La société tarnaise Infaco, leader mondial des sécateurs électriques, et son patron Davy Delmas ont été relaxés le 7 mars par le tribunal correctionnel ...
Actualités similaires
Articles similaires à Blessures involontaires : le gérant de la société Infaco relaxé par le tribunal correctionnel d'Albi
La société Capral, basée à Saint-André-de-la-Roche, a été condamnée ce vendredi pour pratique commerciale trompeuse et blessures involontaires. Ses ...
Actualités similaires
La société Capral, basée à Saint-André-de-la-Roche, a été condamnée ce vendredi pour pratique commerciale trompeuse et blessures involontaires. Ses ...
Actualités similaires
Ce lundi 16 décembre 2024, un Toulousain de 25 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre de récidive de détention de stupéfiants, de ...
Actualités similaires
Le haut fonctionnaire avait été cité à comparaître devant le tribunal correctionnel d'Albi par la députée LFI Karen Erodi et trois militants. Ces ...
Actualités similaires
Dans son jugement, le tribunal correctionnel de Rennes a estimé que l'accusé n'avait pas commis de « faute caractérisée ». Déçus, la famille et les ...
Actualités similaires
Un dépôt-vente a récemment ouvert à Chalindrey, peu de temps avant que son gérant annonce qu'il fermait. Le fonctionnement du magasin, fort critiqué, a ...
Actualités similaires
Ce lundi 5 août, Mohamed, un homme âgé de 30 ans, comparaissait devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de faits de violences ...
Actualités similaires
Le prévenu était le gérant du Café Carré. Le tribunal a suivi les réquisitions du représentant du parquet et prononcé une peine de trois de prison avec ...
Actualités similaires
Contrairement à ce que souhaitaient les victimes, le procès de Pierre Palmade n'aura pas lieu aux assises. La qualification d'homicide involontaire n'a ...
Actualités similaires
La société tarnaise Infaco, leader mondial des sécateurs électriques, et son patron Davy Delmas ont été relaxés le 7 mars par le tribunal correctionnel ...
Actualités similaires
Le sulfureux rappeur du Havre a été relaxé par le tribunal correctionnel d'Albi au bénéfice du doute. Lors de son concert dans la cité épiscopale en ...
Actualités similaires
Jugé pour des soupçons de favoritisme, l'ex-ministre du Travail Olivier Dussopt a été relaxé par le tribunal correctionnel de Paris mercredi 17 janvier.
Actualités similaires
Poursuivi pour discrimination et harcèlement, l'ancien entraineur de l'OGC Nice Christophe Galtier a été relaxé cet après-midi par le tribunal ...
Actualités similaires
13h40: Accusé de discrimination et de harcèlement, l'ex-entraineur de l'OGC Nice Christophe Galtier a été relaxé 09h47: Le tribunal correctionnel de Nice ...
Actualités similaires
"Le tribunal ne s'est pas laissé abuser par la mise en scène visant à faire de Jacques Mariani un malfaiteur corse puissant et assez influent pour obtenir ...
Actualités similaires
Le rappeur Kaaris a été relaxé vendredi par le tribunal correctionnel d'Evry de faits de violences conjugales dont l'accusait son ex-compagne. En relaxant ...
Actualités similaires
C'est un procès particulier qui connaîtra son dénouement demain, avec le délibéré du tribunal correctionnel de Cherbourg. Un homme d'une quarantaine ...
Actualités similaires
Ce mardi, Damien Rieu a été relaxé par le tribunal correctionnel de Lyon, suite au procès l'opposant à Karim Benzema, indique CNews . Le militant de ...
Actualités similaires
L'humoriste Jean-Marie Bigard, poursuivi pour diffamation envers son ancienne productrice, qui lui réclamait 60.000 euros de dommages et intérêts, a été ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Draguignan a prononcé ce mercredi 10 mai la relaxe de Jean-Marie Bigard, poursuivi pour diffamation par la productrice varoise ...
Actualités similaires
Éric Lange, ancien collaborateur parlementaire de Pierre Morel-À-L'Huissier, à l'origine de cette citation directe contre son ex-patron, est lui condamné à ...
Actualités similaires
Le youtubeur La Menace, qui revendique plus de 400 000 abonnés sur sa chaîne, était poursuivi pour usurpation de qualité et violences, dans le cadre des ...
Actualités similaires
Connu en France sous plusieurs identités, ce quinquagénaire originaire du Kosovo a néanmoins été condamné à une peine de 4 mois de prison ferme pour ...
Actualités similaires