BookTube, BookTok et critiques littéraires bientôt brimés par la loi ?
En janvier dernier, les députés Arthur Delaporte (Socialistes et apparentés) et Stéphane Vojetta (Renaissance) déposaient à l'Assemblée nationale une ...Articles similaires à BookTube, BookTok et critiques littéraires bientôt brimés par la loi ?
Titre-restaurant : l'utilisation dans les supermarchés bientôt pérennisée ? Les restaurateurs remontés contre une proposition de loi
« L'adoption de cet amendement est un scandale. Le titre-restaurant devient un titre alimentaire, il perd définitivement son objet », s'est emportée la ...Actualités similaires
Les SUV bientôt interdits en ville ? Un sénateur dépose une proposition de loi
Ian Brossat, sénateur communiste, va déposer une proposition de loi visant à limiter la place du SUV en ville. Cela permettrait aux maires de décider s'ils ...Actualités similaires
Russie : la vie « sans enfants » bientôt interdite de toute promotion, une loi votée par les députés
La chambre basse du parlement russe a adopté cette loi, fixant de fortes amendes pour les contrevenantsActualités similaires
Avantage fiscal, durée de location réduite, diagnostic énergétique... Ce que prévoit la proposition de loi "Airbnb" qui devrait être bientôt adoptée
L'abattement dont bénéficient les propriétaires de meublés de tourisme classés devrait descendre de 71 à 55 %.Actualités similaires
En France, bientôt une loi pour réglementer le marché des meublés touristiques de type Airbnb
Lundi 28 octobre, les députés et les sénateurs réunis en commission mixte paritaire se sont mis d'accord sur une proposition de loi transpartisane visant à ...Actualités similaires
Les locations de courte durée type Airbnb bientôt plus taxées : ce que la loi va changer, en cinq points
La proposition de loi visant à mettre fin à l'avantage fiscal des locations de courte durée comme les Airbnb est en passe d'être adoptée à l'Assemblée ...Actualités similaires
Loi anti-Airbnb bientôt votée : ce que contient l'accord entre députés et sénateurs
Les députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire, se sont mis d'accord sur les règles visant à mieux réguler le marché des meublés ...Actualités similaires
Russie: bientôt une loi contre la "propagande" promouvant la vie sans enfant?
La Russie est confrontée à une importante chute de son taux de natalité. Pour y faire face, un projet de loi a été présenté pour interdire la ...Actualités similaires
Une "nouvelle loi immigration" devrait bientôt voir le jour
La porte-parole du gouvernement a annoncé qu'une "nouvelle loi immigration" allait être présentée à l'Assemblée début 2025. La gauche considère que ...Actualités similaires
Chine: un projet de loi sur la famille suscite les critiques des internautes
La Chine a élaboré un projet de loi révisé qui simplifiera l'enregistrement du mariage pour les couples et rendra plus difficile la demande de divorce, une ...Actualités similaires
Il est difficile d'être sûr que la Fédération internationale de rugby sera bientôt en mesure de comprendre l'importance de réformer la loi sur l'engagement - The Irish Times
Le paradoxe de Stockdale est une théorie basée sur les expériences de vie du vice-amiral James Stockdale, l'officier le plus haut gradé de l'armée ...Actualités similaires
En Suisse, une capsule d'assistance au suicide probablement utilisée "très bientôt", malgré les critiques
Selon l'association The Last Resort, à l'origine du dispositif, le premier décès dans cette capsule pourrait intervenir d'ici à la fin de l'année.Actualités similaires
Vos achats en ligne risquent bientôt de vous coûter beaucoup plus cher avec cette nouvelle loi
Les bonnes affaires sur Internet vont peut-être devenir moins nombreuses et moins intéressantes, à cause d'un projet de réglementation qui pourrait ...Actualités similaires
Le prix de tous les contrats d'assurance va bientôt augmenter à cause de cette nouvelle loi
Une nouvelle loi impacte désormais le prix de tous les contrats d'assurance : habitation auto, moto... Personne ne peut y échapper.Actualités similaires
Il sera bientôt interdit d'avoir une résidence secondaire dans ces régions françaises si cette loi passe
Dans certaines zones du territoire français il sera peut être bientôt interdit d'avoir une résidence secondaire.Actualités similaires
VRAI OU FAUX. Y aura-t-il bientôt une "loi Mbappé" pour une réduction fiscale à Madrid ?
Alors que le capitaine de l'équipe de France vient de signer au Real Madrid, les internautes assurent sur les réseaux sociaux qu'il va bénéficier d'une loi ...Actualités similaires
"De ruines et de gloire" : un avocat idéaliste se transforme en hors-la-loi dans une Algérie bientôt indépendante
De : Akli Tadjer Les escales, domaine français Parution le 8 février 2024 336 pages 20 eurosActualités similaires
Expérimenter sur des animaux : le droit de dire « non » bientôt dans la loi ?
La France devrait, comme d'autres pays, permettre aux étudiants et aux chercheurs d'objecter à l'expérimentation animale, défend l'auteur de cette tribune. ...Actualités similaires
Saviez-vous que l'adultère reste un délit à New York? Un projet de loi pourrait bientôt y mettre fin cette année
Depuis 1907, l'infidélité dans un couple marié dans l'État de New York est illégale et passible d'une peine de prison. Bien qu'il n'y ait eu que 13 ...Actualités similaires
Ecosse. La loi sur les « crimes de haine » détournée et bientôt abrogée ?
L'introduction de la loi sur les crimes de haine et l'ordre public s'est avérée désastreuse pour le premier ministre écossais et leader du parti national ...Actualités similaires
Suède : Une nouvelle loi facilite le changement de genre pour les jeunes, les critiques pleuvent
La nouvelle loi permet aux adolescents de changer de sexe à l'état civil dès l'âge de 16 ans et non plus 18 ans, et facilite l'accès à certaines ...Actualités similaires
Élections municipales : "Un Marseillais doit être égal à une voix", bientôt une réforme de la loi PLM
Deux urnes le jour du vote : la première pour élire le maire de secteur, l'autre pour choisir le maire de Marseille. Dans l'entretien qu'il donne à La ...Actualités similaires
Un projet de loi pour simplifier les fiches de paie bientôt présenté en Conseil des ministres
Le gouvernement songe à simplifier les fiches de paie en réduisant le nombre de lignes, notamment, ou encore en clarifiant la lecture des cotisations. Les ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
