Besançon : des impacts de tirs retrouvés sur la façade du tribunal administratif
Une plainte a été déposée après la découverte lundi 27 janvier de plusieurs impacts sur des vitres de l'édifice public situé rue Charles Nodier à ...Actualités similaires
Articles similaires à Besançon : des impacts de tirs retrouvés sur la façade du tribunal administratif
Vidéosurveillance algorithmique: le tribunal administratif de Grenoble interdit BriefCam
Saisi par La Quadrature du Net, le juge a ordonné à la ville de Moirans de cesser sans délai d'utiliser le logiciel, considéré comme illégal car ...Actualités similaires
Justice : Le Tribunal administratif de Paris suspend l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie
La justice a suspendu en référé, mercredi, l'expulsion de l'influenceur Doualemn vers l'Algérie. Le ministère de l'Intérieur a un mois pour réexaminer la ...Actualités similaires
Affaire de l'influenceur Doualemn : le tribunal administratif suspend l'expulsion vers l'Algérie, pas le retrait du titre de séjour
Le tribunal administratif de Paris s'est prononcé ce mercredi 29 janvier sur les arrêtés pris à l'encontre de ce Montpelliérain de 59 ans soupçonné ...Actualités similaires
"2024, l'année des records" au Tribunal administratif de Limoges, selon son président Didier Artus
2024 aura été "l'année des records" en matière d'activité au Tribunal administratif de Limoges, compétent pour la Haute-Vienne, la Corrèze, la Creuse et ...Actualités similaires
Élevage intensif de porcs dans l'Allier : l'Etat condamné par le tribunal administratif à indemniser l'association L214
L'État a été condamné par le tribunal administratif de Clermont-Ferrand pour carence fautive des services vétérinaires concernant un élevage intensif de ...Actualités similaires
Nouveaux tirs contre un commerce à Besançon, un homme blessé au bras
Des tirs ont visé le magasin Norma dans le quartier de Planoise à Besançon ce dimanche soir un peu avant 21 heures. Un homme a été blessé au bras.Actualités similaires
La préfecture des Alpes-Maritimes saisit le tribunal administratif pour résilier les contrats des plages privées de Menton
Dans le cadre du contrôle de légalité, "les services de la préfecture ont relevé de potentielles irrégularités dans les procédures d'attribution" des ...Actualités similaires
Disparition de Maeva et Martin, 20 ans : leurs corps retrouvés dans un jardin avec des "plaies importantes " et des "impacts de balle"
Les deux victimes sont âgées de 20 ans. La disparition inquiétante de ce jeune couple avait été signaléé mercredi.Actualités similaires
Un gendarme du Jura condamné pour proxénétisme par le tribunal correctionnel de Besançon
Ce gendarme de la brigade de Bletterans dans le Jura écope de 6 mois de prison assorti d'un sursis probatoire de deux ans et d'une interdiction définitive ...Actualités similaires
Marseille : le tribunal administratif annule le volet entretien du « plan écoles »
L'annulation de l'accord-cadre sur le volet écoles entre la Ville et la Société publique des écoles de Marseille par le tribunal administratif remet en ...Actualités similaires
Conditions de détention de Rédoine Faïd : le tribunal administratif de Lille rejette sa requête de lever son isolement
Le braqueur multirécidiviste avait aussi demandé la suppression de la vitre de plexiglas qui sépare ses parloirs, ce qui est aussi rejeté.Actualités similaires
Autoroute A69 : le chantier suspendu ? Le tribunal administratif a tranché
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté mardi une demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69, dans l'attente d'une décision sur la ...Actualités similaires
Crèche déplacée à l'accueil de la mairie de Beaucaire : la LDH, remontée, saisit de nouveau le tribunal administratif pour liquider l'astreinte
Dans un communiqué, ce lundi 20 janvier 2025, la mairie de Beaucaire a annoncé avoir déplacé la crèche au sein de l'accueil de la mairie, "un lieu ...Actualités similaires
"Ca ressemble à un système mafieux" : la maire de Besançon en appelle à l'Etat après une série de tirs visant des commerces du Doubs
"Quand on est face à un système mafieux, c'est une obligation régalienne de venir le démanteler", estime l'élue écologiste Anne Vignot, qui réclame des ...Actualités similaires
"Un nombre de fake news incroyable", les antivax choqués par le rapporteur public au tribunal administratif de Toulouse
L'association RéinfoLiberté a assigné la préfecture de Haute-Garonne devant le tribunal administratif, jeudi 16 janvier 2025, pour rétablir une campagne ...Actualités similaires
Le tribunal administratif accorde « une nouvelle chance » à Rillette (MAJ : réaction d'Elodie Cappé)
Le sort de Rillette, une laie recueillie en 2023 par la Haut-Marnaise Elodie Cappé à Chaource (Aube), avait ému la France entière. Une procédure de ...Actualités similaires
Plusieurs coups de feu tirés dans la nuit de mardi à mercredi sur la façade d'un barber shop au centre-ville de Besançon
La tranquillité du Faubourg Rivotte a été troublée par plusieurs coup de feu dans la nuit de mardi à mercredi au centre-ville de Besançon. La cible était ...Actualités similaires
La Région Bretagne quitte X sans consulter ses habitants&Florent De Kersauson saisit le tribunal Administratif [Mode d'emploi pour le faire de votre côté]
La région Bretagne, sous la présidence de Loïg Chesnais-Girard, vient d'annoncer son retrait de la plateforme X (anciennement Twitter), une décision prise ...Actualités similaires
Crèche de la Nativité de Beaucaire : la commune condamnée à verser 15 000 euros à l'État, le tribunal administratif porte désormais l'astreinte à 5 000 euros par jour
La Ligue des Droits de l'Homme avait assigné en justice la commune de Beaucaire pour faire appliquer une décision du tribunal administratif imposant un ...Actualités similaires
Autoroute A69 : les travaux suspendus cette semaine par le tribunal administratif ?
Les opposants à la nouvelle autoroute en fin de construction entre Toulouse et Castres, avaient demandé le mois dernier un arrêt des travaux en attendant une ...Actualités similaires
Autoroute A 69 : le tribunal administratif de Toulouse examine ce lundi une nouvelle demande de suspension des travaux déposée par les opposants
Les opposants à l'autoroute entre Castres et Toulouse demandent au tribunal administratif de Toulouse d'ordonner l'arrêt du chantier en attendant sa décision ...Actualités similaires
Le permis de construire de la déchetterie d'Agroparc à Avignon annulé par le tribunal administratif de Nîmes
Le projet de déchetterie enterré par le tribunal administratif de Nîmes ce vendredi. Le permis de construire a été annulé, selon l'association de ...Actualités similaires
"Des impacts sur la vitre arrière du bus"... Une enquête pour meurtre ouverte après des tirs sur deux bus au coeur du bois de Boulogne
Le parcours de la ligne 70 de la RATP a été dévié.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
