Quatre ans après la destruction d'une tombe dont la concession était considérée à tort comme échue, la juridiction a été saisie mardi 17 septembre, par ...
Actualités similaires
La jeune mère de famille est dans une impasse administrative depuis plus de trois ans et assure être victime d'une erreur. Elle a découvert que son permis de ...
Actualités similaires
Selon les informations d'Europe 1 l'Élysée et Matignon planchent sur la proportionnelle intégrale par listes départementales, avec l'objectif d'assurer une ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif d'Orléans a annulé une délibération de l'actuel conseil municipal dont le but était d'abroger une autre délibération prise par ...
Actualités similaires
En juin, 54 maires bretons ont pris un arrêté municipal mettant l'État en demeure d'agir pour l'accès aux soins sur leur territoire. Quinze d'entre eux ...
Actualités similaires
Manifestation ce lundi matin alors que se tenait une nouvelle audience au tribunal administratif, suite à l'action en tierce opposition de près de 2000 ...
Actualités similaires
La défense de Nicolas Sarkozy a profité jeudi d'une audience préparatoire pour demander de nouveaux actes d'enquête dans l'affaire des soupçons de ...
Actualités similaires
Selon les informations de La Dépêche, des recours ont été déposés devant le tribunal administratif de Toulouse contre dix délibérations du conseil ...
Actualités similaires
Le FC drouais (R1) va faire son entrée en lice à l'occasion du deuxième tour de la Coupe de France, ce samedi 31 août. Ce sera sur le terrain de ...
Actualités similaires
Quinze maires des Côtes-d'Armor sont convoqués ce mardi devant la justice administrative. Le préfet du département conteste un arrêté pris début juin. ...
Actualités similaires
L'association des 4 Boulevards estimait que cet arrêté pris par la Ville n'était plus temporaire au bout de deux ans et que les seuils étaient dépassés en ...
Actualités similaires
L'association Les Bios du Gers a accueilli ce jeudi 29 août le préfet du Gers, le président du Département et le député de la 1re circonscription. Ils ...
Actualités similaires
"Naomi Osaka, double vainqueure du tournoi, a été éliminée au deuxième tour de lu0027US Open par la Tchèque Karolina Muchova 6-3, 7-6, jeudi à New York. ...
Actualités similaires
L'Espagnol, No 3 mondial, s'est fait balayer par le Néerlandais Botic Van de Zandschulp, 74e joueur mondial. Ce dernier s'est imposé 6-1 7-5 6-4.
Actualités similaires
"Gaël Monfils est tombé au 2e tour de lu0027US Open face à Casper Ruud sûr de lui et de son tennis pour tenter un coup de force mercredi à New York. Le ...
Actualités similaires
Les sept Français engagés, dont Clara Burel chez les filles et Arthur Rinderknech chez les hommes, ont perdu mercredi lors du 2e tour de l'US Open de tennis, ...
Actualités similaires
Le deuxième tour de la Coupe de France se déroulera ce week-end. Le tirage au sort des rencontres a été effectué ce mercredi par la Ligue de ...
Actualités similaires
Cinq maires des Côtes-d'Armor ayant pris un arrêté visant à enjoindre l'État à agir en matière de santé sont convoqués devant le tribunal administratif ...
Actualités similaires
"Drôle du0027entrée en lice pour Carlos Alcaraz. Opposé au qualifié australien Li Tu, lu0027Espagnol a du0027abord surnagé avant de connaître un gros trou ...
Actualités similaires
Comme cela avait déjà été le cas il y a trois semaines, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce mardi 27 août, une nouvelle demande de ...
Actualités similaires
Le sprinter français d'Arkea a remporté la dernière étape du TPC 2024, vendredi 23 août à Poitiers, quand le leader norvégien d'Uno-X Mobility a signé ...
Actualités similaires