Toute l'actualité sur Propriété - page 33
La protection de propriété intellectuelle du logiciel: un enjeu stratégique souvent ignoré des entreprises
OPINION. Faute de temps et de moyens financiers, les entreprises et particulièrement les startups minimisent, voire ignorent, bien souvent les risques de vol ...
Guerre en Ukraine : Au Pays basque, la propriété de l'ex-épouse de Poutine à nouveau taguée
La « villa Suzanna », une propriété Art Déco d'Anglet, appartenant à l'ex-épouse du président russe et à son mari, un homme d'affaires russe, a été ...Ukraine : des inscriptions anti-Poutine sur la propriété de son ex-épouse sur la côte basque
"Gloire à l'Ukraine/!" rédigé en ukrainien, une insulte en russe visant Poutine et un message en français "La mafia de Poutine" ont été retrouvés sur ...
Pourquoi les Bretons sont-ils autant attachés à la propriété
66,3 % des ménages bretons sont propriétaires de leur logement. Un record national, explique Hervé Bovi, chef de projet à l'Insee et coauteur d'une étude ...
Immersion dans la propriété agricole de la famille Bodin à Samer
Comme chaque année, la famille Bodin à Samer se rendra au salon de l'Agriculture à Paris à partir du 26 février.Le Comité permanent de l'AN discute de la propriété intellectuelle
Le Comité permanent de l’Assemblée nationale (AN) a discuté mardi après-midi du projet de loi modifiant et complétant un certain nombre d'articles de la ...Le bronze est la propriété des Bleus
Pour la troisième fois consécutive, les Bleus du ski de fond se sont invités sur le podium olympique du relais 4x10 km, ce dimanche 13 février à Pékin. ...
Le droit de propriété menacé?
Partout en Flandre, les prix de l'immobilier flambent. Pour éteindre l'incendie, Conner Rousseau, patron de Vooruit, propose d'interdire temporairement l'achat ...Vulgarisation de la nouvelle loi domaniale et foncière sous le leadership de Abdoulaye Dicko : Le titre foncier comme seul acte de propriété, un Guichet unique du foncier créé Pour la refondation des rapports sociaux, la paix et la stabilité sociales !
La multiplicité des actes de propriété ou de jouissance, le non-respect par les acteurs de leurs domaines de compétence, l'occupation anarchique du domaine ...Un intrus au Pentagone: On ne s'attend pas à voir un poulet sur une propriété fédérale
Une poule a été appréhendée lundi alors qu'elle furetait autour de la zone sécurisée du Pentagone , l'un des bâtiments les mieux protégés du monde. ...
Covid: une lettre ouverte pour la suspension des droits de propriété intellectuelle des vaccins
Une lettre ouverte signée par plusieurs organisations de la société civile et dirigeants d'entreprises a été publiée ce jeudi dans "De Tijd". Les ...
Une lettre ouverte pour la suspension des droits de propriété intellectuelle des vaccins
Une lettre ouverte signée par plusieurs organisations de la société civile et dirigeants d'entreprises a été publiée jeudi dans De Tijd. Les signataires ...
Manga : Quatre grandes maisons d'édition japonaises vont poursuivre une entreprise américaine pour violation de propriété industrielle
« Nous devons mettre un terme aux sites pirates afin de protéger la culture japonaise du manga », a expliqué l'un des porte-paroles de ces maisons ...
France Brel confie la gestion de l'oeuvre de son père à Warner Music, tout en conservant sa propriété
La fille de Jacques Brel confie à la filiale Warner Music la gestion éditoriale des chansons de son père. Une manière de diffuser l'oeuvre du chanteur à ...
France Brel confie la gestion de l'oeuvre de son père à Warner Music, tout en conservant sa propriété
La fille de Jacques Brel confie à la filiale Warner Music la gestion éditoriale des chansons de son père. Une manière de diffuser l'oeuvre du chanteur à ...Natura 2000 : une restriction au droit de propriété sans nécessité d'indemnisation
Par deux d?cisions rendues le 27 janvier, la Cour de justice de l'Union europ?enne (CJUE) s'est prononc?e sur les r?gles applicables en mati?re de paiements ...Immobilier. Avec le Bail Réel Solidaire, les ménages les plus modestes peuvent accéder à la propriété, ou presque
Les foyers avec un budget serré sont-ils condamnés à demeurer locataires à vie ? Le Bail Réel Solidaire, un dispositif encore peu connu pour l'instant, ...L'Indonésie va réduire l'impôt sur la propriété et les ventes de voitures
L'Indonésie introduira cette année de nouveaux allégements fiscaux sur les ventes immobilières et automobiles dans le but d'accélérer sa reprise ...Charles refuse de répondre aux questions sur Andrew lors de la visite de la propriété touchée par la tempête
Le prince Charles refuse de répondre aux questions sur la position de son jeune frère...Propriété de la matière : la reprise par Citeo de certains flux ne concurrence pas les recycleurs
Le Conseil d'?tat vient de d?bouter deux organisations professionnelles d'entreprises du recyclage, qui estimaient que Citeo faisait concurrence ? leurs ...
Emportée par le ruisseau, sa propriété a disparu (vidéo)
À La Roche-en-Ardenne, les pluies provoquent un affaissement de la propriété de Marc Longerich.
Accéder à la propriété , rénover votre logement : les bonnes nouvelles de 2022
Des aides pour la rénovation du parc immobilier ancien, l'accès au prêt à taux zéro : la Loi de finances pour 2022 publiée au Journal officiel le 31 ...Perpignan : la justice rend la propriété de l'hôtel-restaurant la Cigale au Département
Dans une décision rendue ce 21 décembre 2021, le Conseil d'Etat a jugé irrecevable le pourvoi déposé par la municipalité de Perpignan. La haute ...• Sources :
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