Le militant italien Vincenzo Vecchi, 47 ans, devra encore attendre pour connaître son sort. La Cour de cassation française a saisi la justice européenne ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Vincenzo Vecchi La justice européenne saisie
Deux malinois appartenant à la ville de Châteauroux, ainsi que leurs maitres chiens, habituellement dévolus à des missions de sécurité publiques sont mis ...
Actualités similaires
80 % de la somme devra être versée au budget de l'État et les 20 % restant à l'association requérante, soit la Ligue des Droits de l'Homme.
Actualités similaires
Robert Ménard est convoqué devant la justice le 18 février prochain. Le maire de Béziers avait refusé de marier une Française et un Algérien sous ...
Actualités similaires
Après avoir refusé de marier un couple en juillet 2023 au motif que le futur époux était sous le coup d'une OQTF, le maire de Béziers devra répondre de ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Toulouse confirme la légalité de l'arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales du 27 janvier 2020 portant déclaration ...
Actualités similaires
Pour la première fois de l'année, la marine colombienne a arrêté un « narco sous-marin », une embarcation prévue pour passer sous les radars des ...
Actualités similaires
Condamné ce mercredi à trois ans de prison pour vol aggravé par le tribunal correctionnel d'Orléans, Rayan D. avait demandé conseil à ChatGPT pour ...
Actualités similaires
La cour d'appel d'Aix-en-Provence s'apprête à rendre son délibéré ce vendredi 7 février 2025 à 14 heures concernant la collision tragique entre un bus ...
Actualités similaires
Le débat après la décision de la cour d'appel administrative de Bordeaux qui ordonne à la ville de Biarritz de changer le nom du quartier de la Négresse. ...
Actualités similaires
Accepter de démissionner ou pas ? L'ultimatum qui a été fixé aux plus de deux millions de fonctionnaires fédéraux américains par la nouvelle ...
Actualités similaires
Un sursis pour les fonctionnaires fédéraux : les plus de deux millions de fonctionnaires américains n'avaient que neuf jours pour se décider sur la ...
Actualités similaires
Jeudi 7 février, la justice française a ordonné à la ville de Biarritz de débaptiser son quartier de « La Négresse ». Une « décision historique » ...
Actualités similaires
La Cour pénale internationale (CPI) a condamné vendredi la décision du président américain Donald Trump de sanctionner la juridiction et s'est engagée à ...
Actualités similaires
Le Google Pixel 9a s'apprête à débarquer en Europe, avec une sortie qui serait prévue pour mars 2025. Son prix, ses coloris et ses caractéristiques ...
Actualités similaires
Le week-end du 1er au 2 février, un acte de vandalisme a endommagé le Prieuré du Sauvage à Balsac. Un chêne de vingt mètres a été abattu à la ...
Actualités similaires
Un juge fédéral a suspendu l'ultimatum lancé par Donald Trump aux fonctionnaires américains. D'ici jeudi soir, ils devaient choisir entre rester dans ...
Actualités similaires
L'ultimatum de Trump aux fonctionnaires fédéraux est suspendu par la justice jusqu'à lundi 10 février, où une nouvelle audience se tiendra. Actuellement, ...
Actualités similaires
Les fonctionnaires ont obtenu un sursis après qu'un juge du Massachusetts a suspendu l'ultimatum fixé par Trump, qui leur imposait de choisir entre une ...
Actualités similaires
Bruno Retailleau était l'invité de David Pujadas ce jeudi dans "La Grande Confrontation - Face aux Français" sur LCI. Le ministre de l'Intérieur s'est ...
Actualités similaires
Accepter de démissionner ou pas? L'ultimatum qui a été fixé aux plus de deux millions de fonctionnaires fédéraux américains par la nouvelle ...
Actualités similaires
Les sites de e-commerce chinois, comme Shein, Temu, AliExpress sont dans le viseur de la Commission européenne. Ce 5 février, elle a annoncé vouloir imposer ...
Actualités similaires