L'histoire se répétera-t-elle ? Le bus à haut niveau de service (BHNS) annoncé en 2004 entre Saint-Aubin-de-Médoc et la gare Saint-Jean, à Bordeaux, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Bordeaux : nouvel arrêt au tribunal administratif pour le BHNS
Mercredi 24 juillet, plusieurs associations ont déposé un recours à la justice administrative pour arrêter temporairement les incarcérations à la prison ...
Actualités similaires
La convention organisant la mise en place à Orléans (Loiret) d'un dispositif de détection automatisée des bruits anormaux a été annulée par la justice ...
Actualités similaires
Mardi 23 juillet 2024, six organisations humanitaires et de défense des avocats ont saisi le tribunal administratif de Rennes. Elles demandent l'arrêt des ...
Actualités similaires
Au vu du montant de la dette, le club va se placer sous la protection du tribunal de commerce, il décidera en début de semaine d'une liquidation ou d'un ...
Actualités similaires
Une violente claque aux fesses. C'est ce qu'a subi une jeune femme qui attendait le tram, samedi 20 juillet, aux Quinconces. Elle ne s'est pas démontée et a ...
Actualités similaires
Il transportait des stupéfiants quand il est tombé sur des douaniers, à Tresses. Le jeune homme de 19 ans n'est pas allé bien loin. Ce 22 juillet, il n'a ...
Actualités similaires
Un deuxième recours en référé a été rejeté ce lundi par le tribunal administratif de Lille concernant la rupture du contrat entre l'Etat et le lycée ...
Actualités similaires
Mandaté par la Ville de Châteaudun, pour un coût de près de 15.000 ¬ TTC, le bureau d'études indépendant nantais Operis avait réalisé une ...
Actualités similaires
Après l'interdiction de toute vente ambulante sur le domaine public prise par le maire de Palavas-les-Flots, le 11 juillet, quatre des cinq sociétés ...
Actualités similaires
La ville de Romans-sur-Isère a finalement obtenu gain de cause. Le 12 juillet dernier, le tribunal administratif de Grenoble a en effet rejeté les deux ...
Actualités similaires
Le groupe Les Écologistes à la Région Auvergne-Rhône-Alpes conteste à nouveau la politique de l'actuel président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ...
Actualités similaires
Le groupe Les Écologistes à la Région Auvergne-Rhône-Alpes conteste à nouveau la politique de l'actuel président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille doit statuer, ce jeudi 11 juillet, sur la suspension du contrat d'association entre l'État et le lycée Averroès, principal ...
Actualités similaires
Nouvelle bataille judicaire pour le lycée qui avait été débouté une première fois en février. La fin du contrat d'association avec l'Etat signifie que ...
Actualités similaires
Le contrat entre l'établissement musulman privé et l'État a été suspendu par la préfecture du Nord après deux manquements aux obligations du lycée. Le ...
Actualités similaires
Le contrat entre l'établissement musulman privé et l'État a été suspendu par la préfecture du Nord après deux manquements aux obligations du lycée. Le ...
Actualités similaires
Selon l'avocate de la soeur de l'enseignant assassiné en 2020, l'un des objectifs est que "l'État en tire les leçons" afin de mieux protéger le corps ...
Actualités similaires
Il va falloir revoir la copie. Le tribunal administratif de Poitiers juge ce mardi 9 juillet "excessifs" les prélèvements d'eau autorisés pour l'irrigation ...
Actualités similaires
Les habitants de Rogéville suspendent leur souffle avant l'audience le 9 juillet au tribunal administratif de Nancy. Ils ont saisi la justice pour attaquer ...
Actualités similaires
Des parents d'élèves de Toulouse et Blagnac demandent à être dédommagés par l'État, à cause des heures de cours perdues et de l'absence de professeurs. ...
Actualités similaires
L'ancienne présidente de Lormont Solidarité était poursuivie pour avoir vendu des colis issus de la Banque alimentaire à des bénéficiaires de son ...
Actualités similaires