Nouveau rebondissement dans l'affaire A69 : alors que les militants écologistes espéraient, lundi 9 décembre, un arrêt immédiat des travaux, le tribunal ...
Actualités similaires
Articles similaires à A69 : le tribunal administratif joue les prolongations
Débuté samedi en présence de Dominique Rocheteau, l'ancien international français de football, le Salon du livre de Chaniers se poursuit ce dimanche ...
Actualités similaires
Ce jeudi 4 avril, 15 étudiants rémois se sont plongés dans un procès fictif qu'ils ont « joué » en public. Une méthode ludique de pratiquer leurs ...
Actualités similaires
Dans une petite rue d'échoppes, des habitants s'opposent à un projet de résidence-autonomie de quatre étages. Bis repetita : le permis de construire d'une ...
Actualités similaires
Quand des élus d'opposition reprennent à la volée une publication du maire Michel Poignonec qui revenait sur les résultats du vote du budget 2024, au ...
Actualités similaires
Le préfet de Loire-Atlantique avait interdit la représentation du spectacle de Dieudonné ce vendredi soir à 20 heures quelque part autour de Saint-Nazaire. ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Pau a débouté Keolis. La société contestait les conditions d'attribution du marché remporté par la RATPdev pour la gestion ...
Actualités similaires
Le Tribunal Administratif de Nantes a rejeté ce jeudi l'arrêté préfectoral de mars 2020, autorisant l'activité de revalorisation de carcasses de volailles ...
Actualités similaires
Un opposant au projet d'autoroute A69 Toulouse-Castres, accusé d'avoir lancé une pierre sur un gendarme fin février à Saïx, dans le Tarn, a été condamné ...
Actualités similaires
Au lendemain de la visite dans les Pyrénées-Orientales du ministre de la Transition écologique Christophe Béchu, le tribunal administratif de Montpellier a ...
Actualités similaires
Les conclusions rendues par le rapporteur public avaient sonné comme un revers pour la Région Réunion. Ce vendredi, la juridiction administrative a donné ...
Actualités similaires
Les avocats des parties concernées par le projet de ZAC à Villeneuve-de-la-Raho avaient rendez-vous jeudi 21 mars au tribunal administratif de Montpellier ...
Actualités similaires
L'avocat de la collectivité indique que son client dispose de trois expertises indépendantes qui arrivent, pourtant, à la même conclusion : les ouvrages ...
Actualités similaires
Le groupe français de BTP Vinci réclame une indemnité de 1,6 milliard d'euros à l'Etat pour l'abandon du projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes, dont ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce jeudi 21 mars, le recours en annulation formé par le conducteur arménien du véhicule impliqué dans la ...
Actualités similaires
La Sécu a mis sous tutelle le Dr Vacherie, à qui elle reproche de signer trop d'arrêts maladie. Une décision « bêtement comptable », s'indigne le ...
Actualités similaires
Jeudi, la préfecture du Gard avait décidé d'interdire la représentation de l'humoriste multi-condamné, invoquant un « risque de troubles à l'ordre public ...
Actualités similaires
Le spectacle de Dieudonné se tiendra bien ce vendredi soir au sein de la manade Espelly à Saint-Gilles. Le tribunal administratif a donné son feu vert.
Actualités similaires
Le FC Rouen a annoncé qu'il serait entendu ce 22 mars par le tribunal administratif, dans le cadre de son appel de la décision de la DNCG.
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Paris a confirmé, lundi soir, l'expulsion de l'imam marocain Hassan Iquioussen vers son pays d'origine. En janvier 2023, la ...
Actualités similaires
L'imam marocain Hassan Iquioussen ne reviendra pas en France. Le tribunal administratif de Paris a rendu sa décision ce lundi soir. Il avait été saisi après ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Melun a rejeté la procédure engagée en urgence par Salah Abdeslam, seul membre encore en vie des commandos du 13 Novembre à ...
Actualités similaires
Saisi en urgence par France Nature Environnement, le Tribunal administratif de Montpellier a suspendu, ce jeudi 7 mars 2024, le feu vert préfectoral à ...
Actualités similaires