Toute l'actualité sur Recours - page 24
50 ans de la loi Veil: quand la peur de l'avenir et la précarité dopent le recours à l'IVG
Le nombre d'avortement a augmenté en 2023. 243 600 interruptions volontaires de grossesse ont été pratiquées en France. C'est entre 25 et 29 ans que le taux ...Actualités similaires
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Portée disparue depuis 10 jours, Caroline est introuvable : effets personnels découverts, recours à des médiums... ce que l'on sait
Disparue depuis le 6 janvier 2025, Caroline Calmel, mère de famille de 42 ans, n'a toujours pas été retrouvée. Alors qu'un appel à témoins a été lancé ...Actualités similaires
La réponse du président des Hauts de Flandre à la commune qui soutient un recours contre l'extension de la zone de la Croix Rouge B
Depuis la première cérémonie des vSux de l'année 2025, André Figoureux, président de la Communauté de communes, prend la parole pour adresser ses vSux ...Actualités similaires
La ville de Nice devra démonter sa statue de Jeanne d'Arc après un recours du préfet
La statue de Jeanne d'Arc, inaugurée en décembre 2024, avait provoqué une polémique dès sa commande, au sujet des modalités et du choix de l'atelier pour ...Actualités similaires
Gérard Depardieu accusé de viols : L'acteur conteste l'enquête, deux recours examinés
Les avocats de Gerard Depardieu déposent deux recours demandant la nullité d'un témoignage et les rushs de l'émission « Complément d'enquête ». Ces ...Actualités similaires
La ville de Nice va devoir déboulonner une statue de Jeanne d'Arc après un recours du préfet
Le tribunal administratif a considéré que la méthode d'attribution de création de la statue monumentale n'était pas conforme aux règles d'attribution des ...Actualités similaires
Nice : la ville contrainte de démonter une statue de Jeanne d'Arc après un recours du préfet
Pour son parking Jeanne-d'Arc, la régie métropolitaine des parcs de stationnement avait passé un contrat avec l'Atelier Missor, que la ville présente comme ...Actualités similaires
Incendies à Los Angeles : les habitants les plus riches ont recours à des pompiers privés pour protéger leurs maisons
Si certains considèrent que le recours à des pompiers privés permet aux services de la ville de se concentrer sur d'autres habitations, une partie des ...Actualités similaires
"En tant que maire, mon rôle, c'est de mettre la population en sécurité" : comment le maire de Villegailhenc fait face aux recours contre les expropriations
Michel Proust, maire de Villegailhenc, mais aussi Christian Magro, le président du syndicat mixte Aude centre, et l'établissement public foncier d'Occitanie, ...Actualités similaires
Environnement. Ombrières photovoltaïques sur les parkings : la grande distribution dépose un recours
Onze fédérations, dont celles des supermarchés et des acteurs du secteur des parkings, ont annoncé le dépôt d'un recours contre l'obligation d'installer ...Actualités similaires
La Rochelle Agglo : un recours contre le projet de logements aux Salines
Deux associations estiment qu'il ne faut pas construire de logements sur les 19 hectares qui incluent l'ancien parc des expositions de La RochelleActualités similaires
Manifestation nationale du 13 janvier : la FEB défend des réformes "nécessaires", l'UCM dénonce le recours automatique à la grève
Alors que plus de 30.000 personnes ont battu le pavé bruxellois lundi matin pour défendre les pensions face aux projets...Actualités similaires
Après un scandale sur les allocations familiales, les Pays-Bas croulent sous les recours
Pendant des années, aux Pays-Bas, des familles ont été injustement sommées de rembourser leurs allocations familiales. Pour réparer les conséquences ...Actualités similaires
Magouilles et fraudes au comité départemental de rugby de Hérault ? Un recours déposé devant la justice
Une plainte au pénal a été déposée pour menaces de mort, un recours au civil est en cours pour annuler les élections au comité départemental de rugby de ...Actualités similaires
Influenceur algérien renvoyé vers la France : le recours contre le placement en rétention administrative examiné dimanche en Seine-et-Marne
"Doualemn" sera auditionné par le Juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux, indiquent les avocats de l'influenceur.Actualités similaires
Autisme : elle porte un recours en justice contre l'Etat pour manquements envers son fils handicapé
Saadia Afakir a découvert l'association Addena qui l'a aidée à monter un recours en justice. Elle attaque l'Etat pour les manquements envers son fils autiste ...Actualités similaires
Affaire Stormy Daniels : Donald Trump va connaître sa sentence après le rejet de son recours par la Cour suprême
Donald Trump devient ce vendredi 10 janvier le premier président élu de l'histoire des États-Unis à écoper d'une sanction pénale, dans l'affaire des ...Actualités similaires
Procès Donald Trump: le président américain enfin fixé sur sa sentence après le rejet de son recours par la Cour suprême
Donald Trump va enfin connaître sa sentence à New York après le rejet de son recours par la Cour suprême.Actualités similaires
Affaire Stormy Daniels: Trump va connaître sa sentence après le rejet de son recours
Le prononcé de sa peine, reporté à maintes reprises, a finalement été fixé à ce vendredi 10 janvier.Actualités similaires
Affaire Daniels: le recours rejeté par la cour suprême, Trump connaîtra sa peine dans les prochaines heures
La Cour suprême des États-Unis a rejeté jeudi le recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine vendredi à New York, qui se tiendra donc comme ...Actualités similaires
Affaire Stormy Daniels: la Cour suprême rejette l'ultime recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine
La Cour suprême a rejeté le dernier recours de Donald Trump, qui attend son verdict à New York dans les prochaines heures. Il pourrait devenir le premier ...Actualités similaires
Affaire Stormy Daniels : la Cour suprême rejette le recours de Trump, sentence à New York ce vendredi
À une majorité de cinq voix contre quatre, celles des trois juges progressistes et de deux des conservateurs, la plus haute juridiction américaine a rejeté ...Actualités similaires
Affaire Stormy Daniels : Trump connaîtra sa sentence, la Cour suprême rejette son recours
La Cour suprême américaine a rejeté jeudi le recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine dans l'affaire Stormy Daniels. Le verdict sera prononcé ...Actualités similaires
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