Toute l'actualité sur Recours - page 25
Affaire Stormy Daniels : Trump connaîtra sa sentence, la Cour suprême rejette son recours
La Cour suprême américaine a rejeté jeudi le recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine dans l'affaire Stormy Daniels. Le verdict sera prononcé ...Actualités similaires
Unitech : la justice examine un nouveau recours contre l'autorisation préfectorale
Le 31 juillet 2024, la préfecture de Haute-Marne constatait, par un arrêté, la modification de l'objet de l'unité que projette d'implanter la société ...Actualités similaires
Groenland, canal de Panama : Donald Trump n'exclut pas le recours à la force militaire
Le président élu des États-Unis s'est adressé aux journalistes moins de deux semaines avant son entrée en fonction le 20 janvier. Le président élu des ...Actualités similaires
Pierre Moscovici: "Il est impensable de maintenir un recours au quoi qu'il en coûte"
Pierre Moscovici, premier président de la Cour des Comptes, estime que les aides exceptionnelles attribuées pendant la crise sanitaire font "empirer une ...Actualités similaires
« Je n'ai pas eu recours au Botox depuis 4 ans » : Ariana Grande fait taire ses détracteurs
Depuis plusieurs mois, Ariana Grande fait l'objet de nombreuses critiques. Alors qu'elle assurait la promotion du film " Wicked ", dans lequel elle interprète ...Actualités similaires
Groenland, Panama... Donald Trump refuse d'exclure le recours à la force militaire après ses visées expansionistes
Donald Trump multiplie les déclarations et les messages dans lesquels il fait part de sa volonté expansionniste.Actualités similaires
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Guerre des promoteurs à Limoux : le tribunal administratif rejette le recours de Freddy Fraihat contre le projet commercial de Grégory Boyadjian
Le tribunal administratif de Montpellier a dernièrement statué sur l'affaire opposant les deux promoteurs immobiliers, déclarant "irrecevable" le recours de ...Actualités similaires
Le Barça au fond du trou, la demande de licence de Dani Olmo vient d'être refusée& Le dernier recours connu !
La Fédérations espagnole de football (RFEF) vient d'annoncer ce 4 janvier ne pas accorder les licences des deux joueurs du Barça, Dani Olmo et Pau Victor. Le ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : après le feu vert du préfet, plusieurs recours déjà déposés au tribunal administratif
Sans surprise, des associations et des particuliers s'opposent à l'autorisation environnementale du préfet de Dordogne accordée à la nouvelle mouture du ...Actualités similaires
Siri accusé d'écoutes abusives : Apple règle un recours collectif pour 95 millions de dollars
Apple s'est entendu à l'amiable avec des plaignants qui reprochaient à Siri d'empiéter sur leur vie privée. Le constructeur va verser 95 millions de dollars ...Actualités similaires
C8 et NRJ12 : le Conseil d'État rejette des recours en référé
Privées de fréquences TNT à partir de fin février, les chaînes C8 et NRJ12 ont encore une fois échoué dans des procédures de référé devant le Conseil ...Actualités similaires
Xhaka a eu recours à une greffe de cheveux et le fait savoir
Le capitaine de la Nati a fait le buzz en deux temps avec une intervention capillaire.Actualités similaires
Le point final à un long feuilleton juridique en Aveyron ? Le collectif "Ranimons la cascade" dépose un recours gracieux en préfecture
Une concession d'exploitation caduque depuis près de 20 ans et des actions en justice intentées par les opposants à l'usine hydraulique qui continuait à ...Actualités similaires
Salles-la-Source. "Ranimons la cascade" dépose un recours gracieux en préfecture
L'association Ranimons la cascade, qui a pour but de "défendre le patrimoine naturel autour de la cascade", active depuis plus de quatorze ans, vient de ...Actualités similaires
Après l'exclusion de NRJ12 et C8 par l'Arcom, le Conseil d'État rejette les recours en référé intentés par les deux chaînes
Alors que l'Arcom avait confirmé jeudi 12 novembre l'exclusion des chaînes C8 et NRJ12 de la TNT, effective dès fin février, les deux chaînes avaient ...Actualités similaires
Fréquences télé : Le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Ce lundi, le Conseil d'Etat a rejeté les recours en référé de C8 et NRJ12, les deux chaînes contestant leur exclusion de la TNTActualités similaires
C8 et NRJ12 privées de TNT : le Conseil d'État rejette les recours en référé des deux chaînes
C8 et NRJ12 ont également introduit un recours « pour excès de pouvoir » contre la décision prise par l'Arcom mi-décembreActualités similaires
Fréquences télé: le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le régulateur de l'audiovisuel, l'Arcom, avait confirmé il y a peu, l'exclusion des deux chaînes de la TNT.Actualités similaires
France : le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12, privées de fréquence TNT
Le Conseil d'État a rejeté lundi les recours intentés en référé par les chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le...Actualités similaires
Fréquences télé : le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...Actualités similaires
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