Toute l'actualité sur Rapporteure
Chantier de l'A69 : ce que préconise la rapporteure publique concernant l'autoroute Toulouse-Castres
A l'occasion de l'examen du dossier sur l'A69 ce lundi 25 novembre 2025 par le tribunal administratif de Toulouse, la rapporteure publique s'est prononcée pour ...Actualités similaires
La sénatrice LR des Pyrénées-Orientales, Lauriane Josende, désignée Rapporteure des crédits de la Justice pour le budget 2025 : "On n'est ni de droite, ni de gauche quand on a soif de justice"
Le mercredi 2 octobre 2024, la commission des Lois du Sénat s'est réunie pour désigner les Rapporteurs pour avis des crédits budgétaires pour 2025 pour ...Actualités similaires
Commission d'enquête sur les crèches : "Un cercle vicieux de la défaillance", selon sa rapporteure
Au terme de six mois d'auditions, la commission parlementaire d'enquête sur les crèches rend public son rapport ce lundi. Sa rapporteure, Sarah Tanzilli ...Actualités similaires
Crèche: "On a besoin de rehausser le taux d'encadrement et la présence d'adultes mieux formés" affirme Sarah Tanzili (rapporteure de la commission d'enquête)
Sarah Tanzili, députée Renaissance du Rhône et rapporteure de la commission d'enquête sur les crèches, était l'invitée du Dej'Info.Actualités similaires
Commission d'enquête sur les crèches: un système "à bout de souffle", selon la rapporteure
"Complexité kafkaïenne, sous-financement chronique, insatisfaction des usagers et des personnels, multiplication des dérogations: le système d'accueil des ...Actualités similaires
Crèches : le système est « à bout de souffle », selon la rapporteure de la Commission d'enquête de l'Assemblée nationale
Le projet de rapport de la Commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur les crèches, soumis à un vote ce lundi, fait le constat d'un système « à ...Actualités similaires
Commission d'enquête sur les crèches: un système "à bout de souffle", selon la rapporteure
Le projet de rapport de la Commission d'enquête de l'Assemblée nationale sur les crèches, soumis à un vote lundi, fait le constat d'un système "à bout de ...Actualités similaires
Commission d'enquête sur les crèches : un système « à bout de souffle », selon la rapporteure
« Complexité, sous-financement chronique, insatisfaction des usagers et des personnels, dérogations : le système d'accueil des jeunes enfants en crèche ...Actualités similaires
Poitiers : la rapporteure publique conclut au rejet du déféré préfectoral
C'est la troisième fois en quelques mois que le tribunal administratif de Poitiers est appelé à trancher un contentieux entre le préfet de la Vienne et la ...Actualités similaires
Pascal Praud et vous - Dérives sectaires : «Vous n'êtes pas dans la réalité», interpellée par une auditrice, la députée rapporteure du texte répond
L'Assemblée nationale a adopté mercredi la création d'un délit de provocation à l'abandon de soins, dans le projet de loi de lutte contre les dérives ...Actualités similaires
La Région Centre-Val de Loire conteste les tarifs de SNCF Réseau devant le conseil d'État, la rapporteure publique conclut à leur annulation
Plusieurs régions, dont la région Centre-Val-de-Loire, ont contesté lundi 12 février, à Paris, le montant des redevances tarifaires proposées par SNCF ...Actualités similaires
Fédérations sportives : "l'État a tardé dans de nombreuses affaires", selon Sabrina Sebaihi, députée EELV et rapporteure de la commission d'enquête
Un rapport parlementaire sur les fédérations sportives françaises dénonce des "défaillances systémiques" concernant l'éthique et la lutte contre les ...Actualités similaires
Élections en RDC : les assurances de Patricia Nseya, rapporteure de la Céni
À quelques jours des élections générales en République démocratique du Congo, nos envoyés spéciaux, John Lyndon, Tresor Matondo et Eddy Isango ont ...Actualités similaires
Algérie: la rapporteure de l'ONU appelle à libérer «tous les défenseurs des droits emprisonnés»
Lors de sa visite en Algérie, la rapporteuse spéciale des Nations unies sur la situation des défenseurs des droits de l'homme Mary Lawlor a exhorté le ...Actualités similaires
Affaire Alternatiba : la rapporteure publique conclut au rejet de la requête du préfet de la Vienne
La Ville de Poitiers et la communauté urbaine de Grand Poitiers ont toutes les deux accordé des subventions à l'antenne locale de l'association Alternatiba ...Actualités similaires
Affaire Alternatiba : la rapporteure publique conclut au rejet de la requête du préfet de l
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Contrôles au faciès: la rapporteure publique du Conseil d'État demande le rejet de la requête des ONG
Les pratiques policières étaient ce vendredi 29 septembre en débat devant le Conseil d'État. La plus haute juridiction administrative française se penchait ...Actualités similaires
Les droits humains "dégradés significativement" en Russie depuis la guerre en Ukraine, affirme la rapporteure de l'ONU
La situation des droits de l'Homme "s'est significativement dégradée" en Russie depuis l'invasion de l'Ukraine en février...Actualités similaires
Ingérences étrangères : le député RN Jean-Philippe Tanguy porte plainte contre la rapporteure de la commission d'enquête
Alors que le RN est accusé d'avoir été une "courroie de transmission" du pouvoir russe, Jean-Philippe Tanguy, le président Rassemblement national de la ...Actualités similaires
"Ce rapport est à l'image de la rapporteure: sectaire, malhonnête et politisé": Marine Le Pen répond à la commission d'enquête parlementaire sur les ingérences étrangères
Marine Le Pen estime que ce rapport est "malhonnête et tout à fait politisé". "Il n'y a rien, en fait", assure-t-elle. La présidente du groupe Rassemblement ...Actualités similaires
Selma Mahfouz, rapporteure sur les incidences économiques de l'action pour le climat - 23/05
Selma Mahfouz, rapporteure sur les incidences économiques de l'action pour le climat, était l'invitée de Christophe Jakubyszyn dans Good Morning Business, ce ...Actualités similaires
Stéphanie Rist députée du Loiret et rapporteure du projet de réforme des retraites à l'Assemblée nationale
Nouvelle journée de contestation contre la réforme des retraites ce mardi 7 mars. Les syndicats espèrent durcir leur mouvement en appelant à élargir la ...Actualités similaires
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