Toute l'actualité sur Sursis - page 6
Savoie : 6 mois de prison avec sursis pour le jeune interpellé lors d'un rassemblement tuning à Chambéry
Un jeune de 21 ans a été condamné à six mois de prison avec sursis ce lundi 4 novembre. Dans la nuit de samedi à dimanche, lors d'un rassemblement de ...Actualités similaires
Le Stade Rennais sombre à Auxerre, Julien Stéphan en sursis
Réveil difficile ce lundi pour les supporters du Stade Rennais après la lourde défaite de leur club à Auxerre lors de la 10ème journée de ligue 1 de ...Actualités similaires
Un ultime sursis pour Windows 10 avec un an de support payant pour les particuliers
Windows 10 est sur une voie de garage. Microsoft cessera le support gratuit en octobre 2025. Mais cela ne signifie pas qu'il faudra passer à Windows 11 ou ...Actualités similaires
Trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre l'ancien maire d'Hesdin, Stéphane Sieczkowski
Trois ans de prison dont deux avec sursis requis contre l'ancien maire d'Hesdin ce jeudi 31 octobre. Stéphane Sieczkowski était de nouveau jugé devant le ...Actualités similaires
Le fils de Christophe Galtier face à la justice : 18 mois avec sursis pour escroquerie dans le monde des faux agents !
Le procès de huit personnalités du football français a débuté à Marseille, mettant en lumière des accusations d'activités illégales dans le domaine de ...Actualités similaires
Justice : prison avec sursis requise contre les vrai-faux agents
Le parquet de Marseille a requis des peines de prison avec sursis dans l'affaire des vrai-faux agents.Actualités similaires
18 mois avec sursis requis contre le fils adoptif de Christophe Galtier dans le procès des faux agents sportifs
C'est la peine la plus lourde réclamée par le procureur-adjoint Jean-Yves Lourgouilloux contre les huit acteurs du football français jugés depuis lundi pour ...Actualités similaires
Prison avec sursis et fortes amendes requises au procès marseillais des "faux agents sportifs"
De la prison avec sursis, des interdictions d'exercer comme agent mais aussi de fortes amendes. Le procureur Jean-Yves Lourgouilloux a requis ce mercredi 30 ...Actualités similaires
Les Girondins de Bordeaux évitent le pire et s'offrent du sursis
Ce mardi 29 octobre, les Girondins de Bordeaux ont évité la liquidation judiciaire. À Bordeaux, les temps continuent d'être durs et une très mauvaise ...Actualités similaires
Auto : les sites français en sursis ?
Auto : les sites français en sursis ? "La chute de la production automobile sur le sol français est dramatique depuis 15-20 ans, ce n'est pas une nouveauté" ...Actualités similaires
"Affaire Julie" : elle avait dénoncé des viols par plus de 20 pompiers, le parquet de Versailles a requis du sursis et la relaxe
Trois pompiers ont été jugés par le tribunal correctionnel de Versailles.Actualités similaires
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Guadeloupe : un pilleur condamné à 18 mois de prison assortis d'un sursis
Un homme de 26 ans a été condamné, lundi soir en Guadeloupe, à "18 mois de prison dont 6 mois avec sursis" suite aux pillages survenus à Pointe-à-Pitre ...Actualités similaires
Guadeloupe: un pilleur condamné à 18 mois de prison assortis d'un sursis
Il aura "l'obligation de rembourser les parties civiles, l'obligation de travailler, et sera sous bracelet électronique", a précisé à l'AFP Caroline Calbo, ...Actualités similaires
Répression aveugle à Lorient. Il voulait faire des munitions pour son arme de collection&il se retrouve condamné à de la prison avec sursis
Ce lundi 28 octobre 2024, un militaire de Quimperlé (Finistère) comparaissait devant le tribunal de Lorient pour la possession de poudre noire et d'autres ...Actualités similaires
Saint-Etienne : 18 mois de prison avec sursis requis contre l'ancien directeur de la Cité du design, Thierry Mandon
L'ancien secrétaire d'Etat Thierry Mandon était jugé ce lundi devant le tribunal correctionnel de Saint-Etienne pour "escroqueries" et "tentative de ...Actualités similaires
RPH, Radio Lodève, Radio Saint-Affrique... les radios associatives sont-elles en sursis?
Rachida Dati, ministre de la culture, a annoncé une réduction du Fonds de soutien à l'expression radiophonique locale de plus de 10 M¬.Actualités similaires
Dette : la France, en sursis, échappe pour l'instant à la rétrogradation par Moody's
Moody's a maintenu la note de la France à Aa2, mais a dégradé la perspective, qui passe de stable à négativeActualités similaires
"J'ai voulu la calmer" : accusé de violences conjugales, un ancien rugbyman professionnel condamné à trois mois de prison avec sursis
Dan Malafosse, ancien rugbyman professionnel, a été reconnu coupable de violences conjugales par le tribunal judiciaire de Montauban, en Tarn-et-Garonne, ...Actualités similaires
La France en sursis, échappe à la rétrogradation par Moody's
La France a échappé, ce vendredi, à une dégradation de la note de sa dette souveraine par Moody's. Mais elle est désormais en sursis : l'agence a ...Actualités similaires
Dette : En sursis, la France échappe de peu à la rétrogradation par l'agence de notation Moody's
Moody's a maintenu la note de la dette française à Aa2, mais a abaissé la perspective de « stable » à « négative », indiquant un risque de ...Actualités similaires
"Je me suis retrouvé au mauvais moment, au mauvais endroit", du sursis pour les petites mains d'un trafic de stupéfiants à Agen
Vendredi 25 octobre, les petites mains d'un trafic de stupéfiant à Agen ont été condamnées à du sursis.Actualités similaires
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