Après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte en première lecture le projet de loi d'"urgence" en faveur du pouvoir d'achat
Le texte, qui avait occasionné des débats houleux à l'Assemblée nationale, doit atténuer les effets de l'inflation et de la crise énergétique.Actualités similaires
Articles similaires à Après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte en première lecture le projet de loi d'"urgence" en faveur du pouvoir d'achat
L'Assemblée nationale adopte largement le projet de loi pour "refonder" Mayotte
Les députés ont adopté le projet de loi-programme du gouvernement pour refonder Mayotte, ce mardi 1er juillet.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi pour « refonder » Mayotte
Le projet de loi-programme du gouvernement vise à répondre aux défis immenses auxquels est confronté le département le plus pauvre de FranceActualités similaires
L'Assemblée nationale adopte largement le projet de loi pour « refonder » Mayotte
L'Assemblée a adopté, ce mardi, le projet de loi pour la « refondation » de Mayotte, le département le plus pauvre de France, sinistré par le passage du ...Actualités similaires
Suppression des ZFE: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi sur la simplification économique
L'Assemblée nationale vient d'adopter ce mardi 17 juin le projet de loi sur la simplification de la vie économique qui devait notamment supprimer les ZFE.Actualités similaires
L'Assemblée adopte en deuxième lecture la proposition de loi visant à créer un délit d'"homicide routier"
Le texte avait déjà été adopté début 2024 à l'Assemblée nationale et au Sénat, mais la dissolution en juin avait perturbé sa navette parlementaire, ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi en première lecture
La proposition de loi sénatoriale contre le narcotrafic a été largement adoptée ce mardi à l'Assemblée nationale, par 436 voix contre 75. Avant son ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le projet de loi spéciale pour pallier l'absence de budget 2025
Afin d'éviter une impasse politique, le projet de loi spéciale visant à pallier l'absence de budget 2025 a été adopté à l'Assemblée nationale. Il ...Actualités similaires
Budget 2025 : L'Assemblée nationale rejette le projet de loi, renvoyé au Sénat
La partie « recettes » du projet de loi de finances 2025 a été approuvée par 192 députés issus du NFP, contre 362 de la coalition gouvernementale, du RN ...Actualités similaires
Cameroun: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi prorogeant le mandat des députés d'un an
Ce mardi 9 juillet, l'Assemblée nationale camerounaise a adopté le projet de loi prorogeant le mandat des députés. Courant initialement jusqu'au 10 mars ...Actualités similaires
Polluants éternels : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte une proposition de loi pour réguler les PFAS
Le texte a été approuvé à main levée à l'unanimité des votants, avec le soutien de l'alliance majoritaire de la droite et du centre. Le texte devra ...Actualités similaires
"Réparer les dégâts de 80 années de pollution" : après l'Assemblée nationale, le Sénat adopte la loi pour restreindre les PFAS
Après l'Assemblée nationale et malgré quelques réserves du gouvernement, le Sénat a adopté ce jeudi 30 mai 2024 une proposition de loi écologiste pour ...Actualités similaires
Colère agricole : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi du gouvernement
Le projet de loi d'orientation agricole a été adopté ce mardi à l'Assemblée nationale. Ce dernier, censé oeuvrer au renouvellement des générations ...Actualités similaires
Agriculture: l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce texte entend oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs.Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Ce projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, ayant pour but d'oeuvrer au renouvellement des générations d'agriculteurs, a été adopté ce mardi ...Actualités similaires
Agriculture : l'Assemblée nationale adopte le projet de loi d'orientation du gouvernement
Les députés ont adopté mardi en première lecture le projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, qui entend oeuvrer au renouvellement des ...Actualités similaires
Médiation sociale : après l'Assemblée nationale, la loi Vignal devrait être portée en octobre au Sénat
Le député héraultais et membre de Renaissance a vu sa proposition de loi pour encadrer la profession de médiateur social adoptée à l'unanimité à ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale approuve en première lecture une proposition de loi écologiste en faveur de prix planchers pour les agriculteurs, en dépit de l'opposition de la majorité et du gouvernement
Dans un hémicycle clairsemé, l'Assemblée a approuvé jeudi soir en première lecture une proposition de loi écologiste en faveur de prix planchers pour les ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée adopte en première lecture une loi en faveur de « prix planchers » pour les agric
Les députés se sont prononcés en faveur de l'instauration de « prix planchers » pour soutenir les agriculteurs. Une mesure à laquelle s'est opposée la ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte en première lecture une loi en faveur de « prix planchers » pour les agriculteurs
Dans un hémicycle clairsemé, l'Assemblée a approuvé jeudi soir en première lecture une proposition de loi écologiste en faveur de prix planchers pour les ...Actualités similaires
"Polluants éternels" : l'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des PFAS
Les députés ont cependant exclu les ustensiles de cuisine du périmètre de la loi.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
Le rapporteur écologiste déplore néanmoins le "lobbying grossier d'un industriel" suite au retrait des ustensiles de cuisine du texte.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi 4 avril, une loi visant à limiter la diffusion des polluants éternels.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi 4 avril, une loi visant à limiter la diffusion des polluants éternels.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
