Toute l'actualité sur exonération - page 6
L'exonération des charges viticoles, premier succès de taille pour le sénateur audois Sébastien Pla
Première victoire législative pour le jeune sénateur de l'Aude Sébastien Pla, avec l'adoption d'un amendement en faveur des vignerons, dans le cadre du ...Actualités similaires
Exonération de la redevance pour les exposants du marché
Lors du conseil municipal du 5 novembre, s'agissant du plan local d'urbanisme, le vote a été unanime pour que la ville conserve ses prérogatives en ...Actualités similaires
Les hôteliers palois demandent l'exonération de la cotisation foncière des entreprises
En grande difficulté à cause de la situation sanitaire, les hôteliers Palois ont demandé ce lundi à François Bayrou de faire remonter plusieurs points, à ...Actualités similaires
Exonération de loyer pour les commerces
Le conseil municipal de Vouneuil-sur-Vienne s'est réuni il y a quelques jours. Règlement intérieur du conseil. Dans un délai de 6 mois suivant les ...Actualités similaires
Nîmes : exonération des terrasses jusqu'au 30 juin
Le maire de Nîmes, Jean-Paul Fournier, a rencontré le président de l'Umih-30, Denis Allegrini. De nouvelles mesures financières sont mises en place pour ...Actualités similaires
L'exonération de cotisations patronales pour le premier travailleur pérennisée
Le Conseil des ministres de vendredi dernier a décider de pérenniser la populaire mesure "zéro cotisation" pour le premier travailleur embauché, annonce ...Actualités similaires
L'exonération de cotisations patronales pour le premier travailleur est pérennisée
Le Conseil des ministres de vendredi dernier a décidé de pérenniser la populaire mesure «zéro cotisation» pour le premier travailleur embauché, annonce ...Actualités similaires
Reconfinement. Exonération de charge, chômage partiel... Une batterie d'aides pour les entreprises
Exonérations de charge, prolongation de prêts garantis par l'État, élargissement du fonds de solidarité... Le ministre de l'Économie a détaillé ce jeudi ...Actualités similaires
Accueil de migrants: une exonération de taxe pour les propriétaires de logements inoccupés
La Commune lance un appel aux propriétaires de logements inoccupés : en accueillant des migrants, ils seront exemptés de la taxe.Actualités similaires
Malus écologique : quelle exonération pour les pros ?
Avec les nombreuses annonces récentes (et parfois contradictoires) du gouvernement concernant les nouveaux barèmes appliqués dans le cadre du malus ...Actualités similaires
Viticulture : les députés audois gagnent leur bataille pour l'exonération de charges patronales
Dans la nuit du mercredi 21 au jeudi 22 octobre, Mireille Robert et Alain Péréa (LREM) ont fait passer un amendement en faveur des viticulteurs... contre ...Le biogaz va perdre son exonération fiscale au 1er janvier 2021
La loi de finances pour 2020 supprime ? compter du 1er janvier 2021 l'exon?ration de taxe int?rieure sur les consommations de gaz naturel (TICGN) qui ...Actualités similaires
La ville de Lorient élargit l'exonération des droits de place
La municipalité lorientaise a voté l'élargissement de l'exonération des droits de place, établie depuis le 5 mai 2020. Taxis et trocs et puces en sont ...Actualités similaires
Obligations réelles environnementales : les députés votent une exonération supplémentaire
Faire b?n?ficier les propri?taires de biens immobiliers contractant une obligation r?elle environnementale (ORE) d'une exon?ration de contribution de s?curit? ...Actualités similaires
L'exonération du droit de place anime le conseil
Mardi soir, l'exonération temporaire du droit de place pour les commerçants de proximité a animé le conseil municipal. Dans le cadre de l'occupation du ...
Taxe d'habitation 2020 : l'exonération, c'est pour qui ?
TAXE D'HABITATION 2020. Cette année, certains contribuables ne seront plus redevables de la taxe d'habitation portant sur leur résidence principale, grâce à ...Actualités similaires
Exonération de la taxe d'habitation : 510 ¬ d'économie en 2020
En 2020, la taxe d'habitation est supprimée totalement pour 80 % des contribuables, avant une exonération complète pour tout le monde en 2023. ...Actualités similaires
La nouvelle éco : l'exonération des loyers prolongée pour les commerçants du pays de Montbéliard
Pour répondre aux difficultés des commerçants et artisans du pays de Montbéliard, l'agglomération prolonge jusqu'à la fin de l'année 2020 son dispositif ...Actualités similaires
Taxe d'habitation : pourquoi j'ai 138 euros à payer malgré l'exonération
La contribution à l'audiovisuel public, plus connue sous le nom de « redevance télé », est exigible par le fisc à la même date que la taxe...Actualités similaires
Taxe d'habitation 2020 : qui a été remboursé ? Qui bénéficie de l'exonération totale ?
TAXE D'HABITATION 2020. L'administration fiscale a procédé à 6,8 millions de virements depuis mardi. Un remboursement qui résulte de la réforme ...
Taxe d'habitation 2020 : une exonération totale pour qui ?
[TAXE HABITATION] 80% des redevables imposés à la taxe d'habitation au titre de leur résidence principale n'en paient plus en 2020. La suppression totale ...Actualités similaires
OLC : une exonération qui passe mal
Mardi, salle Jean-Lurçat à Jarny, la plupart des points à l'ordre du jour du conseil communautaire d'Orne Lorraine Confluences ont été longuement ...Actualités similaires
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