Trois anciens dirigeants de l'abattoir de Rodez sont jugés ce mercredi 20 septembre 2023 au tribunal. Ils sont poursuivis pour "mauvais traitements" envers des ...
Actualités similaires
Articles similaires à Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis et amendes requises contre les trois anciens dirigeants
5 hommes ont été condamnés ce mercredi pour vente illicite de tabac et de protoxyde d'azote dans des épiceries de nuit par le tribunal judiciaire de ...
Actualités similaires
Deux anciens dirigeants, un ancien dessinateur et sa compagne sont jugés pour soupçons d'emploi fictif de cette dernière, pour un préjudice de 1,45 million ...
Actualités similaires
En plus d'une peine de prison avec sursis, le ministère public a demandé 100 000 euros d'amende contre chacun des anciens dirigeants, Michel Gaillard et ...
Actualités similaires
Les deux anciens dirigeants du Canard enchaîné, Michel Gaillard et Nicolas Brimo, l'ancien dessinateur de presse André Escaro et sa compagne Édith ...
Actualités similaires
Le parquet a également demandé 100 000 euros d'amende contre chacun des anciens dirigeants, 150 000 euros d'amende contre l'ancien dessinateur et la même ...
Actualités similaires
La Coordination rurale du Lot-et-Garonne (CR 47), poursuivie dans huit procédures pénales liées à des dégradations survenues lors des manifestations ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Paris a rendu son délibéré ce 10 juillet dans l'affaire des cinq syndicalistes de Sud PTT 92, accusés de violences et de ...
Actualités similaires
Les effondrements des immeubles de la rue d'Aubagne à Marseille, le 5 novembre 2018, avait entraîné la mort de huit personnes. Les peines tombent, lundi 7 ...
Actualités similaires
Le tribunal de Marseille a rendu son jugement lundi dans l'affaire des effondrements de la rue d'Aubagne, qui avaient provoqué la mort de huit personnes en ...
Actualités similaires
Le tribunal de Marseille a rendu son jugement lundi dans l'affaire des effondrements de la rue d'Aubagne, qui avaient provoqué la mort de huit personnes en ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Bobigny a rendu, ce mercredi 2 juillet 2025, son verdict dans l'affaire de harcèlement moral et sexuel visant trois anciens cadres ...
Actualités similaires
Le parquet a requis jeudi 18 mois de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité, mais sans exécution provisoire, contre Charles-Ange Ginesy, président ...
Actualités similaires
Le parquet a requis jeudi 18 mois de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité, mais sans exécution provisoire, contre Charles-Ange Ginesy, président ...
Actualités similaires
Voilà, la sentence est tombée : Serge Hascoët, Tommy François et Guillaume Patrux ont été condamnés pour harcèlement au sein d'Ubisoft selon une ...
Actualités similaires
Trois anciens cadres d'Ubisoft ont été condamnés à des peines allant jusqu'à 3 ans de prison, ce mercredi 2 juillet, pour des faits de harcèlement.
Actualités similaires
Trois anciens cadres d'Ubisoft ont été condamnés à des peines allant jusqu'à 3 ans de prison, ce mercredi 2 juillet, pour des faits de harcèlement.
Actualités similaires
Thomas François. Serge Hascoët et Guillaume Patrux ont été reconnus coupables pour leurs comportements alors qu'ils travaillaient pour le géant des jeux ...
Actualités similaires
Trois anciens cadres d'Ubisoft ont été condamnés mercredi par le tribunal correctionnel de Bobigny pour harcèlement moral ou sexuel.
Actualités similaires
Les agriculteurs de la CR 47 avaient à nouveau rendez-vous devant le tribunal ce jeudi 26 juin. L'affaire a été mise en délibéré au 10 juillet
Actualités similaires
Plusieurs agriculteurs de la CR47, notamment l'un de ses représentants José Perez, comparaissaient devant le tribunal judiciaire d'Agen pour des faits de ...
Actualités similaires
Manuel Merlhiot, membre de la communauté Longo Maï à Chanéac en Ardèche a été condamné à six mois de prison avec sursis pour avoir abattu sept chiens ...
Actualités similaires
Rarement un procès n'a permis de découvrir les dérives très inquiétantes du secteur du jeu vidéo. Ce jeudi 5 juin se sont terminées, au tribunal ...
Actualités similaires