La condamnation est plus sévère que celle requise par le Parquet. Deux dirigeants de la société Basaltine ont été condamnés ce lundi 16 novembre, à un ...
Actualités similaires
Articles similaires à Amiante: prison avec sursis pour deux dirigeants de l'entreprise Basaltine, implantée en Ardèche
JUGEMENT - Un habitant de l'Ardèche a écopé de cinq mois de prison avec sursis ce lundi 7 décembre. Incommodé par le cocorico matinal du coq de son voisin, ...
Actualités similaires
Excédé par le bruit de l'animal, un habitant à Vinzieux, en Ardèche, s'en était pris au volatile avec une arme à feu et une barre de métal. L'affaire ...
En mai dernier, excédé par le bruit, cet habitant de Vinzieux avait tué le coq de son voisin avec une arme à feu et une barre de fer.
Actualités similaires
C'est une peine importante qui a été prononcée ce lundi à l'encontre des deux dirigeants de l'ancienne société Basaltine à Aubignas (Ardèche). Ils ...
Actualités similaires
La condamnation est plus sévère que celle requise par le Parquet. Deux dirigeants de la société Basaltine ont été condamnés ce lundi 16 novembre, à un ...
Actualités similaires
L'affaire de l'amiante chez Basaltine, qui remonte à 2005, était jugée à Marseille lundi 26 octobre. Le jugement a été mis en délibéré.
Actualités similaires
L'homme qui avait abattu l'année dernière dans l'Ardèche le chiot de son voisin a été condamné à quatre mois de prison avec sursis et devra verser 2.000 ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Privas a condamné un chasseur à 4 mois de prison avec sursis pour avoir abattu le chiot de son voisin à Saint-Agrève ...
Actualités similaires
Ce vendredi matin, le tribunal correctionnel de Privas a condamné le jeune chasseur qui avait abattu le chiot de son voisin à quatre mois de prison avec ...
Actualités similaires
Cédric Mathevet a été condamné à cinq ans de prison dont deux avec sursis pour homicide involontaire, par le tribunal de Privas, jeudi 9 juillet.
Actualités similaires