Un projet de "Loi PSG" devrait être proposé au Sénat par le groupe écologiste
Si c'est une loi européenne, ce n'est pas sûr qu'elle aille au bout. Alors que le groupe écologiste du Sénat avait défendu un amendement au projet de loi ...Actualités similaires
Articles similaires à Un projet de "Loi PSG" devrait être proposé au Sénat par le groupe écologiste
La fin des forfaits avec plein de Go ? Un projet de loi se prépare
" Un forfait 200 Go pour 19,99 ¬ par mois" ces offres cachent une réalité : la surconsommation de données mobiles pèse lourd sur notre empreinte carbone. ...Actualités similaires
Patrick Kanner (président du groupe socialiste au Sénat): "Ce que nous voulons, c'est un budget le moins pénalisant pour les Français"
À la veille d'une commission mixte paritaire pour tenter de trouver un accord sur le projet de loi de finances pour 2025, le PS demande à François Bayrou de ...Actualités similaires
Projet proposé, Karine Le Marchand contre son arrivée... ce qu'il faut savoir des pourparlers entre Cyril Hanouna et le groupe M6
Cyril Hanouna va bientôt devoir mettre fin à TPMP (Touche pas à mon poste) sur C8, à la suite de la décision de l'Arcom de ne pas reconduire la diffusion ...Actualités similaires
Ce que contient le projet de loi de lutte contre le narcotrafic, examiné à partir de ce mardi au Sénat
Le Sénat examine à partir de ce mardi une proposition de loi transpartisane pour lutter contre le narcotrafic. Soutenu par le gouvernement, ce texte vise à ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic en prison : dans l'Yonne, les syndicats dans l'attente du projet de loi examiné au Sénat
Lutter contre l'argent sale et et frapper les trafiquants de drogue au portefeuille : c'est l'objet de la proposition de loi transpartisane pour lutter contre ...Actualités similaires
Cambodge: un projet de loi pour punir la négation des crimes des Khmers rouges
Le gouvernement cambodgien a approuvé un projet de loi rendant passible de cinq ans de prison la négation du génocide et autres crimes commis par les Khmers ...Actualités similaires
Budget 2025 : le projet de loi de finances facilement adopté au Sénat, et maintenant ?
Initié par Michel Barnier, rejeté par l'Assemblée nationale en première lecture, suspendu après la censure de l'ex-Premier ministre et finalement repris ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat adopte sans surprise le projet de loi de finances, sénateurs et députés se réuniront le 30 janvier prochain pour trouver un terrain d'entente
La chambre haute, forte d'une majorité droite-centristes qui soutient le gouvernement, a validé le projet de loi de finances à 217 voix contre 105. ...Actualités similaires
Budget 2025: le Sénat adopte largement le projet de loi de finances suspendu depuis la censure
La chambre haute a largement adopté le texte qui avait été suspendu à cause de la censure du gouvernement Barnier en décembre.Actualités similaires
Budget: le projet de loi est soumis au vote du Sénat
Plus de trois mois après son dépôt au Parlement, et suspendu par la censure, le projet de budget de l'Etat pour 2025 est enfin soumis dans son ensemble au ...Actualités similaires
Fin de vie : avec un projet de loi scindé en deux, l'aide à mourir risque de "passer à la trappe" s'inquiète l'ADMD 51
Alors que le Premier ministre François Bayrou a déclaré vouloir scinder en deux le projet de loi sur la fin de vie, de retour à l'Assemblée nationale ce ...Actualités similaires
Nouveau projet de loi contre le narcotrafic: "On ne forme pas des magistrats et des policiers comme un équipier de fast-food", les syndicats de police satisfaits mais prudents
Les syndicats de police estiment que, sans recrutement ad hoc, le projet de loi visant à "sortir la France du piège du narcotrafic", actuellement examiné en ...Actualités similaires
Nouveau projet de loi contre le narcotrafic: "On ne forme pas des magistrats et des policiers comme un équipier de fast-food", les syndicats de police satisfaits mais prudents
Les syndicats de police estiment que, sans recrutement ad hoc, le projet de loi visant à "sortir la France du piège du narcotrafic", actuellement examiné en ...Actualités similaires
Nouveau projet de loi contre le narcotrafic: "La lutte contre le narcotrafic est un défi global et implique une réponse de la société toute entière" pour le procureur de la République de Nice
Damien Martinelli, procureur de la République de Nice commente, pour Nice-Matin, le nouveau projet de loi contre le narcotrafic.Actualités similaires
"Une réponse globale": un député Modem opposé à Bayrou sur la scission du projet de loi sur la fin de vie
Le député Modem Olivier Falorni s'est dit "opposé" ce mercredi à la scission du projet de loi sur la fin de vie, voulue par le Premier ministre François ...Actualités similaires
La France adopte un projet de loi d'urgence pour reconstruire Mayotte
Cinq semaines après le passage dévastateur du cyclone Chido, le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de l'archipel français de Mayotte dans ...Actualités similaires
PSG/Manchester City - Le groupe citizen : Une grosse surprise parmi les absents, mais un retour
Ce mercredi, le Paris Saint-Germain (25e) et Manchester City (22e) vont s'affronter au Parc des Princes dans le cadre de la 7e journée de la phase de ligue de ...Actualités similaires
Quand un groupe microscopique entend faire la loi par André LACROIX
L'UBB (Union bouddhique belge) voudrait que le bouddhisme soit reconnu en Belgique comme une philosophie non confessionnelle, alors que partout dans le monde il ...Actualités similaires
Un projet de loi transphobe pour interdire les compétitions féminines aux étudiantes trans adopté aux États-Unis
Aux États-Unis, la Chambre des représentants a adopté, mardi 14 janvier, un projet de loi qui vise à interdire la participation des femmes transgenres dans ...Actualités similaires
États-Unis : un projet de loi contre la participation des étudiantes transgenres dans le sport avance au Congrès
Ce texte interdit aux institutions scolaires et universitaires qui reçoivent des fonds fédéraux « de permettre à une personne de sexe masculin de ...Actualités similaires
La Chambre des représentants adopte un projet de loi contre la participation des étudiantes transgenres dans le sport
La Chambre américaine des représentants a adopté mardi un projet de loi visant à restreindre fortement la participation des femmes transgenres dans les ...Actualités similaires
PSG/Saint-Etienne - Le groupe parisien : Un Titi convoqué plutôt que Skriniar
Ce dimanche (coup d'envoi à 20h45, diffusion sur DAZN), le Paris Saint-Germain (1er) affrontera Saint-Etienne (15e) au Parc des Princes le cadre de la 17e ...Actualités similaires
Gabon: les parlementaires de la transition examinent un vaste projet de loi sur le nouveau code électoral
Au Gabon, les parlementaires de la transition sont convoqués en session extraordinaire à partir de ce 10 janvier 2025, pour dix jours. Ils doivent examiner le ...Actualités similaires
Mayotte: un projet de loi de reconstruction pour déroger "pendant deux ans" aux règles d'urbanisme
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte présenté mercredi en Conseil des ministres permettra de déroger aux règles d'urbanisme "pendant ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
