Les habitants de Rogéville suspendent leur souffle avant l'audience le 9 juillet au tribunal administratif de Nancy. Ils ont saisi la justice pour attaquer ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le maire de Rogéville saisit le tribunal administratif pour contester la carte scolaire
Six militants anti-A69 poursuivis pour s'être opposés aux travaux de l'autoroute entre Castres et Toulouse, en montant dans des arbres, ont été relaxés par ...
Actualités similaires
Le parquet de Lyon a rendu son réquisitoire définitif, ce mercredi 26 mars, dans l'affaire de chantage présumé à la vidéo intime : il requiert le renvoi ...
Actualités similaires
La mairie de Coren dans le Cantal saisit le tribunal administratif pour s'appeler Coren-les-Eaux. Cela fait plus de 15 ans qu'elle demande de changer de nom. ...
Actualités similaires
Un référé suspension, déposé par France Nature Environnement pour contester le défrichement sur le chantier du boulevard urbain Ouest à Montauban ...
Actualités similaires
Les associations France nature environnement de Tarn-et-Garonne et d'Occitanie-Pyrénées attaquent le Grand Montauban et la préfecture de Tarn-et-Garonne ...
Actualités similaires
Le maire d'Istanbul, Ekrem Imamoglu, est arrivé samedi soir au palais de justice pour y être présenté à un procureur. Devant la police, l'édile a ...
Actualités similaires
Le maire d'Istanbul Ekrem Imamoglu, arrêté mercredi pour "corruption" et "soutien à une organisation terroriste", est arrivé samedi au tribunal de Caglayan, ...
Actualités similaires
Invité de La Nouvelle République, vendredi 21 mars 2025, le recteur Jean-Philippe Agresti annonce une nouvelle méthode de « co-construction » pour ...
Actualités similaires
Selon la Direction des services départementaux de l'Éducation nationale, la circonscription de Lesparre a perdu 723 élèves en cinq ans. À la prochaine ...
Actualités similaires
Les arbitrages de la carte scolaire dans l'Indre ont donc été actés cette semaine. Depuis mardi 18 mars, nous savons officiellement que 12 classes seront ...
Actualités similaires
Par une ordonnance du 5 mars 2025, le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Pau, a suspendu, ? la demande de l'association One Voice, les arr?t?s du ...
Actualités similaires
Le collectif Touche pas à mes poubelles et le syndicat de traitement des déchets ont reçu une ordonnance leur imposant une médiation judiciaire. Ils ont un ...
Actualités similaires
Lors du Conseil départemental de l'Éducation nationale, la question des collèges et de la baisse des effectifs prévus a interpellé les syndicats ...
Actualités similaires
Le Crédit foncier de France a finalement jeté l'éponge dans "l'affaire Epicure". La banque n'a pas fait appel du jugement prononcé en décembre 2024 par le ...
Actualités similaires
Par une d?cision du 13 mars 2025, le tribunal administratif de Rennes a annul? l'arr?t? pr?fectoral du 1er f?vrier 2023, qui autorisait le groupement agricole ...
Actualités similaires
Ce jeudi 13 mars, le tribunal administratif de Bordeaux a rendu plusieurs d?cisions concernant la remise en place du service de collecte des d?chets en ...
Actualités similaires
Plusieurs classes sont menacées de fermeture à la rentrée prochaine, dans le Territoire de Belfort. Des manifestations ont été organisées. L'occasion de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux vient de rendre sa décision sur les recours déposés contre les points d'apports volontaires par l'AMCODD. Le tribunal ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rendu ses jugements ce jeudi 13 mars. Il rejette la majorité des requêtes des opposants au SMD3, ce qui veut dire que ...
Actualités similaires
Après la présentation définitive de la carte scolaire pour la rentrée de septembre 2025, David Raymond, le directeur académique des services de ...
Actualités similaires