Toute l'actualité sur GEMAPI - page 2
GEMAPI : La gestion du trait de côte par le TCO
Ces derniers jours, le territoire du TCO qui comprend 56 km de côte a été exposé à la houle australe. Le TCO qui a pour compétence la gestion du trait de ...Actualités similaires
La loi 3DS va t-elle déboucher sur une taxe GEMAPI déguisée ?
Structure souvent légitime pour porter la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI), les EPTB (établissement public ...Actualités similaires
Barro : les élus Gemapi formés à l'aménagement des cours d'eau
À l'initiative du SBCP, syndicat de bassins Charente-Péruse (1), une vingtaine d'élus ainsi que des partenaires techniques et financiers du syndicat, se sont ...Actualités similaires
Loi 3DS : des assouplissements pour la Gemapi
La loi 3DS a introduit quelques souplesses en mati?re de gestion des milieux aquatiques et pr?vention des inondations (Gemapi), notamment concernant le ...
Alpes-de-Haute-Provence : la taxe Gemapi passe... les élus boivent la tasse
L'État a transféré la prévention des inondations et la gestion des cours d'eau (Gemapi) aux intercommunalités à qui incombent désormais ces chantiers ...La compétence Gemapi est loin de faire l'unanimité
Exercée par les communautés de communes depuis 2018, la compétence de gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (Gemapi) risque de ...Actualités similaires
Agglo de La Rochelle : les élus décident d'instaurer la taxe Gemapi en 2022
La taxe Gemapi s'appliquera dès 2022 sur le territoire de la Communauté d'agglomération de La Rochelle. Les délégués des 28 communes l'ont votée à ...Actualités similaires
Agglomération d'Épinal : la nouvelle taxe Gemapi validée ce soir
Le conseil communautaire de l'Agglomération d'Épinal se réunira ce lundi soir au centre des congrès. De nombreux points seront à l'ordre du jour notamment ...Actualités similaires
Vallée de l'Ubaye-Serre Ponçon : la taxe Gemapi mise en cause
Le conseil communautaire de la Vallée de l'Ubaye-Serre Ponçon (CCVUSP) s'est réuni jeudi 27 mai en visioconférence.Actualités similaires
Sud-Gironde : la taxe Gemapi du Réolais en forte augmentation en raison des inondations de février
« Nous souhaitons un prompt rétablissement à Philippe Moutier, notre confrère » : c'est en ces termes qu'a débuté la réunion de la Communauté de ...Actualités similaires
Communauté urbaine de Perpignan : les élus de la Côte veulent leur part du gâteau de la taxe Gemapi
Alors que la taxe Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) doit rapporter plus de 6 millions à l'agglomération de Perpignan, ...Actualités similaires
La taxe Gemapi entre en vigueur
Dans le budget primitif est apparu un nouveau budget annexe, celui de la Gemapi, pour Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations. ...Actualités similaires
Compétence Gemapi : pourquoi ça rame
Pendant que les épisodes d'inondation continuent à s'égrener sur le territoire français, la mise en oeuvre opérationnelle de la compétence de gestion des ...Actualités similaires
La taxe Gemapi votée pour réduire la dette de Nîmes métropole ?
L'instauration de la taxe Gemapi, censée réduire la dette de Nîmes métropole, a finalement été validée sans encombre. Un succès pour le président ...Actualités similaires
Dax : la taxe Gemapi pour maintenir l'épargne à flot
Que d'eau pour ce débat d'orientation budgétaire (DOB) du Grand Dax, entre taxe Gemapi (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations), ...Actualités similaires
Nîmes métropole : pourquoi l'Agglo crée la taxe Gemapi et augmente la TEOM ?
Retour sur ces points phares du rapport d'orientation budgétaire.Actualités similaires
Charente limousine: la compétence Gemapi monte, la taxe aussi
L'eau potable devient un enjeu de la Gestion des milieux aquatiques. La CDC doit assurer la qualité mais aussi la quantité de cette ressource. La taxe sera ...Actualités similaires
Gap-Tallard-Durance : pourquoi il n'y a pas de taxe Gemapi
Pour l'instant, la taxe Gemapi (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations) n'est pas mise en place à l'échelle de l'agglomération ...Actualités similaires
Gemapi : quel outil pour mieux gérer les ouvrages de prévention des inondations ?
Apr?s une p?riode d'exclusivit? r?serv?e aux membres de France Digues, l'association ouvre ? tous la lecture de leur guide ??Mise ? disposition d'ouvrages - ...Actualités similaires
Les élus contre la taxe Gemapi
Les élus de la communauté de communes Ouche et Montagne ont dit non, à une grande majorité, à l'instauration de la taxe Gemapi (Gestion des milieux ...Actualités similaires
Saint-Brieuc. Catastrophe naturelle, taxe Gemapi : ce qu'il faut savoir quatre jours après les crues
Des pluies centennalesQuatre jours après les inondations, les météorologues le confirment : les chutes de pluies qui ont submergé la région briochine, le ...Actualités similaires
Taxe Gemapi : Pays de Gex Agglo doit trouver une enveloppe de 800 000 ¬
La Gemapi est une compétence obligatoire imposée aux collectivités par l'État français. Mais son coût pourrait vite se répercuter sur les taxes payées ...Actualités similaires
Instauration de la taxe Gemapi (prévention des inondations)
Gérard Borgo, vice-président délégué aux finances et à la commande publique, a présenté la décision relative à la taxe Gemapi (Gestion des milieux ...Actualités similaires
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