Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis pour les anciens dirigeants, la décision est tombée
Le procès s'était déroulé en septembre dernier devant le tribunal de Rodez.Actualités similaires
Articles similaires à Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis pour les anciens dirigeants, la décision est tombée
Procès des assistants du Modem à Paris : 30 mois de prison avec sursis requis contre François Bayrou
Après un long réquisitoire, mardi 14 novembre au tribunal judiciaire de Paris dans l'affaire des assistants parlementaires du Modem, la procureure a requis ...Actualités similaires
Huit mois de prison avec sursis requis contre Bastien Chalureau, la décision de la cour d'appel rendue le 16 janvier
Bastien Chalureau est reparti du tribunal de correctionnel de Toulouse sans réponse ce mardi 14 novembre, après avoir fait appel de sa condamnation pour ...Actualités similaires
Procès d'Isabelle Adjani pour fraude fiscale : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'actrice
Jugée en son absence pour fraude fiscale et blanchiment ce jeudi à Paris, Isabelle Adjani est soupçonnée d'avoir dissimulé une donation en prêt et de ...Actualités similaires
Abattoir de Rodez : les anciens dirigeants condamnés
Des peines de prison avec sursis et des amendes : le tribunal a rendu sa décision dans l'affaire de maltraitances animales à l'abattoir de Rodez, révélée ...Actualités similaires
Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis pour les anciens dirigeants, la décision est tombée
Le procès s'était déroulé en septembre dernier devant le tribunal de Rodez.Actualités similaires
Procès de l'abattoir de Rodez : chacun se renvoie la balle
Poursuivis pour mauvais traitements envers des animaux, à la suite de révélations en 2020 de l'association L214, plusieurs anciens dirigeants de la société ...Actualités similaires
Procès de l'abattoir de Rodez : chacun des trois anciens dirigeants "se renvoient la responsabilité", l'affaire mise en délibéré au 18 octobre
Poursuivis pour mauvais traitements envers des animaux, à la suite de révélations en 2020 de l'association L214, plusieurs anciens dirigeants de la société ...Actualités similaires
Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis et amendes requises contre les trois anciens dirigeants
Trois anciens dirigeants de l'abattoir de Rodez sont jugés ce mercredi 20 septembre 2023 au tribunal. Ils sont poursuivis pour "mauvais traitements" envers des ...Actualités similaires
Procès de l'abattoir de Rodez : prison avec sursis et amendes requises contre les trois anciens dirigeants
Trois anciens dirigeants de l'abattoir de Rodez sont jugés ce mercredi 20 septembre 2023 au tribunal. Ils sont poursuivis pour "mauvais traitements" envers des ...Actualités similaires
Procès de l'abattoir de Rodez : les anciens dirigeants à la barre
Trois ans après la révélation d'images chocs de l'association L214, trois anciens dirigeants de l'abattoir de Rodez sont jugés aujourd'hui pour "mauvais ...Actualités similaires
Procès de l'abattoir de Rodez : trois ans après la vidéo choc de L214, les anciens dirigeants à la barre
Trois ans après la révélation d'images chocs de l'association L214, trois anciens dirigeants de l'abattoir de Rodez sont jugés ce mercredi pour "mauvais ...Actualités similaires
Vesoul : deux anciens pompiers condamnés à de la prison avec sursis pour 18 incendies volontaires
Le tribunal judiciaire de Vesoul a condamné ce jeudi 7 septembre deux anciens pompiers de 21 et 22 ans à de la prison avec sursis. Ils ont été reconnus ...Actualités similaires
Procès Font del Rey à Montpellier : le jugement mis en délibéré, jusqu'à un an de prison avec sursis requis
Après deux jours d'audience, le jugement des "marchands de sommeil" de la résidence Font del Rey à Montpellier a été mis en délibéré ce mercredi soir. ...Actualités similaires
A Montpellier, de la prison avec sursis requis au procès de marchands de sommeil présumés
Des peines allant de trois à 12 mois de prison avec sursis ont été requises mercredi contre des marchands de sommeil poursuivis pour avoir loué au prix fort ...Actualités similaires
Montpellier: prison avec sursis requis au procès de marchands de sommeil présumés
Le jugement a été mis en délibéré au 15 novembre."Les désordres constatés dans cet immeuble sont plus que nombreux", a dénoncé le procureur de la ...Actualités similaires
Procès Piolle: "Peine de prison avec sursis à l'appréciation de la Cour" pour le parquet. Décision le 6 sept.
Paradoxalement, dans son réquisitoire, Françoise Bénézech, envisage qu'Eric Piolle pourrait être condamné pour "complicité de favoritisme" si la Cour ne ...Actualités similaires
Procès Piolle: "Une peine de prison avec sursis à l'appréciation du tribunal" requiert l'avocate générale
Paradoxalement, dans son réquisitoire, Françoise Bénézech, envisage qu'Eric Piolle pourrait être condamné pour "complicité de favoritisme" si la Cour ne ...Actualités similaires
Dix-huit mois de prison avec sursis contre Alexandre Benalla à son procès en appel à Paris, critiquant les «actions inutiles, inconsidérées voire dangereuses» commises par l'ex-chargé de mission de l'Élysée
L'accusation a requis dix-huit mois de prison avec sursis contre Alexandre Benalla à son procès en appel à Paris, critiquant les «actions inutiles, ...Actualités similaires
Procès de Jean-Marc Morandini : six mois de prison avec sursis requis contre l'animateur de télévision
Jean-Marc Morandini est jugé devant le tribunal judiciaire de Paris pour « harcèlement sexuel » et « travail dissimulé ». Six mois de prison avec ...Actualités similaires
Procès de Jean-Marc Morandini : six mois de prison avec sursis requis
L'animateur Jean-Marc Morandini comparait depuis mardi devant le tribunal correctionnel de Paris pour "harcèlement sexuel" à l'encontre d'un jeune comédien ...Actualités similaires
Escroquerie aux faux testaments: prison ferme et sursis pour deux anciens notaires
L'ex-notaire de Chauffailles, Jean-Louis Magnin, a été condamné jeudi 8 juin à quatre ans de prison et 375.000 euros d'amende pour avoir détourné près de ...Actualités similaires
Procès de Laetitia Avia : Un an de prison avec sursis requis contre l'ex-députée pour harcèlement moral
Laetitia Avia a beau contester, l'accusation persiste et signe. Ce jeudi, elle a requis un an de prison avec sursis, 10.000 euros d'amende et 5 ans ...Actualités similaires
Procès de Laetitia Avia : un an de prison avec sursis requis contre l'ex-députée pour harcèlement moral
La procureure a estimé que l'élue avait bien « dénigré » et « humilié » ses collaborateurs, et qu'elle avait instauré un « climat de peur » et ...Actualités similaires
Accident mortel à l'abattoir de Lanfains : l'ancien directeur de LDC condamné à deux ans de prison avec sursis
Après la mort d'un jeune salarié en octobre 2021 dans l'abattoir LDC de Lanfains (Côtes d'Armor), le tribunal de Saint-Brieuc a condamné, ce jeudi 25 mai, ...Actualités similaires
Rodez. L'État condamné dans le procès de l'abattoir d'Arsac
Des images insoutenables avaient été diffusées par l'association L214, en juin 2020. Elles montraient des agneaux saignés ou égorgés à vif, quand ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
