La condamnation est plus sévère que celle requise par le Parquet. Deux dirigeants de la société Basaltine ont été condamnés ce lundi 16 novembre, à un ...
Actualités similaires
Articles similaires à Amiante: prison avec sursis pour deux dirigeants de l'entreprise Basaltine, implantée en Ardèche
Toute l'actu du Tarn-et-Garonne et de ses 195 communes. Le Tarn-et-Garonne est un département de la région Occitanie, qui tire son nom de la Garonne et de son ...
Actualités similaires
Le 5 juillet 2019, un conducteur a accidentellement percuté un ouvrier de 20 ans qui sortait d'une bouche d'égout et dont la présence avait été mal ...
Actualités similaires
Un coupe a été condamné à trois mois de prison avec sursis pour privation de soins, décision ce mardi du tribunal correctionnel de Privas. L'enfant n'a ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Lille a condamné vendredi trois dirigeants de communauté Emmaüs du Nord, poursuivis pour « travail dissimulé » à ...
Actualités similaires
Trois dirigeants d'Emmaüs à Saint-André-lez-Lille et Nieppe ont été reconnus coupables de travail dissimulé. Ils sont condamnés à des peines allant de 6 ...
Actualités similaires
Depuis plus d'un an, Emmaüs connaît dans le Nord une vague de contestation qui secoue jusqu'à son sommet. Des compagnons sans-papiers de trois communautés ...
Actualités similaires
Lionel Horter, son épouse et le frère de l'entraîneur ont été reconnus coupables de certaines des 64 infractions qui leur étaient reprochées dans la ...
Actualités similaires
Il avait foncé sur le portail de la gendarmerie de Vernoux-en-Vivarais (Ardèche) en décembre dernier. Un homme de 37 ans a écopé de 9 mois de prison avec ...
Actualités similaires
Trois anciens dirigeants de l'abattoir de Rodez sont jugés ce mercredi 20 septembre 2023 au tribunal. Ils sont poursuivis pour "mauvais traitements" envers des ...
Actualités similaires
Trois anciens dirigeants de l'abattoir de Rodez sont jugés ce mercredi 20 septembre 2023 au tribunal. Ils sont poursuivis pour "mauvais traitements" envers des ...
Actualités similaires
La société Sportingsols et deux de ses dirigeants ont été condamnés, ce lundi 21 novembre, pour homicide involontaire et travail dissimulé en marge d...
Actualités similaires
Clémence Biard, Jean-Luc Fernandez, Philippe Lacube, Jean-Pierre Mirouze, Cédric Munoz et Rémi Toulis, responsables du monde agricole en Ariège, ont comparu ...
Actualités similaires
Le 20 décembre 2020, Yohann Essirard, 36 ans mourait écrasé par une rampe de luminothérapie au stade du Moustoir, à Lorient. Il était venu aider son ...
Actualités similaires
Le ministère public a requis vendredi un an de prison dont huit mois avec sursis contre l'ancien PDG de France Télécom Didier Lombard et son ex-numéro deux, ...
Actualités similaires
Paris - Le ministère public a requis vendredi un an de prison dont huit mois avec sursis contre l'ancien PDG de France Télécom Didier Lombard et son ...
Actualités similaires
Le parquet suisse a requis mercredi un an et huit mois de prison avec sursis contre Michel Platini et l'ex-président de la Fifa Sepp Blatter, les accusant ...
Actualités similaires
Le tribunal pénal fédéral suisse a prononcé son réquisitoire, mercredi, dans le cadre du procès visant l'ex-patron de la Fifa et celui qui était alors ...
Actualités similaires
Le tribunal pénal fédéral suisse a prononcé son réquisitoire, mercredi, dans le cadre du procès visant l'ex-patron de la Fifa et celui qui était alors ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a condamné mardi deux ex-dirigeants français de Deliveroo , la plateforme britannique de livraison de plats cuisinés, à ...
Actualités similaires
Deux ex-dirigeants de laboratoire impliqués dans la commercialisation d'un anticancéreux périmé ont été condamnés à plusieurs mois de prison avec sursis ...
Actualités similaires
Le 4 décembre 2019, un tragique accident de la route coûtait la vie à un habitant des Vans, dans un face-à-face avec un autre véhicule sur la ...
Actualités similaires