Valenciennes: contre le coronavirus, des mesures d'hygiène au tribunal judiciaire
Depuis ce mardi 3 mars, soit deux jours avant l'annonce d'un premier cas dans le département, des affiches ont été posées un peu partout dans l'enceinte du ...Actualités similaires
Articles similaires à Valenciennes: contre le coronavirus, des mesures d'hygiène au tribunal judiciaire
Déploiement du pôle VIF, bilan de l'activité pénale, installation des nouveaux magistrats... Le tribunal judiciaire d'Agen a fait sa rentrée
Après la cour d'Appel, c'est au tour du tribunal judiciaire de faire sa rentrée. Un retour sur les chiffres qui ont marqué l'audience solennelle de ce jeudi ...Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Caen souffre toujours d'un manque de moyen
Selon les différentes études qui évaluent les besoins, il faudrait neuf juges supplémentaires au tribunal de Caen pour qu'il fonctionne correctement.Actualités similaires
"Il y a en Lozère toutes les délinquances, mais en petite quantité" : l'activité du tribunal judiciaire de Mende à la loupe
L'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Mende a eu lieu ce jeudi 30 janvier 2025, à 11 h. Son président Yves Gallego et le procureur de ...Actualités similaires
Cinq auteurs d'homicides involontaires "routiers" condamnés en 2024 par le tribunal judiciaire de Chartres
En 2024, le tribunal judiciaire de Chartres a jugé cinq auteurs d'accidents mortels sur la qualification d'homicide involontaire.Actualités similaires
Arras : le tribunal judiciaire arrive à saturation et menace d'imploser
Mardi 28 janvier 2025 se dérouler l'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire d'Arras. L'occasion pour le Procureur et la présidente du Tribunal, ...Actualités similaires
Tribunal de commerce de Poitiers : neuf entreprises en liquidation judiciaire
Une nouvelle session du tribunal de commerce de Poitiers a prononcé ce mardi 28 janvier 2025 un redressement et neuf liquidations judiciaires, dont quatre ...Actualités similaires
Audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Lille
L'audience de rentrée s'est tenue le vendredi 26 janvier.Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Châteauroux érige la lutte contre les violences intrafamiliales en priorité pour 2025
A l'occasion de la présentation de ses vSux, le tribunal judiciaire de Châteauroux a dressé un bilan de son activité 2024. Avec près de 16.400 procédures ...Actualités similaires
Mobilisation des directeurs des services de greffe judiciaire devant le tribunal judiciaire de Lille
A Lille, les directeurs des services de greffe judiciaire se sont rassemblés ce lundi après-midi devant le tribunal judiciaire. Ils étaient une petite ...Actualités similaires
12 ans de prison pour viol prononcés par la cour criminelle d'Eure-et-Loir, au tribunal judiciaire de Chartres
La cour criminelle d'Eure-et-Loir a condamné, ce lundi 27 janvier, après trois jours d'audience, l'homme accusé de viol. Il écope de 12 ans de réclusion ...Actualités similaires
Rentrée du tribunal judiciaire à Nîmes : " on n'a jamais autant exécuté les peines et la justice n'a jamais été aussi sévère"
Claire Gadat, la présidente du tribunal judiciaire et Cécile Gensac, procureure de la République ont présenté, ce vendredi 24 janvier, le bilan de ...Actualités similaires
Violence avec arme, trafic de stupéfiants... Deux comparutions immédiates ce vendredi au tribunal judiciaire de Montauban
Le tribunal judiciaire de Montauban (Tarn-et-Garonne) va examiner deux dossiers en comparution immédiate, vendredi 24 janvier 2025. L'un pour des violences ...Actualités similaires
Nevers dispose de l'un des plus jeunes présidents de tribunal judiciaire en France et d'une procureure au service de la justice en "circuit court"
La rentrée solennelle du tribunal judiciaire de Nevers ébauche le portrait d'une juridiction « à taille humaine », « solidaire » et « qui fonctionne ...Actualités similaires
Homicide involontaire sur un chantier dans l'Aude : trois prévenus condamnés par le tribunal judiciaire de Carcassonne
Mercredi 22 janvier, deux prévenus et une société de contrôle ont été condamnés par le tribunal judiciaire de Carcassonne. En cause : un accident ayant ...Actualités similaires
"Nous continuerons à déployer toutes les solutions" contre les violences intrafamiliales et les narcotrafics, déclare le tribunal judiciaire de Toulon
L'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de Toulon s'est également tenue hier matin dans un palais Gabriel-Péri toujours aussi vétuste. ...Actualités similaires
Girondins de Bordeaux : le tribunal de commerce accepte la prolongation de la procédure de redressement judiciaire
Sans surprise, les Girondins de Bordeaux ont obtenu la poursuite de leur procédure de redressement judiciaire par le tribunal de commerce. Place désormais à ...Actualités similaires
Girondins de Bordeaux. Le tribunal de commerce autorise la prolongation du redressement judiciaire
Dans la foulée de l'audience de ce mardi, l'instance a renouvelé la période d'observation jusqu'au 30 juillet afin de permettre au club de finaliser un plan ...Actualités similaires
Un espoir pour la future cité judiciaire de Perpignan ? La nouvelle présidente du tribunal a déjà chapeauté la construction de deux palais de justice
On connaît désormais le nom de la nouvelle présidente du tribunal judiciaire de Perpignan qui sera officiellement installée dans ses fonctions le mardi ...Actualités similaires
"Le nombre de sanctions prononcées a été multiplié par 10 en 2024": ce qu'il faut retenir de la rentrée solennelle du tribunal judiciaire d'Antibes
Vendredi, les magistrats du tribunal administratif d'Antibes ont fait leur rentrée solennelle. Le bon moment pour établir le bilan 2024, marqué par un tour ...Actualités similaires
Tribunal judiciaire de Tours : au pénal, des classements sans suite en hausse en 2024
Le tribunal judiciaire de Tours ne fonctionne pas comme il l'entendrait. Lors de l'audience solennelle de rentrée, ce vendredi 17 janvier, la vacance des ...Actualités similaires
Le président du tribunal judiciaire de Sens quitte ses fonctions pour devenir conseiller ministériel de Gérald Darmanin
Clément Bergère-Mestrinaro a quitté ses fonctions de président le 16 janvier 2025, une information révélée par le journal La Lettre, confirmée par le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
