercredi pour régler une histoire de local. Le ...
Actualités similaires
Articles similaires à Bourgoin-Jallieu : la CGT et la mairie devant le Tribunal Administratif de Grenoble pour un local syndical
Saisi par La Quadrature du Net, le juge a ordonné à la ville de Moirans de cesser sans délai d'utiliser le logiciel, considéré comme illégal car ...
Actualités similaires
Dans un communiqué, ce lundi 20 janvier 2025, la mairie de Beaucaire a annoncé avoir déplacé la crèche au sein de l'accueil de la mairie, "un lieu ...
Actualités similaires
Le tribunal de Bourgoin-Jallieu a retrouvé sa place en centre ville. Les magistrats entament 2025 dans un bâtiment rénové et agrandi qui était au coeur des ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Versailles ordonne la réintégration dans son établissement d'origine de ce professeur de mathématiques et militant syndical, ...
Actualités similaires
Le tribunal examinait un recours demandant l'annulation de la décision d'installation du logiciel de vidéosurveillance algorithmique par la ville de Moirans. ...
Actualités similaires
La décision a été rendue ce vendredi 20 décembre au Tribunal Administratif de Nîmes : la mairie de Beaucaire n'a pas le droit d'installer une crèche de ...
Actualités similaires
Ce 20 décembre, la Ligue des droits de l'homme a obtenu gain de cause devant le tribunal administratif de Nîmes, saisi en référé. Le maire de Beaucaire ...
Actualités similaires
L'installation contestée d'une crèche au sein de la mairie de Beaucaire est étudiée devant le tribunal administratif de Nîmes ce mercredi 18 décembre.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nîmes, dans le Gard, doit examiner ce mercredi le recours de la Ligue des Droits de l'Homme contre la crèche de la ville de ...
Actualités similaires
Le procès de Valentin, qui avait tué ses parents en novembre 2023 à Châteauvilain, aura lieu, à huis clos, du 11 au 13 mars 2025 devant le tribunal pour ...
Actualités similaires
La tempête Caetano balaye le département de l'Isère ce jeudi après-midi. Les vents vont se renforcer au fil de la journée mais des rafales de vent à plus ...
Actualités similaires
Le tirage au sort du 7e tour de la Coupe de France de football a été effectué ce mercredi 30 octobre à Paris. Le GF38, qui fait son entrée en lice, recevra ...
Actualités similaires
Une bagarre a éclaté entre membres d'une même famille de gens du voyage ce jeudi après-midi devant le tribunal de Bourgoin-Jallieu (Isère). Une adolescente ...
Actualités similaires
La ville de Romans-sur-Isère a finalement obtenu gain de cause. Le 12 juillet dernier, le tribunal administratif de Grenoble a en effet rejeté les deux ...
Actualités similaires
Un mois après le cambriolage de son plus grand local de stockage à Bourgoin-Jallieu, les bénévoles du Secours Populaire se mobilisent pour continuer ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice retoque un référé qui alertait sur la possibilité de troubles à l'ordre public à cause de la présence de drapeaux ...
Actualités similaires
Les quatre élus minoritaires contestaient les nouvelles conditions juridiques du marché de reconstruction. Le tribunal juge l'avenant illicite mais rejette la ...
Actualités similaires
Le comité Portes de l'Isère du Secours populaire est encore sous le choc. Son plus grand local de stockage a été cambriolé à Bourgoin-Jallieu. Pour ...
Actualités similaires
L'association Biodiversité sous nos pieds réclamait la suspension du projet de restructuration du domaine skiable de Megève - refusée par le tribunal ...
Actualités similaires
L'école Fourqan ne pourra pas ouvrir à la rentrée 2024 à Bourgoin-Jallieu. La mairie s'oppose une nouvelle fois à la demande d'autorisation d'ouverture de ...
Actualités similaires
Face au manque de places d'hébergement d'urgence pour les femmes victimes de violences, la mairie de Bourgoin-Jallieu tente d'agir à son échelle. Elle vient ...
Actualités similaires
C'est une décision de justice qui passe très mal à Aussois. Le tribunal administratif de Grenoble vient d'annuler le projet de construction d'un nouveau ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble a rendu sa décision dans l'affaire qui oppose Tony Parker à la maire des Gets. L'ex-star du basket avait formulé un ...
Actualités similaires
En attente d'une réponse des services de l'État sollicités après l'installation illégale d'une vingtaine de caravanes sur le terrain de foot de Canet ...
Actualités similaires