Toute l'actualité sur Proposition - page 5
Protection des captages?: une proposition de loi pose le d?bat
Le S?nat va examiner une proposition de loi pour prot?ger les captages d'eau potable en interdisant l'utilisation de pesticides et d'engrais sur certaines ...Actualités similaires
Un sénateur de Meurthe-et-Moselle dépose une proposition de loi pour aider les communes sans assurance
La proposition de loi transpartisane portée par le sénateur de Meurthe-et-Moselle, Jean-François Husson est examinée ce mercredi au Sénat. Il s'agit de ...Actualités similaires
"Fausse bonne idée", système faillible... La proposition de François Bayrou sur les détecteurs de métaux à l'école peine à convaincre
François Bayrou a proposé d'expérimenter la mise en place de portiques de détection d'armes devant les établissements scolaires, mais la mesure de fait pas ...Actualités similaires
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Lutte contre la fast fashion : le Sénat approuve une proposition de loi ciblant le géant Shein
Le texte doit encore faire l'objet d'un accord entre les sénateurs et les députés en commission mixte paritaire.Actualités similaires
"On n'a plus de médecin sur le territoire", une proposition de loi très attendue par ces infirmiers de Dordogne
L'Assemblée Nationale vote ce mardi 10 juin pour une proposition de loi qui veut réformer le métier d'infirmier. Elle prévoit notamment de permettre aux ...Actualités similaires
Obligations, pénalités, publicité : que contient la proposition de loi anti-fast fashion ?
La proposition de loi pour freiner la fast fashion, mode « ultra éphémère » incarnée par les géants asiatiques comme Shein, s'articule autour de ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour freiner la "fast fashion" examinée mardi au Sénat
Le Sénat examine mardi une proposition de loi pour freiner la "fast fashion", cette industrie du prêt-à-porter peu coûteux, de mauvaise qualité, et ...Actualités similaires
Nucléaire iranien : "La proposition américaine n'est pas acceptable pour nous", Téhéran va présenter une contre proposition "raisonnable, logique et équilibrée" aux USA
L'Iran remettra bientôt une contre-proposition d'accord nucléaire aux États-Unis par le biais des médiateurs omanais, a déclaré ce lundi 9 juin Esmaeil ...Actualités similaires
Nucléaire : l'Iran va bientôt soumettre sa propre proposition aux États-Unis
"Une fois finalisé, nous proposerons bientôt notre propre plan à l'autre partie, par l'intermédiaire d'Oman. C'est une...Actualités similaires
"Cela a de quoi nous réjouir" : le PCF soutient la proposition d'Aulas en faveur des TCL gratuits
Après que Jean-Michel Aulas a déclaré vouloir rendre les transports en commun lyonnais (TCL) gratuits, le Parti communiste du Rhône assure dans un ...Actualités similaires
Nucléaire : l'Iran va bientôt soumettre bientôt sa propre proposition aux États-Unis
"Une fois finalisé, nous proposerons bientôt notre propre plan à l'autre partie, par l'intermédiaire d'Oman. C'est une...Actualités similaires
Nucléaire: l'Iran va soumettre bientôt sa propre proposition aux Etats-Unis
"Une fois finalisé, nous proposerons bientôt notre propre plan à l'autre partie, par l'intermédiaire d'Oman. C'est une proposition raisonnable, logique et ...Actualités similaires
LE CHOIX D'ANNE-CHARLÈNE - Retraite à 66 ans et demi: la proposition choc
Dans son dernier rapport annuel, le Conseil d'orientation des retraites (COR) identifie quatre pistes pour rééquilibrer le système des retraites à l'horizon ...Actualités similaires
Jusqu'à 75 euros dès le premier enfant ? Les députés votent en faveur d'une proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales pour tous les parents
Actuellement, les parents d'enfants uniques perçoivent une aide soumise aux revenus jusqu'aux trois ans de leurs enfants.Actualités similaires
La Confédération paysanne manifeste contre la proposition de loi Duplomb à Digne-les-Bains
"Du revenu, pas Duplomb", réclament les paysans venus manifester ce vendredi 6 juin à Digne-les-Bains contre la proposition de loi "visant à lever les ...Actualités similaires
Le Parlement bruxellois rejette la proposition de motion en conflit d'intérêt
Le Parlement francophone bruxellois a rejeté, vendredi après-midi, la proposition de motion en conflit d'intérêt initiée par DéFI contre la réforme ...Actualités similaires
Au Sénat, une autre proposition de loi pour la liberté académique
Des restrictions budgétaires ou des pressions politiques : la liberté académique n'est pas au beau fixe, ces dernières années. En France, des initiatives ...Actualités similaires
L'Assemblée a adopté la proposition de loi visant à accorder le versement d'allocations dès le 1er enfant
La proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant a été adoptée à l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Sahara : Depuis Rabat, le Ghana appuie la proposition marocaine d'autonomie
Le ministre ghanéen des Affaires étrangères, Samuel Okudzeto Ablakwa, a été reçu à Rabat par son homologue marocain Nasser Bourita. Les deux chefs de la ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi pour le versement d'une allocation dès le premier enfant
L'Assemblée nationale a adopté jeudi 5 juin, à 103 voix pour et 17 contre, la proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales ...Actualités similaires
"Nous ne comprenons pas comment vous financez cette proposition de loi", déclare Sylvain Maillard (Ensemble) à François Ruffin à propos du versement d'allocations dès le premier enfant
L'Assemblée nationale étudie ce jeudi 5 juin le possible versement d'allocations familiales dès la naissance d'un premier enfant.Actualités similaires
Proposition de loi sur la prévention du développement des friches : avant son adoption, le sénateur audois et rapporteur, Sébastien Pla livre ses observations
En amont de la séance publique au Sénat du jeudi 5 juin où la proposition de loi visant à prévenir le développement des vignes non cultivées a été ...Actualités similaires
Ce jeune Guingampais décline la proposition de contrat pro d'En Avant et va s'engager en Autriche
Malgré le contrat professionnel que lui proposait En Avant Guingamp, Wisler Lazarre, bientôt 18 ans, devrait s'engager avec les Autrichiens de Sturm Graz.Actualités similaires
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