Bernard Péré et Laure Zudas ont décidé de se pourvoir en cassation après l'arrêt de la cour d'appel qui les condamne à des amendes. Définitivement ...
Actualités similaires
Articles similaires à Agen : condamnés pour diffamation contre le maire, ils vont en cassation
Le maire de Sète par l'intermédiaire de son avocat annonce qu'il va saisir la cour de cassation pour contester le jugement de la cour d'appel de Montpellier ...
Actualités similaires
Deux anciens habitants d'Espira-de-l'Agly comparaissaient ce lundi 9 octobre 2023 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour avoir tenu des propos ...
Actualités similaires
La soirée de la fête de la musique avait tourné à la "chasse" aux élus en juin à Toulouse. Poursuivis pour des violences, des insultes, notamment à ...
Actualités similaires
L'agression avait eu lieu alors que le maire de Toulouse Jean-Luc Moudenc déambulait avec d'autres élus de son équipe le soir de la Fête de la musique
Actualités similaires
L'équipe première du SUA était l'invitée d'honneur de la mairie d'Agen pour une année sportive placée sous le signe des travaux et de l'apprentissage
Actualités similaires
L'association nationale des gens du voyage citoyens (ANGVC) a déposé plainte contre le maire d'Adé suite à un texte paru dans le bulletin municipal de ...
Actualités similaires
Après leur condamnation en appel au mois de juillet à de la prison ferme, Tony Vairelles et ses trois frères ont décidé de se pourvoir en cassation. Ils ...
Actualités similaires
Le procès pour diffamation d'un collectif est prévu ce mardi 18 juillet à Tarbes. Trois personnes sont jugées suite à la plainte déposée par le maire de ...
Actualités similaires
Ali Rabeh, maire de Trappes, réagit aux violences et aux pillages après la mort de Nahel, 17 ans, tué par un policier par arme à feu à bout portant mardi ...
Actualités similaires
Une société de recyclage estimait avoir été diffamée par Marc-Etienne Lansade lors d'un conseil municipal en septembre 2021. Ce jeudi, la justice ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a cassé et annulé un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui avait relaxé le maire de Nice, Christian Estrosi, dans une affaire ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a cassé et annulé mardi un arrêt de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence qui avait relaxé le maire de Nice, Christian Estrosi, dans une ...
Actualités similaires
Condamné en première instance pour diffamation publique envers un universitaire niçois, le maire de Nice avait été relaxé en janvier 2022. La cour de ...
Actualités similaires
En conflit judiciaire avec Abdelaziz Boumediene, le président du Mouvement de solidarité internationale (MSI), une association de Rillieux-la-Pape, l'ancien ...
Actualités similaires
Poursuivi pour diffamation par une société de recyclage, Marc-Etienne Lansade s'est présenté ce mardi 16 mai à la barre du tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Le syndicat était mobilisé, ce vendredi matin, pour soutenir les travailleurs morts ou blessés au travail. L'occasion d'assumer à nouveau la coupure ...
Actualités similaires
Opposés à la réforme des retraites, des militants de la CGT Énergie ont coupé le courant à la 49ème minute du match de rugby au stade d'Agen. Pendant ...
Actualités similaires
La rencontre de Pro D2 entre Agen et Nevers a ?t? stopp?e durant de longues minutes, jeudi 27 avril, suite ? une coupure d'?lectricit?. Un acte revendiqu? par ...
Actualités similaires
La rencontre de Pro D2 entre Agen et Nevers a été stoppée durant de longues minutes, jeudi 27 avril, suite à une coupure d'électricité. Un acte ...
Actualités similaires
La rencontre de Pro D2 entre Agen et Nevers a été stoppée durant de longues minutes, jeudi 27 avril, suite à une coupure d'électricité. Un acte ...
Actualités similaires