Toute l'actualité sur Redevance - page 3
Audiovisuel public : la gauche pousse pour le retour d'une redevance
Le débat sur le financement de l'audiovisuel public doit s'ouvrir au Sénat le 23 octobre. Le système actuel de fraction du produit de la TVA pourrait être ...Actualités similaires
Epic Games abaissera la redevance de l'Unreal Engine en cas de lancement simultané sur l'Epic Games Store
Lancé dans une concurrence impossible contre le titan Valve, Epic Games continue d'innover pour faire en sorte que les éditeurs gardent un oeil sur l'Epic ...Actualités similaires
Fumel. Redevance déchets 2025 : la nouvelle tarification adoptée
Jeudi 26 septembre s'est tenu le quatrième conseil communautaire de Fumel-Vallée du Lot pour 2024. L'un des points les plus attendus à l'ordre du jour était ...Actualités similaires
Villeneuvois : la redevance incitative est de nouveau reportée
Cette redevance devrait être mise en place « au second semestre 2026, ou premier 2027. Par ailleurs, les élus se sont félicités que les fonds de concours ...Actualités similaires
Ramassage des déchets : le Grand Villeneuvois repousse une nouvelle fois la mise en place de la Redevance incitative
Le conseil d'agglomération du Grand Villeneuvois a statué, ce lundi, sur le décalage de la réforme de tarification du ramassage des ordures ménagères - la ...Actualités similaires
Congo-B: la société nationale électrique accusée de ne pas payer la redevance audiovisuelle
Les autorités congolaises ont démarré, lundi 12 août, la quinzaine du gouvernement. Il s'agit d'un échange franc et direct sur les questions d'actualité ...Actualités similaires
Financement de l'audiovisuel public : et on reparle de redevance...
Les sénateurs se préparent à voler au secours du financement de l'audiovisuel public. Parmi les pistes sur la table, un retour de la redevance.Actualités similaires
Pays de Nexon : la Communauté de communes a dû effacer 27 000 de dettes sur la redevance ordures ménagères
Les autorités financières ont effacé 27 000 euros de dettes pour des ménages en difficulté sur la Communauté de communes Pays de Nexon-Monts de Châlus. ...Actualités similaires
Haute-Saintonge : ils ne veulent pas payer la redevance sur l'assainissement
Plus de 140 propriétaires de Fontaines-d'Ozillac viennent de signer une pétition. Ils contestent la redevance de 110 euros qu'impose Eau17 pour contrôler ...Actualités similaires
La redevance SSR va baisser à 300 francs seulement en 2029
Le Conseil fédéral annonce une baisse progressive et modeste de la taxe radio-télévision.Actualités similaires
Sales temps pour la SOMAGEP : EDM-SA réclame 35 milliards FCFA d'impayés et coupe le courant ! La Somagep doit également 18 milliards FCFA à la Somapep au titre de la redevance
La société de distribution de l'eau (Somagep-Sa) doit aujourd'hui 35 milliards de F CFA à son homologue de l'électricité (Energie du Mali), qui semble dans ...Actualités similaires
OpenAI : Apple ne paierait pas la redevance - 13/06
Ce jeudi 13 juin, Frédéric Simottel, journaliste BFM Business ; Perle Bagot, Associée fondatrice, directrice Générale de Hubinstitute ; Lucas Perraudin, ...Actualités similaires
Redevance déchets : trois communes du pays de Ploërmel adoptent une taxation punitive
Finie la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et la redevance d'enlèvement des ordures ménagères, place à la redevance déchets ...Actualités similaires
Bornes aériennes, passage à la redevance incitative... La nouvelle collecte des déchets accélère à Périgueux
Isabelle Moreau, directrice générale adjointe au SMD3, fait le point sur les critiques à Périgueux et annonce des changements à venirActualités similaires
Redevance spéciale pour les déchets de l'agglomération bastiaise : les commerçants en colère
Alors que les élus de la communauté d'agglomération bastiaise s'apprêtent à voter, ce lundi 27 mai 2024, une redevance spéciale pour la collecte et le ...Actualités similaires
La redevance de la tour Eiffel, prélevée par la mairie de Paris, va-t-elle être multipliée par six ?
En Conseil de Paris, Rachida Dati, a affirmé jeudi que la redevance de la tour Eiffel, prélevée par la mairie de Paris, allait passer à 50 millions d'euros. ...Actualités similaires
Déchets : les résultats plus qu'en demi-teinte de la redevance incitative dans l'Hérault
Pour favoriser le tri et encourager les habitants à limiter la production de déchets, la communauté de communes du Minervois au Caroux, dans l'Hérault, ...Actualités similaires
Contrôles des chaînes, redevance, programmes jeunesse... que contient le rapport parlementaire sur les fréquences TNT ?
La commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur l'attribution des fréquences TNT a livré ses recommandations ce mardi 14 mai, en pleine remise en jeu ...Actualités similaires
Déchets. Redevance incitative : vague d'abstention parmi les élus de l'Agglomération bergeracoise
La mise en place de la redevance incitative au 1er janvier 2025 a provoqué le débat. 30 élus se sont abstenus et 31 ont voté pourActualités similaires
Déchets. Redevance incitative : les parlementaires de Dordogne s'allient pour une proposition de loi
Pascale Martin et Sébastien Peytavie se sont réunis avec le Collectif de lutte déchets 24, vendredi 3 maiActualités similaires
Redevance à 300 francs: le Parlement est contre Albert Rösti
Le projet d'ordonnance qui veut affaiblir le financement de la SSR a été recalé dans les deux chambres.Actualités similaires
La BBC, sous forte pression budgétaire, va examiner différentes options pour la réforme de la redevance, sa principale source de financement, à partir de 2028
La BBC, sous forte pression budgétaire, va examiner différentes options pour la réforme de la redevance, sa principale source de financement, à partir de ...Actualités similaires
Agriculture : la redevance sur l'eau n'augmentera finalement pas en 2024
Au terme d'une réunion de conciliation avec trois syndicats agricoles, Alain Rousset, président du Comité de Bassin Adour-Garonne, a annulé la lourde ...Actualités similaires
Gestion des déchets : des usagers contestent le "manque de clarté" de la nouvelle redevance incitative de la 3CVA
Depuis le 1er janvier 2023, la communauté de communes des Coteaux du Val d'Arros a mis en place un nouveau dispositif de récolte des déchets dont ...Actualités similaires
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