"Bien vieillir": le Sénat vote plusieurs mesures et demande une grande loi autonomie
Droit de visite en Ehpad, carte professionnelle de l'aide à domicile... Le Sénat vote mardi une panoplie de mesures sur le "bien-vieillir", mais s'inquiète ...Actualités similaires
Articles similaires à "Bien vieillir": le Sénat vote plusieurs mesures et demande une grande loi autonomie
Nucléaire: le Sénat vote un projet de loi de relance plus affirmée
Le projet de loi adopté mardi 24 janvier 2023 par les sénateurs favorise la construction de nouveaux réacteurs nucléaires, complété de dispositions ...Actualités similaires
Nucléaire: le Sénat vote un projet de loi de relance plus affirmée
Parmi les dispositions fortes de ce projet de loi voté par les sénateurs figure notamment la suppression de l'objectif de la France de réduire à 50% la part ...Actualités similaires
Bientôt la fin des démarchages pour le CPF, le Sénat vote la loi
Votée à l'unanimité, cette loi devrait limiter les démarchages téléphonique abusifs sur les comptes professionnels de formation. Tout manquement serait ...Actualités similaires
Budget 2023 : le Sénat vote le projet de loi dans une version remaniée
Le Sénat, à majorité de droite, a adopté mardi un projet de budget pour 2023 qu'il a remanié avec de nombreux amendements. Mais le gouvernement peut ...Actualités similaires
États-Unis : le Sénat vote une loi pour protéger le mariage homosexuel
Le Sénat américain a voté, mardi 29 novembre, une loi protégeant le mariage homosexuel au niveau fédéral, avec le soutien de certains sénateurs...Actualités similaires
États-Unis : le Sénat vote une loi protégeant le mariage homosexuel
Le Sénat américain a voté mardi une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble des États-Unis, par crainte d'un retour en arrière de la Cour ...Actualités similaires
États-Unis : le Sénat vote une loi pour protéger le mariage homosexuel, par crainte d'une offensive de la Cour suprême
Après avoir affaibli le droit à l'avortement en juin dernier, la Cour suprême américaine était soupçonnée par les progressistes de vouloir désormais ...Actualités similaires
Le Sénat américain vote une loi protégeant le mariage homosexuel
Le Sénat américain a voté mardi une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble des États-Unis, par crainte d'un retour en arrière de la Cour ...Actualités similaires
Le Sénat américain vote une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble du pays
Le Sénat américain a voté mardi, à 61 voix contre 36, une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble des États-Unis, par crainte d'un retour en ...Actualités similaires
Le Sénat américain vote une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble du pays
Le Sénat américain a voté mardi, à 61 voix contre 36, une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble des...Actualités similaires
États-Unis: le Sénat vote une loi fédérale pour protéger le mariage homosexuel
Le Sénat américain a voté mardi 29 novembre une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble des États-Unis. Le projet de loi a été introduit par ...Actualités similaires
Le Sénat américain vote une loi protégeant le mariage homosexuel
La majorité des Américains soutiennent le mariage entre personnes de même sexe, mais la droite religieuse y reste majoritairement opposée.Actualités similaires
Le Sénat américain vote une loi qui protège le mariage homosexuel
Un retour en arrière de la Cour suprême concernant le mariage homosexuel est craint aux États-Unis, après la volte-face de la haute cour sur l'avortement.Actualités similaires
Etats-Unis : Le Sénat vote une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble du pays
Le texte, qui doit désormais être adopté par la Chambre, protège les unions de même sexe, y compris si la Cour suprême revenait sur sa décisionActualités similaires
États-Unis: le Sénat vote une loi protégeant le mariage homosexuel dans l'ensemble du pays
Adopté largement ce mardi par les sénateurs, le texte doit repasser par la Chambre des représentants avant d'être promulgué par le président Joe Biden.Actualités similaires
Le Sénat vote largement le projet de loi de programmation du ministère de l'Intérieur
Le Sénat a adopté ce mardi en première lecture, le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'Intérieur, qui prévoit un effort ...Actualités similaires
Le Sénat vote largement le projet de loi de programmation du ministère de l'Intérieur
Paris - Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a largement adopté mardi en première lecture le projet de loi d'orientation et de programmation du ...Actualités similaires
Le Sénat vote largement le projet de loi de programmation du ministère de l'Intérieur
Le Sénat, dominé par l'opposition de droite, a adopté ce mardi en première lecture, par 307 voix contre 27, le projet de loi d'orientation et de ...Actualités similaires
Loi de programmation du ministère de l'Intérieur: l'heure du vote au Sénat
Le Sénat dominé par l'opposition de droite s'apprête à voter mardi en première lecture le projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat: Le Sénat vote le second volet de mesures
Les sénateurs ont adopté le deuxième paquet de mesures ce mercredi 2 août aux alentours de 4 heures. Mais certaines d'entre elles comme la suppression de ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat : le Sénat vote, en première lecture, le second volet de mesures
Le budget rectifié pour 2022 qui a été voté dans la nuit de mardi à mercredi ouvre 44 milliards d'euros de crédits et prévoit notamment la poursuite du ...Actualités similaires
Remise carburant, bouclier tarifaire... le Sénat vote le second train de mesures sur le pouvoir d'achat
Dans la nuit, le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi de finances rectificative. Le texte contient un important volet destiné à soutenir le ...Actualités similaires
Le Sénat vote à son tour la loi pouvoir d'achat, le gouvernement table sur une adoption définitive d'ici au 7 août
Après l'Assemblée nationale la semaine dernière, le Sénat a adopté vendredi soir en première lecture le projet de loi d'« urgence » en faveur du pouvoir ...Actualités similaires
Covid-19 : Le projet de loi sanitaire va être adopté définitivement mardi, après un dernier vote au Sénat
Le projet de loi met explicitement fin au 1er août au pass sanitaire et aux autres mesures d'exception contre le Covid-19, mais prévoit un possible test ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
