L'opposant russe Alexeï Navalny avait porté plainte pour « dénonciation calomnieuse » contre le groupe de cosmétique Yves Rocher, qui l'accuse ...
Actualités similaires
Articles similaires à Alexeï Navalny contre Yves Rocher : la justice française confirme le non-lieu
Un non-lieu entouré de précautions pour un "scandale sanitaire" ultra sensible: deux juges d'instructions parisiennes ont mis lundi un point final, sans ...
Actualités similaires
Les deux juges d'instruction en charge du scandale du chlordécone aux Antilles ont prononcé un non-lieu, estimant manquer de preuves pour "rapporter la preuve ...
Actualités similaires
La justice a prononcé un non-lieu dans l'enquête au long cours sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, pesticide cancérigène interdit...
Actualités similaires
Un non-lieu définitif a été prononcé, lundi 2 janvier, par les juges d'instruction dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, ce ...
Actualités similaires
La justice française a finalement prononcé, lundi, un non-lieu dans le dossier des plaintes pour l'empoisonnement des Antilles au chlordécone. Ce pesticide ...
Actualités similaires
Seize ans après les premières plaintes et huit mois après la fin de l'enquête, un non-lieu a été prononcé lundi 2 janvier dans le scandale de ...
Actualités similaires
Deux juges d'instructions parisiennes ont mis un point final, sans poursuites, à l'enquête sur l'empoisonnement massif des Antilles au chlordécone, un ...
Actualités similaires
Deux juges d'instruction parisiennes ont prononcé lundi un non-lieu dans l'enquête sur l'utilisation du chlordécone aux Antilles, a appris jeudi l'AFP. Les ...
Actualités similaires
Lundi, deux juges d'instruction parisiennes ont prononcé un non-lieu dans l'enquête au long cours sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, ...
Actualités similaires
Deux juges d'instruction parisiennes ont prononcé lundi un non-lieu dans l'enquête au long cours sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone, pesticide ...
Actualités similaires
Deux juges d'instruction parisiennes ont prononcé un non-lieu dans l'enquête au long cours sur l'empoisonnement des Antilles au chlordécone. Deux juges ...
Actualités similaires
La justice française a confirmé mardi la condamnation de la plateforme de locations touristiques Airbnb dans l'infraction commise par une locataire ...
Actualités similaires
Il n'y aura probablement pas de procès devant la cour d'assises des Côtes-d'Armor pour le meurtre de Jean-Claude Lévêque, à Plessala. Deux suspects, ...
Actualités similaires
Accusé d'agression par son ex-compagne, Nick Kyrgios a évoqué, par la voix de son avocat, sa santé mentale pour obtenir un non-lieu dans cette affaire.
Actualités similaires
La Cour a estimé "qu'il n'y avait pas matière à reprocher quoi que ce soit" à l'ancien ministre du Budget en ce qui concerne le litige de l'homme d'affaires ...
Actualités similaires
La justice vient de prononcer un non-lieu dans l'affaire de la fusillade de Châlette-sur-Loing (Loiret) : en août 2017, lors d'une interpellation, la police ...
Actualités similaires
Alors que l'armée française bénéficie d'un non-lieu dans l'enquête sur les massacres de Bisesero, en juin 1994, Guillaume Ancel assure qu'"il y a des ...
Actualités similaires
Un non-lieu général a été ordonné dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de Bisesero fin juin 1994.
Actualités similaires
Sans surprise, des juges d'instruction parisiens ont ordonné un non-lieu dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de ...
Actualités similaires
La justice française a prononcé un non-lieu dans l'enquête sur les accusations de complicité de génocide et de complicité de crimes contre l'humanité qui ...
Actualités similaires