Toute l'actualité sur Propriété - page 35
France Brel confie la gestion de l'oeuvre de son père à Warner Music, tout en conservant sa propriété
La fille de Jacques Brel confie à la filiale Warner Music la gestion éditoriale des chansons de son père. Une manière de diffuser l'oeuvre du chanteur à ...
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La fille de Jacques Brel confie à la filiale Warner Music la gestion éditoriale des chansons de son père. Une manière de diffuser l'oeuvre du chanteur à ...Natura 2000 : une restriction au droit de propriété sans nécessité d'indemnisation
Par deux d?cisions rendues le 27 janvier, la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) s'est prononc?e sur les r?gles applicables en mati?re de paiements ...Immobilier. Avec le Bail Réel Solidaire, les ménages les plus modestes peuvent accéder à la propriété, ou presque
Les foyers avec un budget serré sont-ils condamnés à demeurer locataires à vie ? Le Bail Réel Solidaire, un dispositif encore peu connu pour l'instant, ...L'Indonésie va réduire l'impôt sur la propriété et les ventes de voitures
L'Indonésie introduira cette année de nouveaux allégements fiscaux sur les ventes immobilières et automobiles dans le but d'accélérer sa reprise ...Charles refuse de répondre aux questions sur Andrew lors de la visite de la propriété touchée par la tempête
Le prince Charles refuse de répondre aux questions sur la position de son jeune frère...Propriété de la matière : la reprise par Citeo de certains flux ne concurrence pas les recycleurs
Le Conseil d'?tat vient de d?bouter deux organisations professionnelles d'entreprises du recyclage, qui estimaient que Citeo faisait concurrence ? leurs ...
Emportée par le ruisseau, sa propriété a disparu (vidéo)
À La Roche-en-Ardenne, les pluies provoquent un affaissement de la propriété de Marc Longerich.
Accéder à la propriété , rénover votre logement : les bonnes nouvelles de 2022
Des aides pour la rénovation du parc immobilier ancien, l'accès au prêt à taux zéro : la Loi de finances pour 2022 publiée au Journal officiel le 31 ...Perpignan : la justice rend la propriété de l'hôtel-restaurant la Cigale au Département
Dans une décision rendue ce 21 décembre 2021, le Conseil d'Etat a jugé irrecevable le pourvoi déposé par la municipalité de Perpignan. La haute ...Propriété de 21 hectares pour 17 millions d'euros : Tony Parker vend sa maison au Texas
"Tony Parker a décidé de tourner sa page texane : lu0027ancien meneur de jeu des San Antonio Spurs et de lu0027équipe de France a mis en vente sa propriété ...Perpignan : la justice rend la propriété de l'hôtel-restaurant la Cigale au Département
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Le maire Bruno Bousquet rêve de réhabiliter Bessoulet, l'ancienne propriété agricole de Jean Jaurès.Le piratage de musique, films et programmes de télévision a diminué de moitié dans l'Union européenne entre 2017 et 2020, selon une étude de l'Office européen pour la propriété intellectuelle
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Une Indienne vivant dans un bidonville revendique la propriété d'un palais impérial
Une Indienne de 68 ans vivant dans un bidonville de Calcutta se bat pour faire reconnaître son statut impérial et revendique la propriété du Fort ...La propriété de Tony Parker à San Antonio mise en vente pour près de 20 millions de dollars
NBA - Le domaine de 21 hectares situé à Boerne, en banlieue nord de San Antonio, est estimé à 19.5 millions de dollars. C'est une page qui se tourne dans... ...Actualités similaires
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Dans une étude inédite, l'Insee révèle que seulement 3,5 % des ménages sont propriétaires d'un quart des logements en France et de la moitié de ceux en ...Pherecydes Pharma renforce sa propriété intellectuelle avec un premier brevet accordé en Chine pour ses phages anti-Staphylococcus aureus
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