Toute l'actualité sur Sursis
Donald Trump prolonge le sursis de TikTok aux États-Unis de 75 jours
Donald Trump a annoncé aujourd'hui prolonger de 75 jours l'échéance imposée à TikTok pour trouver un repreneur américain. Cette décision intervient alors ...Actualités similaires
Donald Trump donne un sursis supplémentaire à TikTok
Le sort de TikTok ne sera pas décidé d'ici demain. Donald Trump a en effet donné à ByteDance un délai supplémentaire de 75 jours pour trouver un repreneur ...Actualités similaires
Mbappé et Rüdiger sanctionnés d'un match de suspension avec sursis par l'UEFA
Ils l’ont échappé belle. Se toucher ses parties génitales et mimer un geste d’étranglement, l’UEFA ne pouvait pas le laisser passer....Actualités similaires
Du sursis pour l'homme qui a tué un policier de Monaco dans un accident de la route à Eze
Le quadragénaire a été reconnu coupable d'homicide involontaire et a été condamné à deux ans de prison avec sursis et d'une annulation du permis de ...Actualités similaires
"Il faut m'enfermer!": multirécidiviste, un Monégasque écope d'une peine de prison avec sursis pour violences conjugales
Alcoolisé le jour des faits, le prévenu a démontré sa volonté à l'audience d'entamer des soins sérieux pour éradiquer son addiction à la boisson.Actualités similaires
« Les plus hautes fonctions de l'État ne sont pas un blanc-seing » : 10 mois de prison avec sursis requis contre l'ex-secrétaire d'État du MoDem, Nathalie Elimas, pour harcèlement moral
Une peine de dix mois de prison avec sursis a été requise jeudi à l'encontre de Nathalie Elimas, ex-secrétaire d'État MoDem, jugée devant le tribunal ...Actualités similaires
Prison avec sursis pour des violences sur conjoint
Alcoolisé le jour des faits, le prévenu a démontré sa volonté à l'audience d'entamer des soins sérieux pour éradiquer son addiction à la boisson.Actualités similaires
Bagnères-de-Bigorre. "Plume et Bulles" en sursis : un libraire appelle à la solidarité
"Je ne demande pas la pitié" : au bord de la faillite, cet amoureux des livres lance un appel pour sauver sa librairie.Actualités similaires
12 mois avec sursis intégral probatoire pour l'homme qui s'en est pris à trois policiers municipaux d'Alès
Un homme de 33 ans a été condamné à 12 mois de prison assortis d'un sursis intégral probatoire durant 2 ans. Décision rendue par le tribunal judiciaire ...Actualités similaires
Prison avec sursis pour un policier qui avait frappé un étudiant ivre à Marseille
Un policier de la BAC est condamné à quatre mois de prison avec sursis, ainsi qu'à verser des dommages et intérêts à un étudiant ingénieur. Il est ...Actualités similaires
Verney-Carron en sursis et reçu par le gouvernement à Paris : "c'était important de faire entendre notre voix"
Le fabriquant d'arme Verney Carron va-t-il arriver à sauver sa peau ? Les salariés stéphanois manifestent aujourd'hui après avoir été reçus hier au ...Actualités similaires
Elle "dealait" au noir cèpes, girolles et bolets : prison avec sursis pour une quadragénaire, mise à l'amende pour plus de 110 000 ¬
Cette femme de 46 ans a été condamnée pour travail dissimulé ce mardi 1er avril en Corrèze.Actualités similaires
Justice : huit mois de prison avec sursis requis en appel pour Youcef Atal (ex-Nice)
Poursuivi pour provocation à la haine et condamné en première instance à huit mois de prison avec sursis, l'ancien Niçois Youcef Atal a vu la même peine ...Actualités similaires
C'était "juste un message de soutien à des gens en train de souffrir" : huit mois avec sursis requis en appel contre le footballeur algérien Youcef Atal pour incitation à la haine
La même peine qu'en première instance, huit mois de prison avec sursis, a été requise mercredi en appel contre le footballeur international algérien Youcef ...Actualités similaires
Homicide involontaire : le conducteur condamné à 18 mois de prison avec sursis
Jeudi 14 décembre 2023, le conducteur d'un véhicule percute une habitante qui traversait la route devant chez elle, à Champigny-lès-Langres. La victime ...Actualités similaires
Recel de prise illégale d'intérêts: l'ex-directrice de la SPL de Menton Céline Giudicelli condamnée à 18 mois de prison avec sursis
Le tribunal a condamné Céline Giudicelli à 18 mois de prison avec sursis, assortis d'une peine d'inéligibilité et d'une interdiction d'exercer dans la ...Actualités similaires
Dissolution des groupes de supporters: les ultras de Saint-Étienne obtiennent un sursis
À la suite de l'audition mardi des Green Angels et des Magic Fans, le ministère de l'intérieur a demandé à rencontrer les dirigeants de l'AS Saint-Étienne ...Actualités similaires
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Cyclisme : l'ancien médecin des frères Nairo et Dayer Quintana condamné à de la prison avec sursis
Le tribunal de Marseille a estimé que Fredy Gonzales Torres "avait bien détenu et utilisé des méthodes interdites auprès de coureurs".Actualités similaires
Six mois de prison avec sursis pour le toubib des frères Quintana
Fredy Gonzales Torres a été condamné à Marseille pour détention et administration de substance interdite.Actualités similaires
Etats-Unis : L'observatoire du Mauna Loa en sursis
La station du Mauna Loa, basée à Hawaï, mesure le CO2 dans l'atmosphère depuis 1958. Elle est tout simplement la plus ancienne vigie climatique du monde. ...Actualités similaires
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La Rochelle : cinq ans prison dont un avec sursis pour l'oncle incestueux
Sa victime n'avait que 7 ans la première fois. Un trentenaire a été condamné, mardi 1er avril, par le tribunal judiciaire de La Rochelle, pour ...Actualités similaires
ASSE : un sursis et de l'espoir pour les groupes de supporters ultras stéphanois
Le ministre de l'Intérieur a annoncé ne pas réclamer la dissolution des GA92 et des MF91 lors du conseil des ministres de ce mercredi. La balle serait ...Actualités similaires
Dissolution des groupes ultras : les Magic Fans et Green Angels obtiennent un sursis, pas la Légion X
Fortunes diverses. Convoqués devant la Commission nationale consultative de prévention des violences lors des manifestations sportives ce mardi, les ultras ...Actualités similaires
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