Affaire Barbarin : La Cour de cassation confirme la relaxe du cardinal
L'ancien archevêque de Lyon avait été relaxé des faits de non-dénonciation d'agressions sexuelles sur mineurs par la cour d'appel de Lyon en janvier 2020Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Barbarin : La Cour de cassation confirme la relaxe du cardinal
Retraites: "Le rapport (de la Cour des comptes) confirme les analyses que j'ai développées depuis longtemps", affirme François Bayrou
La Cour des comptes a remis ce jeudi son rapport sur les chiffres du système des retraites, qui doit servir de base aux négociations avec les partenaires ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : l'Argentine confirme le non-lieu pour les rugbymen français, la plaignante dépose un recours
Les deux rugbymen français, inculpés de viol aggravé, ont bénéficié d'un non-lieu, confirmé en appel ce mardi 18 février. Le tribunal argentin a estimé ...Actualités similaires
/2025/02/18/000-36w74td-67b4e2bf34f5b895489129.jpg)
Affaire Oscar Jegou et Hugo Auradou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en Argentine, Oscar Jegou et Hugo Auradou, qui disputent ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu des deux rugbymen
Le non-lieu a été confirmé en appel.Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu, les deux rugbymen accusés de viol aggravé à Mendoza sont innocentés
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argentine, ont bénéficié ce mardi d'un non-lieu.Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : La justice argentine confirme l'abandon des poursuites visant les deux rugbymen
Mardi, la justice argentine a définitivement innocenté les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou, initialement inculpés pour viol aggravé en ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme en appel le non-lieu
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 février. Les deux rugbymen, poursuivis pour viol aggravé, ...Actualités similaires
Affaire Auradou-Jegou : la justice argentine confirme le non-lieu en appel
Les trois juges chargés d'examiner ce dossier se sont prononcés à l'unanimité en faveur du non-lieuActualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : la justice confirme en appel le non-lieu pour les deux rugbymen français accusés de viol aggravé
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis juillet dernier. Le non-lieu a été confirmé, ce mardi 18 ...Actualités similaires
Affaire Mellet à Joigny : le parquet d'Auxerre demande le renvoi de Frédéric Mellet devant la Cour d'Assises
Ce vendredi 14 Février, le parquet d'Auxerre demande le renvoi de Frédéric Mellet devant une cour d'Assises. L'habitant de Joigny, dans l'Yonne est ...Actualités similaires
Affaire Bétharram: La France insoumise saisit le procureur général près la Cour de Cassation
Le groupe La France insoumise à l'Assemblée nationale a saisi ce vendredi le procureur général près la Cour de cassation au sujet de l'affaire Bétharram, ...Actualités similaires
Procès de l'attentat de Grand-Bassam: la cour d'appel confirme la condamnation à vie pour 4 accusés
En Côte d'Ivoire, la cour d'appel a confirmé ce vendredi après-midi 14 février la condamnation à vie pour 4 des 10 personnes condamnées par la justice et ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : l'avocate de Luis Rubiales demande la relaxe de l'ex-patron du football espagnol
Me Olga Tabau Martínez a affirmé qu'il y avait eu "consentement" et que la conduite de son client, tout en étant "inappropriée", ne pouvait être ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : l'avocate de Luis Rubiales demande la relaxe de l'ex-patron du football espagnol
Me Olga Tabau Martínez a affirmé qu'il y avait eu "consentement" et que la conduite de son client, tout en étant "inappropriée", ne pouvait être ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : l'avocate de Luis Rubiales demande la relaxe
L'ancien patron de la fédération espagnole de football est jugé depuis lundi 10 février à Madrid.Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : "Ça a été un baiser non consenti, il n'y a aucun doute", selon la procureure qui confirme ses réquisitions contre Luis Rubiales
Il n'y a "aucun doute" sur le fait que le baiser imposé par Luis Rubiales à Jenni Hermoso était "non consenti", a estimé mercredi la procureure Marta ...Actualités similaires
Sainte-Soline : le « moine » antibassines condamné par la Cour de cassation
Chacune de ses apparitions devant la justice s'était transformée en tribune politique. Loïc Schneider, plus connu sous le nom du « moine de ...Actualités similaires
Bassines à Sainte-Soline : le "moine zadiste" définitivement condamné par la Cour de cassation
Le militant écologiste Loïc Schneider, surnommé le moine zadiste a été définitivement condamné par la Cour de Cassation ce mercredi 5 février, pour sa ...Actualités similaires
La Cour de justice de l'UE confirme l'amende de 320 millions d'euros infligée à la Pologne
La Pologne ne se verra pas rembourser les 320 millions d'euros de fonds européens qu'elle a perdus lors de son long conflit avec Bruxelles au sujet de ...Actualités similaires
Disparition d'Amandine Estrabaud : la Cour de cassation condamne définitivement Guerric Jehanno
La Cour de cassation a rejeté le pourvoi formé par Guerric Jehanno contre sa condamnation. Il écope d'une peine de 30 ans de réclusion criminelle pour le ...Actualités similaires
Affaire du TF 1637 de Samaya : Qu'est-ce qui rétarde l'exécution de l'arrêt de la Cour d'Appel?
Si une chose est de gagner un procès, une autre est de pouvoir jouir conséquemment de ses droits, enfin reconnus par la justice, grâce à l'application ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
