Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis pour les anciens dirigeants, la décision est tombée
Le procès s'était déroulé en septembre dernier devant le tribunal de Rodez.Actualités similaires
Articles similaires à Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis pour les anciens dirigeants, la décision est tombée
Rodez. Six mois de prison avec sursis requis pour l'opération "péage gratuit"
Après l'opération "péage gratuit" du 8 mars 2023 sur l'A75 à Millau, Christian Roqueirol, Francis Roux et Éric Darley étaient devant le tribunal de ...Actualités similaires
Procès de Stéphane Plaza : l'animateur vedette condamné à 12 mois de prison avec sursis
L'animateur de la chaîne M6 était jugé pour violences régulières, physiques et psychologiques sur deux de ses anciennes compagnes au tribunal correctionnel ...Actualités similaires
Stéphane Plaza : la sentence est tombée, 12 mois de prison avec sursis pour l'animateur
Stéphane Plaza, animateur phare de M6, a été condamné à un an de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende pour violences conjugales envers deux ...Actualités similaires
Y a-t-il vraiment eu proxénétisme au Sass' Café? Prison avec sursis requis au procès en appel à Monaco
Dix mois après un procès médiatiquement retentissant pour proxénétisme, qui s'était soldé par la relaxe de deux dirigeants et la condamnation de trois ...Actualités similaires
Procès du Gourou du Comminges : Olivier Freyre condamné à cinq ans de prison, dont deux avec sursis
Ce vendredi, le procureur général, Pierre Aurignac, a requis 15 ans de réclusion criminelle et 5 ans de suivi sociaux judiciaire à l'encontre d'Olivier ...Actualités similaires
Procès Stéphane Plaza : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'animateur
Au terme du procès pour violences conjugales de l'animateur vedette de M6, le parquet de Paris a requis une peine de 18 mois d'emprisonnement avec sursis et ...Actualités similaires
Procès de Stéphane Plaza : "Je ne contrôle pas ma force", 18 mois de prison avec sursis requis contre l'animateur jugé pour violences conjugales
Le parquet de Paris a requis jeudi 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amende contre le célèbre agent immobilier Stéphane Plaza, jugé ...Actualités similaires
Procès des faux agents : Le fils adoptif de Christophe Galtier condamné à deux ans de prison avec sursis
Vu et pris. Déféré devant le Tribunal correctionnel de Marseille, John Valovic-Galtier, le fils adoptif de Christophe Galtier, a été condamné...Actualités similaires
Procès des faux agents sportifs : deux ans de prison avec sursis pour John Valovic-Galtier, 30 000 euros d'amende pour Damien Comolli
Le tribunal correctionnel de Marseille a reconnu coupables l'ensemble des prévenus, pour escroquerie en bande organisée et exercice illégal de la profession ...Actualités similaires
Affaire du buffet à volonté géant d'Albi : prison avec sursis pour les anciens salariés sans papiers
Jugés pour détention et usage de faux documents administratifs, six anciens salariés du buffet à volonté d'Albi, qui étaient logés dans des conditions ...Actualités similaires
"Ce n'est pas le procès de mes actes, mais un procès politique" : plusieurs mois de prison avec sursis requis contre des anti-A 69 jugés pour une série de délits
Des militants anti-A69, poursuivis pour intimidation et rébellion contre des gendarmes et une série d'entraves au chantier, ont transformé l'audience du ...Actualités similaires
Tarn-et-GaronneProcès en appel des dirigeants d'Emmaüs Tarn-et-Garonne pour détournement : de 6 mois à 1 an de prison avec sursis requis
Toute l'actu du Tarn-et-Garonne et de ses 195 communes. Le Tarn-et-Garonne est un département de la région Occitanie, qui tire son nom de la Garonne et de son ...Actualités similaires
Emmaüs Tarn-et-Garonne : sereins, les deux anciens dirigeants s'expliquent à la barre lors de leur procès en appel
Le procès en appel de l'ancien directeur d'Emmaüs 82 et de son adjoint s'est tenu ce 14 novembre à Toulouse. Initialement poursuivis pour détournement ...Actualités similaires
Prison avec sursis et fortes amendes requises au procès marseillais des "faux agents sportifs"
De la prison avec sursis, des interdictions d'exercer comme agent mais aussi de fortes amendes. Le procureur Jean-Yves Lourgouilloux a requis ce mercredi 30 ...Actualités similaires
Procès en appel du drame de Millas : le parquet alourdit ses réquisitions contre la conductrice du bus scolaire et réclame 5 ans de prison dont 3 avec sursis
Au dernier jour de trois semaines de procès sur la terrible collision du 14 décembre 2017 au passage à niveau de Millas, l'avocat général a pris ses ...Actualités similaires
Procès de Bruno Leleu : l'ancien cadre du RN condamné à 8 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral et sexuel
L'ancien cadre du RN en Aveyron a été condamné pour harcèlement moral et sexuel sur une de ses anciennes salariées.Actualités similaires
Procès de Bruno Leleu : l'ancien cadre du RN 12 condamné à 8 mois de prison avec sursis pour harcèlement moral et sexuel
L'ancien cadre du RN en Aveyron a été condamné pour harcèlement moral et sexuel sur une de ses anciennes salariées.Actualités similaires
Procès de Nicolas Bedos : un an de prison avec sursis requis contre le cinéaste, qui reconnaît son problème avec l'alcool
Une obligation de soins a également été requise contre lui.Actualités similaires
Procès de Nicolas Bedos : le parquet requiert un an de prison avec sursis contre le comédien
L'acteur et réalisateur est jugé pour des agressions et harcèlement sexuels sur trois femmes entre 2018 et 2023. La décision sera rendue le 22 octobre.Actualités similaires
Procès de Bruno Leleu : huit mois de prison avec sursis requis contre l'ex-leader du Rassemblement National
À la barre, le Decazevillois, conseiller régional, a réfuté toutes les accusations.Actualités similaires
Procès de Huw Edwards pour pédopornographie : l'ex-présentateur star de la BBC condamné à six mois de prison avec sursis
L'ex-présentateur vedette de la BBC Huw Edwards a été condamné lundi 16 septembre à six mois de prison avec sursis et à une obligation de soins pour ...Actualités similaires
Un trafiquant de drogue sarthois, absent de son procès en Mayenne, condamné à de la prison avec sursis
Un homme originaire de la Sarthe a été condamné par la justice à Laval ce jeudi 11 juillet 2024. Condamné à six mois de prison avec sursis pour trafic de ...Actualités similaires
Affaire Emmaüs dans le Nord : trois dirigeants condamnés à de la prison avec sursis pour « travail dissimulé »
Le tribunal correctionnel de Lille a condamné vendredi trois dirigeants de communauté Emmaüs du Nord, poursuivis pour « travail dissimulé » à ...Actualités similaires
Des peines de prison avec sursis pour les dirigeants d'Emmaüs à Saint-André-lez-Lille et Nieppe
Trois dirigeants d'Emmaüs à Saint-André-lez-Lille et Nieppe ont été reconnus coupables de travail dissimulé. Ils sont condamnés à des peines allant de 6 ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel d'un cycliste à Orléans : le chauffeur du camion condamné à 18 mois de prison avec sursis
Procès très douloureux ce mercredi après-midi à Orléans : le tribunal correctionnel s'est penché sur l'accident qui a coûté la vie à un cycliste de 15 ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
