En raison "des compétences transférées par l'Etat mais sans les moyens financiers correspondants", la Cinor a acté hier lors de son conseil communautaire la ...
Actualités similaires
Articles similaires à La Cinor va appliquer la taxe Gemapi en 2023
Nvidia et sa rivale AMD vont de nouveau pouvoir vendre leurs puces d'IA bridées en Chine, en échange du paiement d'une taxe de 15 % de leur chiffre d'affaires ...
Actualités similaires
Au-delà des gros aménagements, de nombreux travaux d'amélioration importants peuvent venir augmenter la valeur cadastrale d'un bien et donc la taxe foncière ...
Actualités similaires
Au Gabon, après deux jours de séminaire gouvernemental, le conseil des ministres a pris plusieurs décisions d'importance mardi 12 août. En premier lieu, ...
Actualités similaires
Doté de la politique la plus stricte du monde en matière de cigarettes, le Japon a vu son taux de fumeurs passer de 23% à 15% en 10 ans. Il n'est désormais ...
Actualités similaires
Les avis de taxe foncière seront envoyés aux propriétaires dans les prochaines semaines. Ils devraient réserver une mauvaise surprise : la valeur locative ...
Actualités similaires
Le collectif les Argelésiens de coeur, très actif depuis plusieurs mois sur la toile, assure présenter une liste lors des municipales 2026 à ...
Actualités similaires
Si vous avez prévu de voyager en avion au départ de la Belgique cet été, il va falloir mettre un peu plus d'argent dans votre billet...
Actualités similaires
La présidente de la Région Occitanie a apporté son soutien aux pompiers mobilisés sur l'incendie qui sévit dans l'Aude depuis le 5 août dernier et qui a ...
Actualités similaires
SIDA / Le VIH tue-t-il ? SIDA / La prévention au coeur de l'action SIDA / Des évènements pour sensibiliser le public Toutes les informations sur l'Instagram ...
Actualités similaires
Lundi 28 juillet, le conseil au grand complet s'est réuni autour de Thierry Gourlin, maire. Après avoir approuvé à l'unanimité le procès-verbal de la ...
Actualités similaires
Selon l'article 1407 bis du CGI, les collectivités dotées d'un PLH peuvent assujettir les logements vacants à la taxe d'habitation sur les logements vacants ...
Actualités similaires
Les entreprises américaines qui importent des puces électroniques vont devoir se faire une raison : les semi-conducteurs vont coûter plus cher grâce aux ...
Actualités similaires
La plateforme internet Le Bon Coin a été condamnée à payer un total de 410.000 euros à la communauté de communes de l'île d'Oléron (CDCO), en ...
Actualités similaires
La plateforme internet Le Bon Coin a été condamnée à payer un total de 410.000 euros à la communauté de communes de l'île d'Oléron (CDCO), en ...
Actualités similaires
Depuis le vendredi 1er août 2025, une taxe de 15% s'applique à la douane américaine pour les importations de vins. Décision de Donald Trump, le président ...
Actualités similaires
Deux ministres au sein du gouvernement Bayrou réclament une pause sur l'augmentation de la taxe de solidarité sur les billets d'avion (TSBA), du moins le ...
Actualités similaires
L'été 2025 sent bon les valises bouclées, les billets compostés... et les additions salées. Dans une Europe où le soleil est compté, dormir à l'hôtel ...
Actualités similaires
la SNCF a augmenté son nombre de brigades cynophiles depuis 2023. Une mesure qui permet d'écourter le temps d'attente lors des interventions pour bagages ...
Actualités similaires
Une mise en garde pour les retraités, une annonce tarifaire d'importance pour les près de 2 millions de foyers refusant le compteur Linky, et un...
Actualités similaires