Articles similaires à Un texte pour faciliter l'installation des bistrots et cafés en zone rurale à l'Assemblée
«Puffs» : l'Assemblée adopte à l'unanimité un texte pour interdire les cigarettes électroniques jetables
L'Assemblée nationale a adopté à l'unanimité, ce lundi 4 décembre, dans la soirée, un texte pour interdire les cigarettes électroniques jetables. Le ...Actualités similaires
Puffs : l'Assemblée adopte à l'unanimité un texte pour interdire les cigarettes électroniques jetables
Une proposition de loi transpartisane a été adoptée à l'unanimité, ce lundi, par les députés. Le texte devra également aller au Sénat, mais aussi ...Actualités similaires
"Puffs": l'Assemblée adopte à l'unanimité un texte pour interdire les cigarettes électroniques jetables
Les députés ont adopté à l'unanimité lundi une proposition de loi transpartisane pour interdire la vente de cigarettes électronique jetables, les "puffs", ...Actualités similaires
Loi immigration : premier feu vert à l'Assemblée sur un texte remanié
Les députés de la commission des Lois ont voté dans la nuit de vendredi à samedi une version remaniée du projet de loi immigration, qui revient sur les ...Actualités similaires
Loi immigration: premier feu vert à l'Assemblée sur un texte remanié
« C'est une grande satisfaction. Le gouvernement continuera d'être à l'écoute pour convaincre », a immédiatement réagi le ministre de l'Intérieur ...Actualités similaires
Loi immigration : après un premier feu vert à l'Assemblée la nuit dernière, où en est le texte ?
Les députés de la commission des Lois ont voté dans la nuit de vendredi à samedi une version remaniée du projet de loi immigration. Le point sur ce qu'il ...Actualités similaires
Loi immigration: premier feu vert à l'Assemblée sur un texte remanié
"C'est une grande satisfaction. Le gouvernement continuera d'être à l'écoute pour convaincre", a immédiatement réagi le ministre de l'Intérieur Gérald ...Actualités similaires
"On est devenu le marché de proximité de la culture" : à Sandillon se tient un salon du livre en zone rurale
Dans la salle des fêtes de Sandillon se tenait ce dimanche la troisième édition du salon du livre. Un événement qui permet de réunir une soixantaine ...Actualités similaires
Avancée des négociations commerciales dans la grande distribution : un texte arrive à l'Assemblée nationale
L'Assemblée nationale examine, à partir de ce lundi, un projet de loi devant avancer les négociations commerciales entre grands industriels et supermarchés, ...Actualités similaires
Négociations commerciales anticipées: un texte entouré de scepticisme arrive à l'Assemblée nationale
Le gouvernement entend avancer au 15 janvier, au lieu du 1er mars, la date à laquelle doivent se conclure les négociations pour 2024.Actualités similaires
Punaises de lit : Pas de psychose à l'Assemblée, qui espère un texte transpartisan
L'émoi provoqué par les infestations de punaises de lit n'a pas gagné le Palais-Bourbon, où certains élus espèrent s'accorder sur un texte transpartisan ...Actualités similaires
Vers un classement de tout le département de la Nièvre en zone de revitalisation rurale
Le projet de loi de Finances 2024 prévoit un classement intégral de six départements en zone de revitalisation rurale, dont la Nièvre. Une incitation à ...Actualités similaires
Sondage: Plus de deux tiers des Français jugent "non démocratique" le recours à l'article 49.3 de la Constitution, qui permet au gouvernement de faire adopter un texte à l'Assemblée nationale sans qu'il soit voté
Plus de deux tiers des Français jugent "non démocratique" le recours à l'article 49.3 de la Constitution, qui permet au gouvernement de faire adopter un ...Actualités similaires
Punaises de lit: le groupe socialiste à l'Assemblée nationale souhaite un "texte commun qui rentre en vigueur le plus vite possible"
Le président du groupe Renaissance Sylvain Maillard a lui aussi annoncé ce mardi que son groupe déposerait un texte transpartisan début décembre pour ...Actualités similaires
Punaises de lit : un texte de loi pour lutter contre ce «fléau» bientôt défendu à l'Assemblée nationale
Lors d'une conférence de presse organisée ce mardi 3 octobre, la majorité présente à l'Assemblée nationale, a annoncé le dépôt d'une proposition de...Actualités similaires
Des députés de la Nupes ont déposé un texte à l'Assemblée pour réclamer au gouvernement français d'accorder l'asile politique à Julian Assange, fondateur de Wikileaks, emprisonné depuis 4 ans à Londres
Des députés de la coalition de gauche Nupes ont déposé un texte à l'Assemblée pour réclamer à nouveau au gouvernement français d'accorder l'asile ...Actualités similaires
Des députés de la coalition de gauche Nupes ont déposé un texte à l'Assemblée pour réclamer à nouveau au gouvernement français d'accorder l'asile politique à Julian Assange, le fondateur de Wikileaks emprisonné depuis quatre ans à Londres
Des députés de la coalition de gauche Nupes ont déposé un texte à l'Assemblée pour réclamer à nouveau au gouvernement français d'accorder l'asile ...Actualités similaires
Bientôt un "guichet unique" pour faciliter l'installation des médecins dans la Drôme
Le Département de la Drôme veut faciliter au maximum l'installation des médecins généralistes ,via une plateforme qui centralise les aides, pour espérer ...Actualités similaires
Le Parlement adopte un texte pour faciliter le passage du permis de conduire
DÉPÊCHE Lundi 12 juin, le Parlement a adopté une proposition de loi visant à faciliter le passage du permis de conduire en informant mieux les jeunes, et ...Actualités similaires
L'assemblée de Californie adopte un texte contraignant les grands réseaux sociaux à payer les médias d'information en échange du contenu partagé sur leurs plateformes
L'assemblée de Californie a adopté un texte contraignant les grands réseaux sociaux à payer les médias d'information en échange du contenu partagé sur ...Actualités similaires
Réforme des retraites : 71 % des Français veulent un débat sur le texte du groupe Liot à l'Assemblée nationale
Selon un sondage de l'institut Elabe, 64 % des Français souhaitent également l'adoption de la proposition de loi du groupe Liot visant à abroger la loi sur ...Actualités similaires
Influenceurs : l'Assemblée approuve un texte pour réguler leur activité avant un dernier vote au Sénat jeudi
Les députés ont voté mercredi à l'unanimité une proposition de loi transpartisane pour réguler le secteur critiqué des influenceurs, avant une adoption ...Actualités similaires
Débats houleux à l'Assemblée sur un texte d'abrogation de la réforme des retraites
Présenté par le groupe centriste Liot, un texte d'abrogation de la controversée réforme des retraites était au coeur des débats, mardi, à l'Assemblée ...Actualités similaires
Biens pillés par les nazis: le Sénat examine un texte pour faciliter leur restitution
Le Sénat se penche mardi sur une page douloureuse de l'Histoire, avec l'examen d'un texte consensuel destiné à faciliter la restitution par les collections ...Actualités similaires
Biens pillés par les nazis: le Sénat examine un texte pour faciliter leur restitution
Le Sénat se penche mardi sur une page douloureuse de l'Histoire, avec l'examen d'un texte consensuel destiné à faciliter la restitution par les collections ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
