Toute l'actualité sur Sursis - page 5
Ben Yedder : le footballeur coupable d'agression sexuelle et condamné à de la prison avec sursis
L'ancien capitaine de l'AS Monaco a été reconnu coupable d'agression sexuelle et est inculpé de deux ans de prison avec sursis.Actualités similaires
Ben Yedder condamné à deux ans de prison avec sursis
Reconnu coupable de plusieurs infractions graves, Wissam Ben Yedder a été condamné à deux ans de prison...Actualités similaires
Justice : deux ans de prison avec sursis pour Wissam Ben Yedder
Accusé d'agression sexuelle, Wissam Ben Yedder a écopé de deux ans de prison avec sursis.Actualités similaires
L'attaquant Wissam Ben Yedder condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle à Nice
L'ancien joueur de l'AS Monaco, poursuivi pour agression sexuelle, conduite en état d'ivresse et refus d'obtempérer, a été condamné ce mardi par le ...Actualités similaires
Lors du trajet vers l'hôpital, il lui a tripoté les seins et le vagin : un ambulancier condamné à deux ans de prison avec sursis
Un ambulancier, âgé de 61 ans, a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Courtrai à deux ans de prison avec sursis pour atteinte à ...Actualités similaires
Un ambulancier condamné à deux ans de prison avec sursis: Lors du trajet vers l'hôpital, il lui a tripoté les seins et le vagin
Un ambulancier, âgé de 61 ans, a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Courtrai à deux ans de prison avec sursis pour atteinte à ...Actualités similaires
Un homme arrive à l'hôpital pour un nez cassé et meurt à la suite de ses blessures : prison avec sursis contre le radiologie et l'urgentiste
Un radiologue et un médecin urgentiste ont comparu devant le tribunal correctionnel d'Agen, ce mercredi 6 novembre. Ils répondaient du chef d'homicide ...Actualités similaires
Une septuagénaire qui gardait de la drogue à son domicile condamnée à 4 mois de prison avec sursis
Soupçonnée d'avoir gardé, pour le compte de trafiquants, stupéfiants et armes de poing, une « nourrice » a été condamnée ce vendredi par le tribunal ...Actualités similaires
Piéton mortellement percuté à Châteaudun : dix-huit mois de prison avec sursis pour le conducteur
A l'audience du 30 septembre 2024, l'automobiliste poursuivi pour homicide involontaire avait affirmé qu'il n'avait commis aucune faute de conduite lorsqu'il a ...Actualités similaires
Gironde. Il avait agressé au couteau les pompiers venus à son secours : le forcené condamné à dix mois de prison avec sursis
Fortement alcoolisé et ayant arrêté son traitement pour des troubles bipolaires, le quadragénaire avait menacé d'un couteau trois pompiers qui venaient à ...Actualités similaires
Enfants placés à Laons : douze mois de prison avec sursis pour l'assistante familiale coupable de violence
Malgré ses dénégations, l'assistante familiale de Laons, poursuivie pour violence sur mineur par un ascendant ou une personne ayant autorité sur la victime, ...Actualités similaires
Son interpellation avait été musclée à Lannion : le mari énervé condamné à six mois de prison avec sursis
Intervenus pour des violences conjugales, le 22 mars, les policiers de Lannion ont eu toutes les peines à interpeller le mari énervé. Ce dernier, coupable ...Actualités similaires
Chimie : sursis pour l'usine Vencorex, mais les craintes persistent
Alors qu'une seule offre de reprise était en lice pour l'usine chimique Vencorex de Pont-de-Claix, la justice a décidé d'accorder un délai supplémentaire. ...Actualités similaires
Un sursis obtenu par les salariés de Vencorex, la période d'observation prolongée jusqu'au 6 mars 2025
Le tribunal de commerce de Lyon a décidé de prolonger la période d'observation concernant le redressement judiciaire de l'entreprise Vencorex.Actualités similaires
Montbrun-Lauragais. Le grand frêne n'a plus qu'un petit sursis devant lui
Lors du conseil municipal de juin dernier, et suite à un diagnostic phytosanitaire mené par un expert, l'assemblée prenait acte de la nécessité d'abattre ...Actualités similaires
Gradignan : six mois de sursis pour des violences sur une personne vulnérable
Un jeune homme de 23 ans a été déféré ce jeudi 7 novembre devant le parquet pour avoir commis des violences sur une jeune fille souffrant d'un handicap ...Actualités similaires
Haute-Saône : un éleveur de chiens et chats condamné à de la prison avec sursis pour abus de confiance
Un homme de 59 ans a été reconnu coupable d'abus de confiance et condamné à un an de prison avec sursis ce jeudi 7 novembre par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
« Les mots, eux aussi, tuent » : dix mois avec sursis requis contre l'auteur de menaces contre un proviseur
Un homme était jugé pour avoir publié sur X un message véhément contre le proviseur de la cité scolaire Maurice Ravel à Paris, après une altercation ...Actualités similaires
Prêt-à-porter : En difficulté, les enseignes Sergent Major et Du pareil au même obtiennent un sursis
Les marques de prêt-à-porter pour enfants avaient été mises en redressement judiciaire après avoir accusé un recul de 100 millions d'euros de son chiffre ...Actualités similaires
Salve de tirs après un refus d'obtempérer : 2 policiers condamnés à 4 ans de prison avec sursis
Huit balles en six secondes. Pour avoir grièvement blessé un automobiliste et sa passagère après un refus d'obtempérer en 2021, deux policiers ont été ...Actualités similaires
Deux policiers condamnés à 4 ans de prison avec sursis pour avoir grièvement blessé deux personnes après un refus d'obtempérer
Les deux policiers, âgés de 30 et 33 ans, ont aussi été condamnés à une interdiction définitive d'exercer. Les faits s'étaient déroulés dans la nuit ...Actualités similaires
Salve de tirs après un refus d'obtempérer: deux policiers condamnés à 4 ans de prison avec sursis
"Il s'agit d'une décision que nous ne comprenons pas et dont nous interjetons appel immédiatement", a réagi auprès de l'AFP leur avocat, Me Laurent-Franck ...Actualités similaires
Assises de l'Ariège : 2 ans de sursis pour le viol d'une femme quand auteur et victime étaient encore mineurs
Un vingtenaire a été condamné par les assises de l'Ariège, le mercredi 6 novembre, pour un viol sur une jeune femme alors qu'ils étaient tous deux mineurs ...Actualités similaires
Un haut gradé de la police condamné à 18 mois de sursis pour agressions sexuelles
Après quinze ans de combat judiciaire, un non-lieu puis une relaxe en première instance, trois hommes ont finalement été reconnus victimes d'agressions ...Actualités similaires
"J'ai suivi le protocole", un trentenaire arrive à l'hôpital pour un nez cassé et décède à la suite de ses blessures, du sursis requis pour les médecins
Un radiologue et un médecin urgentiste ont comparu devant le tribunal correctionnel d'Agen, ce mercredi 6 novembre. Ils répondaient du chef d'homicide ...Actualités similaires
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