Toute l'actualité sur Sursis
Elle avait consommé 7 verres de vin blanc: du ferme et du sursis pour état d'ivresse au volant à Monaco
Tribunal correctionnel La conductrice, contrôlée avec un taux excessif de 1,23 mg/l à 18 h 45, venait de percuter la barrière de régulation du giratoire ...Actualités similaires
"Dans les années 80, il existait des ratonnades..." : condamnée à quatre mois de prison avec sursis, la zemmouriste Florence Médina fait appel
L'ex-candidate Reconquête aux législatives de 2022 sur la 1re circonscription de l'Hérault a été jugée le jeudi 14 novembre devant le tribunal ...Actualités similaires
Sainte-Soline : prison avec sursis et privation des droits civiques requis contre deux militants des Soulèvements de la Terre
Léna Lazare et Basile Dutertre, deux figures des Soulèvements de la Terre, étaient jugés vendredi 22 novembre 2024, au tribunal de grande instance de ...Actualités similaires
"Elle venait entre mes jambes", le retraité condamné à 12 mois de prison avec sursis pour agression sexuelle sur sa petite fille
Un Castelsarrasinois de 74 ans, qui conteste les soupçons graves d'agression sexuelle commise sur sa petite-fille de sept ans, a suscité l'indignation et la ...Actualités similaires
"Je ne me souviens de rien" : ivre, il agresse sexuellement deux serveuses d'un bar et frappe un client... un rugbyman condamné à un an de prison avec sursis
Un joueur de rugby fidjien de l'US Dax a été condamné jeudi à un an de prison avec sursis pour des agressions sexuelles et des violences lors d'une soirée ...Actualités similaires
"Je ne me souviens de rien" : un rugbyman de l'US Dax condamné à un an de prison avec sursis pour agressions sexuelles
Un joueur de rugby fidjien de l'US Dax a été condamné ce jeudi 21 novembre à un an de prison avec sursis pour des agressions sexuelles et des violences lors ...Actualités similaires
Saint-Nazaire : un pompier menacé de mort par des trafiquants de drogue en pleine tournée de calendriers - un homme condamné&à du sursis
Un grave incident s'est produit dans le quartier de la Trébale à Saint-Nazaire, le lundi 18 novembre 2024. Un pompier, en tenue mais hors service, a été ...Actualités similaires
L'agresseur sexuel condamné à 15 mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Chartres
Un Bordelais de 22 ans a été condamné à 15 mois de prison avec sursis pour une agression sexuelle qui aurait été commise en 2021 à Poisvilliers. À la ...Actualités similaires
Une exploitation du Nord-Mayenne condamnée à une amende avec sursis pour la pollution de deux rivières
Un GAEC du Mord-Mayenne a été condamné ce mardi à 20.000 euros d'amende avec sursis pour une pollution des eaux par le tribunal judiciaire de Laval. En ...Actualités similaires
National 3 M : sursis à statuer pour Châtellerault devant la Direction Nationale du Contrôle de Gestion
La commission fédérale de contrôle des clubs de la DNCG a étudié le cas du SO Châtellerault, en National 3, et a rendu sa décision jeudi 20 novembre ...Actualités similaires
Justice : le tribunal de Narbonne condamne le délinquant routier à 24 mois de prison dont 12 avec sursis, sous bracelet électronique
Sur l'autoroute, au volant de sa voiture, un homme positif à l'alcool et au cannabis avait effectué des manoeuvres dangereuses à l'encontre d'un autre ...Actualités similaires
Décès de Raul, 12 ans, à La Rochelle : le chauffeur du poids lourd condamné à 18 mois de prison avec sursis
L'accident s'était produit le 20 mars dernier, avenue Guiton. Le routier n'avait pas vu le jeune cycliste qui avait été tué sur le coupActualités similaires
Appel à des « ratonnades » : une ancienne candidate zemmouriste condamnée à de la prison avec sursis
Après la mort en novembre 2023 de Thomas, un lycéen poignardé lors d'un bal dans la Drôme, Florence Medina, 52 ans, avait publié sur Facebook des propos ...Actualités similaires
Elle avait appelé à des "ratonnades": une ancienne candidate zemmouriste condamnée à de la prison avec sursis
Quatre mois de prison avec sursis. Voilà la peine dont a écopé une ancienne candidate zemmouriste pour avoir appelé à commettre une ratonnade après la ...Actualités similaires
Dopage : un an de prison avec sursis requis contre l'ancienne cycliste Marion Sicot
Le procureur de la République de Montargis a demandé un an de prison avec sursis contre la cycliste et 18 mois avec sursis contre les deux hommes poursuivis ...Actualités similaires
Dopage : un an de prison avec sursis requis contre l'ancienne cycliste Marion Sicot
Le procureur de la République de Montargis a demandé un an de prison avec sursis contre la cycliste et 18 mois avec sursis contre les deux hommes poursuivis ...Actualités similaires
Un an de prison avec sursis requis à l'encontre de l'ancienne cycliste loirétaine Marion Sicot pour dopage
Marion Sicot a reconnu s'être dopée à plusieurs reprises pour la première fois ce mercredi 20 novembre, devant le tribunal de Montargis. Un an de prison ...Actualités similaires
DNCG : deux clubs en sursis, de nombreuses N3 encadrées...
La Commission fédérale de contrôle des clubs de la DNCG a dévoilé ses décisions ce mercredi 20 novembre.Actualités similaires
Il est condamné à 18 mois de prison avec sursis pour violences conjugales
Au tribunal judiciaire de Carcassonne, le mercredi 13 novembre, un homme d'une trentaine d'années a été condamné à 18 mois de prison avec sursis pour avoir ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
