Valenciennes: Le tribunal judiciaire à l'heure du confinement
Ce lundi après-midi devait se tenir une audience de comparutions immédiates, rue Capron, avec six dossiers programmés. Mais Nicole Belloubet, la garde des ...Actualités similaires
Articles similaires à Valenciennes: Le tribunal judiciaire à l'heure du confinement
Projet "Venise 2" à Dijon : le tribunal administratif requiert l'annulation du permis de construire
Le projet immobilier Venise 2 a-t-il du plomb dans l'aile ? L'annulation du permis de construire a été requise hier jeudi 6 janvier lors d'une audience au ...Actualités similaires
"Comment a-t-on pu se laisser balader depuis le début ?" Imbroglio judiciaire autour d'un accident du travail mortel
Ce jeudi 6 février, un accident du travail mortel de 2016 était jugé au tribunal d'Auch. Outre l'aspect technique de l'affaire, c'est la question de la ...Actualités similaires
Liquidation de Caddie : des offres pour une reprise éventuelle examinées par le tribunal de Saverne
La chambre commerciale du tribunal de Saverne examine ce vendredi 7 février, différentes offres pour la reprise éventuelle de l'entreprise Caddie, en ...Actualités similaires
Soupçons de financement libyen : Mallettes de cash et villa en Colombie... Le tribunal piste l'argent
Entendu par le tribunal, Claude Guéant a fermement nié toute implication, rejetant l'idée que des valises de cash aient pu transiter au ministère de ...Actualités similaires
L'heure du débrief pour le Grand Est
Montrer que la Région est à la fois grande et proche. Franck Leroy, le président du Grand Est a redit les intentions de l'opération jeudi soir au Conseil ...Actualités similaires
Barrage de Caussade : pour le tribunal administratif, l'État n'est pas responsable
Le tribunal reconnaît que l'arrêté initial d'autorisation de la retenue d'eau lot-et-garonnaise constitue une faute. Mais il estime que les mesures prises ...Actualités similaires
Sécheresses 2019 et 2022 : la demande d'Angoulême retoquée par le tribunal
Depuis plus de cinq ans, Angoulême espère obtenir un arrêté de reconnaissance de catastrophes naturelles pour la sécheresse de 2019. Fin janvier, il a ...Actualités similaires
Concession du Stade de France : le recours du consortium Vinci-Bouygues rejeté par le tribunal administratif
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...Actualités similaires
Kosovo, le bon élève des Balkans à l'heure du scrutin
Petit pays d'1 600 000 habitants au coeur des Balkans. Toujours pas reconnu par l'ensemble de la communauté internationale. En opposition frontale avec la ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux donne raison à l'Etat dans le dossier du barrage de Caussade, dans le Lot-et-Garonne, France Nature Environnement fait appel
FNE accusait l'Etat d'avoir laissé construire le barrage illégal de Caussade dans le Lot-et-Garonne et d'avoir ainsi porté atteinte à l'environnement.Actualités similaires
Gaz hilarant : le tribunal relaxe l'homme qui transportait 48 kilos de protoxyde d'azote entre Toulouse et Pau
L'affaire avait été jugée en décembre dernier et le tribunal de Pau vient de prononcer une relaxe dans ce dossier. Les gendarmes avaient saisi 48 kilos de ...Actualités similaires
Manque de rigueur des ouvriers ou mandataire responsable ? Un homicide involontaire survenu sur le chantier du CFA en 2018 fait débat au tribunal correctionnel de Carcassonne
Il y a presque 7 ans, un ouvrier, père de famille, a perdu la vie sur le chantier du CFA à Carcassonne après un accident. Présent en tant que prévenu, le ...Actualités similaires
Chiots retrouvés morts dans un sac près de Ganges : le tribunal prononce la relaxe du septuagénaire mis en cause
Plusieurs chiots morts avaient été découverts dans un sac abandonné en garrigue, le 1er septembre dernier, dans un village proche de Ganges, au nord de ...Actualités similaires
Quartier de la Négresse à Biarritz : le tribunal administratif de Bordeaux se prononce pour le changement de nom
Le tribunal administratif de Bordeaux a rendu sa décision en appel dans l'affaire du quartier de la Négresse à Biarritz ce jeudi 6 février. La mairie a ...Actualités similaires
Derrière l'image : la victoire judiciaire d'Adèle Haenel, un tournant pour #MeToo dans le cinéma ?
"Derrière l'image" revient sur la condamnation de Christophe Ruggia à quatre ans de prison, dont deux ferme, pour agression sexuelle sur Adèle Haenel ...Actualités similaires
Harcèlement moral : lourde condamnation pour la greffière en chef du tribunal judiciaire de Toulouse
Jugée à Albi en décembre dernier, Elisabeth C., greffière en chef du tribunal judiciaire de Toulouse, vient d'être reconnue coupable de harcèlement ...Actualités similaires
VIDEO. Le promoteur immobilier Réalités placé en redressement judiciaire, ce mercredi 5 février, à Nantes
Vidéo générée par un partenaireActualités similaires
" Le projet de cité judiciaire à Nancy est gelé. Rien avant 2028 au mieux " affirme Rui Manuel Pereira
Invité sur votre radio locale " Ici sur Lorraine ", ce jeudi matin, le bâtonnier des avocats de Nancy a donné des nouvelles informations sur le projet de ...Actualités similaires
"J'ai pris un gros shot de crack, j'y suis addict" : condamné pour harcèlement, il se retrouve à nouveau dans le tribunal pour des vols
Condamné pour harcèlement moral quelques jours plus tôt, un Lotois comparaît à nouveau devant le tribunal de Cahors, ce mardi. En cause : une série de ...Actualités similaires
Parlement : Le projet de loi sur l'organisation judiciaire adopté à l'unanimité
La Chambre des représentants a adopté, mercredi à l'unanimité, le projet de loi 73.24 modifiant et complétant les dispositions des articles 74 et 75 de la ...Actualités similaires
C'était l'heure du bain : un enfant de 3 ans retrouvé inconscient dans une baignoire, les secours arrivent à le réanimer
Ce mercredi 5 février 2025, un enfant de 3 ans a été retrouvé inconscient dans une baignoire à Joué-sur-Erdre (Loire-Atlantique).Actualités similaires
Les parents du petit Fañch devant le tribunal de Lorient ce jeudi
C'est le retour devant la justice d'un prénom dont on a déjà beaucoup parlé ces dernières années. Les parents d'un petit Fañch, né il y a un an et demi ...Actualités similaires
Naucelle. Le club de maillet à l'heure du bilan
L'assemblée générale du club s'est tenue vendredi soir dans une salle du complexe intercommunal. Une occasion, pour le président Gérard Mayeux, de faire le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
