Toute l'actualité sur Propriété - page 39
La Cnil, a prononcé contre l'agrochimiste Monsanto (propriété de Bayer) une amende de 400.000 euros pour avoir fiché illégalement des personnalités publiques, journalistes et militants
Le gendarme français des données personnelles, la Cnil, a prononcé contre l'agrochimiste Monsanto (propriété de Bayer) une amende de 400.000 euros pour ...Actualités similaires
Sur le Larzac, l'installation paysanne par la non-propriété
C'est un cas unique en France: sur le Larzac, paysannes et paysans peuvent lancer une activité agricole sans être propriétaires des terres ni des outils de ...Actualités similaires
Gers: le maître du chien est mort, un ami revendique la propriété de "Nioki" et s'oppose à la SPA
Il a suffi qu'il fugue une fois de trop pour que «Nioki» finisse à la SPA du Gers... où un nouveau maître l'a adopté. Sauf qu'à Mirande, l'agriculteur ...Yvelines - Deux hommes ont une nouvelle fois tenté de pénétrer, vers 2h30 cette nuit, dans la propriété de Neymar à Bougival - Ils ont été mis en fuite par le gardien de la maison du footballeur
C'est une nouvelle tentative d'intrusion dans le domicile de Neymar qui s'est déroulée cette nuit selon les informations du Parisien . Cette nuit vers 2h10, ...Quels sont les avantages à investir en nue-propriété ?
Il s'agit de l'un des investissements les moins risqués, nécessitant peu de suivi et offrant une meilleure rentabilité que l'investissement en pleine ...Actualités similaires
Rennes. Avec le bail réel solidaire ils accèdent plus facilement à la propriété
« C'est un travail de plusieurs années qui aboutit ce matin de 19 juillet », déclare Honoré Puil, vice-président de Rennes métropole, chargé de ...Actualités similaires
États-Unis: une famille afro-américaine retrouve sa propriété spoliée dans les années 1920
En 1924, Charles et Willa Bruce, un couple noir, possède un terrain au bord de l'océan Pacifique, à Manhattan Beach, au sud de Los Angeles. Ils y ...Actualités similaires
Villes : une association se mobilise contre de « potentielles atteintes » au droit de propriété privée
Des habitations sont construites sur des terrains classés agricoles. L'association cherche, en vain jusqu'à présent, à les faire requalifier en terrains ...Actualités similaires
Propriété intellectuelle : une formation à l'intention des magistrats et autres auxiliaires de justice
La fraude, la contrefaçon et la piraterie sont des phénomènes encore présents au Mali au risque de rendre l'environnement des affaires peu sûr pour ...Actualités similaires
À la propriété Caillebotte, les éclats colorés des post-impressionnistes
La propriété Caillebotte à Yerres accueille une exposition consacrée à cinq artistes défendus par le collectionneur et marchand d'art Paul Durand-Ruel. La ...Actualités similaires
Le "pshitt" émis par la canette de boisson gazeuse qu'on dégoupille ne constitue pas une marque sonore qui pourrait être soumise à la propriété intellectuelle, selon la justice européenne
Le « pshitt » émis par la canette de boisson gazeuse qu'on dégoupille, un des sons les plus identifiables au monde, ne constitue pas une marque sonore qui ...
Basé à Mayenne, Jouve décroche un marché sur la propriété intellectuelle et crée 1 150 emplois
Aux États-Unis, l'USPTO (United States Patent and Trademark office) est l'organisme chargé de l'attribution et de l'enregistrement des brevets et des marques ...Var : Un couple de gérants d'une salle de réception où se préparait un mariage retrouvé mort hier après-midi par le traiteur et son employé dans cette propriété de Tourves
Un couple de gérants d'une salle de réception du Var, où se préparait un mariage dans l'après-midi, a été retrouvé mort ce samedi, a indiqué le ...
«Nous ne vous la restituerons pas»: le problème de la propriété diplomatique russe saisie aux USA s'éternise
À peine rentré aux États-Unis après la décision des Présidents Poutine et Biden de faire retourner à leurs postes les ambassadeurs des deux pays, le chef ...Actualités similaires
Un renard volontairement pendu au grillage de la propriété du maire
Après avoir longtemps hésité, le maire de Fresnes-au-Mont entend mettre la lumière sur un acte barbare. Un renard pris au collet a été accroché par un ...Actualités similaires
Gironde : un homme revendique la propriété des 85 000 euros découverts sur un trottoir à Mérignac
Rebondissement dans l'affaire insolite des 85 000 euros découverts sur le trottoir, au milieu d'encombrants, avenue du Docteur-Fernand-Grosse, à Mérignac, ...Actualités similaires
Au Kenya, la popularité sur internet se monnaie parfois au prix de la vie privée et d'une perte de propriété intellectuelle
Une nouvelle culture publicitaire génère des conséquences inattendues pour les stars d'internet propulsées soudainement sur le devant de la scène.L'accès à la propriété doit-il évoluer?
Érigée en sempiternelle valeur refuge, la pierre rassure. Les chiffres de l'année 2020, pourtant caractérisée par plusieurs mois d'inactivité, prouvent ...Actualités similaires
Sophie Turner et Joe Jonas cèdent une chic propriété
Le couple de stars a mis en vente sa maison d'Encino à Los Angeles.Actualités similaires
Bonneville : le château de Cormand bientôt propriété de la Ville
Lors du conseil municipal du mardi 22 juin, les élus bonnevillois ont voté l'acquisition de plusieurs parcelles « stratégiques » pour la commune. Parmi ...Actualités similaires
Propriété industrielle : à Perpignan Modèle Déposé accélère la digitalisation
Spécialisée dans le domaine de la propriété industrielle dans des secteurs variés, la start-up perpignanaise Modèle Déposé accélère sa transformation ...Actualités similaires
Bassin d'Arcachon : Le milliardaire Xavier Niel vient d'acheter une propriété à la Pointe du Cap Ferret
La transaction s'est concrétisée il y a moins d'un mois : Xavier Niel et Delphine Arnault ont acheté à la Pointe du Cap Ferret la propriété de Francis ...Actualités similaires
Zelidom veut faciliter l'accès à la propriété
Un nouveau programme dans le cadre d'une grande rénovation .Actualités similaires
Menaces de mort, propriété vandalisée : près de Neufchâteau, le maire de Tranqueville-Graux et son époux portent plainte
Victime de menaces de mort ce mardi matin devant son domicile, l'époux du maire de Tranqueville-Graux Roxane Baptiste-Cambraye, Yvan Cambraye, a déposé ...Actualités similaires
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