Un non-lieu entouré de précautions pour un "scandale sanitaire" ultra sensible: deux juges d'instructions parisiennes ont mis lundi un point final, sans ...
Articles similaires à Chlordécone aux Antilles: la justice reconnaît un "scandale sanitaire" mais prononce un non-lieu
Ce lundi 25 novembre 2024, la justice argentine va examiner la demande de non-lieu déposée par les avocats d'Hugo Auradou et Oscar Jegou, les deux rugbymen ...
Actualités similaires
Après presque cinq mois de procédure, l'audience d'examen de non-lieu d'Oscar Jegou et Hugo Auradou, les deux rugbymen français inculpés de viol aggravés, ...
Actualités similaires
Au pôle judiciaire de Mendoza (ouest), les avocats de la plaignante, une Argentine de 39 ans mère de deux enfants, et ceux des joueurs débattront à huis ...
Actualités similaires
Après bientôt cinq mois, maints reports d'audiences et recours procéduraux, la justice argentine va finalement examiner lundi la demande d'abandon des ...
Actualités similaires
Après bientôt cinq mois, maints reports d'audiences et recours procéduraux, la justice argentine va finalement examiner lundi la demande d'abandon des ...
Actualités similaires
L'usage de ce pesticide, interdit partout ailleurs dans le monde, a causé un scandale sanitaire hors norme. Dans son documentaire diffusé ce soir sur France ...
Actualités similaires
Un nouveau rebondissement dans l'affaire qui concerne les rugbymen Oscar Jegou et Hugo Auradou, toujours inculpés pour viol en Argentine.
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris examine mardi 22 octobre une question prioritaire de constitutionnalité dans l'affaire du chlordécone. Une étape qui pourrait ...
Actualités similaires
La justice argentine examine ce vendredi une demande de non-lieu à l'égard d'Oscar Jegou et Hugo Auradou, comme l'avait annoncé le parquet début octobre. ...
Actualités similaires
Un non-lieu a été prononcé dans l'enquête portant sur une possible dissimulation de preuves qu'aurait constituée la disparition de coffres-forts de ...
Actualités similaires
Les avocats de deux rugbymen français inculpés de viol aggravé en Argentine début juillet ont déposé une demande de non-lieu pour obtenir leur retour en ...
Actualités similaires
Les parties civiles contestent le non-lieu prononcé en 2023 sur la pollution de ce pesticide toxique. La Cour d'appel de Paris a reporté l'audience au ...
Actualités similaires
Plusieurs plaignants dans ce dossier avaient fait appel, pour contester la clôture de l'information judiciaire en janvier 2023, après 15 ans d'enquête.
Actualités similaires
Ces associations dénoncent "la violation du droit à l'eau potable et à l'assainissement en Guadeloupe, ainsi que l'empoisonnement au chlordécone des ...
Actualités similaires
Un non-lieu a été prononcé par la chambre du conseil d'Anvers mercredi au bénéfice de l'un des hommes arrêtés avec l'ex-animateur radio Sven Pichal ...
Actualités similaires
La responsabilité de l'État dans le scandale sanitaire impliquant le chlordécone, pesticide longtemps utilisé dans les bananeraies aux Antilles, est ...
Actualités similaires