Antilles: la justice prononce un non-lieu dans l'enquête sur le scandale du chlordécone
Seize ans après les premières plaintes et huit mois après la fin de l'enquête, un non-lieu a été prononcé lundi 2 janvier dans le scandale de ...Articles similaires à Antilles: la justice prononce un non-lieu dans l'enquête sur le scandale du chlordécone
Les Antilles empoisonnées par le chlordécone, les racines coloniales et racistes d'un scandale
L'usage de ce pesticide, interdit partout ailleurs dans le monde, a causé un scandale sanitaire hors norme. Dans son documentaire diffusé ce soir sur France ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : La justice argentine rejette de nouvelles expertises de la plaignante, l'examen du non-lieu imminent ?
Un nouveau rebondissement dans l'affaire qui concerne les rugbymen Oscar Jegou et Hugo Auradou, toujours inculpés pour viol en Argentine.Actualités similaires
Harcèlement: non-lieu confirmé dans l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bastia a confirmé mercredi le non-lieu prononcé dans l'enquête pour harcèlement visant l'ex-patron de la ...Actualités similaires
Harcèlement: non-lieu confirmé dans l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile
La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bastia a confirmé mercredi le non-lieu prononcé dans l'enquête pour harcèlement visant l'ex-patron de la ...Actualités similaires
Soupçons d'abus de confiance et de fraude fiscale au sein de l'empire Mulliez : l'enquête se solde par un non-lieu
L'enquête portant sur des soupçons notamment de blanchiment de fraude fiscale au sein de la "galaxie" Mulliez, empire nordiste propriétaire des enseignes ...Actualités similaires
Soupçons de blanchiment de fraude fiscale : l'enquête visant l'empire Mulliez se solde d'un non-lieu
« Après 10 ans d'investigations », l'information judiciaire menée par un juge d'instruction parisien, qui se penchait sur les montages financiers au sein ...Actualités similaires
La contamination des Antilles au chlordécone revient devant la justice
La cour d'appel de Paris examine mardi 22 octobre une question prioritaire de constitutionnalité dans l'affaire du chlordécone. Une étape qui pourrait ...Actualités similaires
Rugby : la justice argentine examine la demande de non-lieu pour Jegou et Auradou
La justice argentine examine ce vendredi une demande de non-lieu à l'égard d'Oscar Jegou et Hugo Auradou, comme l'avait annoncé le parquet début octobre. ...Actualités similaires
Affaire Jégou-Auradou : la justice argentine examine la demande de non-lieu qui pourrait mettre hors de cause les deux rugbymen
Les avocats de la plaignante et ceux des joueurs débattront ce vendredi 18 octobre du non-lieu demandé par la défense.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : vers un non-lieu pour les deux rugbymen ? La justice argentine va étudier la question
L'examen de la demande de non-lieu concernant les deux rugbymen français inculpés d'un viol qu'ils nient se déroule vendrediActualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : La justice argentine aurait demandé un non-lieu pour les deux rugbymen français mis en examen pour "viol aggravé en réunion"
Les deux joueurs français sont déjà rentrés en France.Actualités similaires
Affaire Benalla : Non-lieu pour l'ex-chargé de mission d'Emmanuel Macron dans l'enquête sur ses coffres-forts
L'un de ces mystérieux coffres-forts, que M. Benalla utilisait notamment pour stocker ses armes, n'était plus dans son appartement lors de la perquisition ...Actualités similaires
Coffres-forts d'Alexandre Benalla: la justice prononce un non-lieu
Un non-lieu a été prononcé dans l'enquête portant sur une possible dissimulation de preuves qu'aurait constituée la disparition de coffres-forts de ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : "la décision revient à présent à la justice", les avocats des rugbymen ont déposé une demande de non-lieu
Les avocats de deux rugbymen français inculpés de viol aggravé en Argentine début juillet ont déposé une demande de non-lieu pour obtenir leur retour en ...Actualités similaires
Meurtre de Federico Martin Aramburú : l'enquête est terminée, la défense veut un non-lieu pour le chef d'assassinat
Le mois prochain s'annonce déterminant.Actualités similaires
Chlordécone : un an après le non-lieu, les victimes toujours condamnées à attendre
Les parties civiles contestent le non-lieu prononcé en 2023 sur la pollution de ce pesticide toxique. La Cour d'appel de Paris a reporté l'audience au ...Actualités similaires
Mort d'Adama Traoré : la justice confirme le non-lieu pour les gendarmes en appel, la famille annonce se pourvoir en cassation
Adama Traoré est mort à la suite de son interpellation en juillet 2016 dans le Val-d'Oise.Actualités similaires
Affaire du chlordécone : le parquet général de Paris requiert un non-lieu dans la procédure en appel
Plusieurs plaignants dans ce dossier avaient fait appel, pour contester la clôture de l'information judiciaire en janvier 2023, après 15 ans d'enquête.Actualités similaires
Scandale du chlordécone et accès à l'eau aux Antilles& Des ONG, dont la FIDH, saisissent le Conseil de l'Europe
Ces associations dénoncent "la violation du droit à l'eau potable et à l'assainissement en Guadeloupe, ainsi que l'empoisonnement au chlordécone des ...Actualités similaires
La chambre du conseil prononce un non-lieu pour l'un des suspects dans l'affaire Sven Pichal
Un non-lieu a été prononcé par la chambre du conseil d'Anvers mercredi au bénéfice de l'un des hommes arrêtés avec l'ex-animateur radio Sven Pichal ...Actualités similaires
La «responsabilité» de l'État reconnue dans le scandale du chlordécone aux Antilles: «On se réjouit mais ce n'est pas suffisant»
La responsabilité de l'État dans le scandale sanitaire impliquant le chlordécone, pesticide longtemps utilisé dans les bananeraies aux Antilles, est ...Actualités similaires
Décès d'Adil Charrot : la Chambre du Conseil prononce un non-lieu à l'égard des policiers, la famille va faire appel
Aujourd'hui, la Chambre du conseil de Bruxelles a prononcé un non-lieu à l'égard des policiers dans l'affaire Adil...Actualités similaires
Décès d'Adil Charrot : la Chambre du Conseil prononce un non-lieu à l'égard des policiers
Aujourd'hui, la Chambre du conseil de Bruxelles a prononcé un non-lieu à l'égard des policiers dans l'affaire Adil...Actualités similaires
Affaire Adil Charrot: la justice annonce un non-lieu
Ce mardi 20 février, la chambre du conseil a rendu une décision très attendue concernant l'affaire Adil Charrot, ce jeune Anderlechtois de 19 ans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
