Après plusieurs recours contre les permis d'aménagement de la zone où Décathlon souhaite implanter son "village ludique", le collectif Oxgène a déposé un ...
Actualités similaires
Articles similaires à Un nouveau recours contre le projet Oxylane de Décathlon examiné par le tribunal administratif de Montpellier
À Rouvres, village de 825 habitants dans le canton d'Anet, le premier et unique tour de l'élection municipale du 15 mars 2020, avait été particulièrement ...
Actualités similaires
Jacqueline Le Sain, habitante de la commune d'Aubusson, conteste l'élection de la liste de Michel Moine aux Municipales de juin 2020. Elle dénonce certaines ...
Actualités similaires
Ce mardi 15 septembre, le tribunal administratif de Pau se penchera, une nouvelle fois, sur un recours demandant l'annulation de l'accès payant aux Fêtes de ...
Actualités similaires
L'arrêté obligeant au port du masque à Strasbourg est attaqué par 21 habitants de l'eurométropole. Ils reprochent à la préfète de ne pas avoir tenu ...
Actualités similaires
Le collectif Victimes coronavirus France, qui regroupe des personnes ayant été contaminées par le virus, s'oppose à l'obligation du port du masque en ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Strasbourg examine ce mardi 1er septembre un recours en référé contestant le port du masque obligatoire à l'extérieur dans les ...
Actualités similaires
Les Amis de la Terre et France nature environnement ont déposé ce vendredi 24 juillet un recours devant le tribunal administratif de Besançon. Les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif a rejeté une nouvelle fois, un recours déposé contre le projet Oxylane, à Saint-Clément-de-Rivière. Les opposants de cette ...
Actualités similaires
L'association Non au Béton a vu son recours contre le projet Oxylane rejeté mercredi 15 juillet par le Tribunal Administratif de Montpellier (Hérault). ...
Actualités similaires
Non au béton s'est vue, une nouvelle fois, débouté par le tribunal administratif ce mercredi 15 juillet. L'instance a rejeté un nouveau recours déposé par ...
Actualités similaires
Sandrine Dekerf, élue sur la liste du maire Thierry Rouzé en 2014, figurait cette année sur la liste d'opposition. En tant qu'élue sortante, elle tenait le ...
Actualités similaires
Chassieu, Vénissieux et maintenant Meyzieu. Vendredi 3 juillet, Issam Benzeghiba a déposé, auprès du tribunal administratif, un recours en annulation ...
Actualités similaires
Un recours contre le second tour de l'élection municipale à Lapugnoy a été déposé auprès du tribunal administratif. Une procédure venue de l'opposition? ...
Actualités similaires
Battu de 27 vois par François Astorg lors du deuxième tour des élections municipales à Annecy, l'ancien maire Jean-Luc Rigaut a déposé un recours devant ...
Actualités similaires
Le maire sortant d'Annecy (Haute-Savoie) a déposé ce vendredi un recours devant le tribunal administratif de Grenoble. Battu de 27 voix dimanche dernier lors ...
Actualités similaires
Un recours porté par "Non au béton" contre le projet Décathlon à Saint-Clément-de-Rivière était examiné par le tribunal administratif, jeudi.
Actualités similaires
Un recours a donc été déposé mi-juin par cette liste battue aux municipales. Pour elle, il s'agit avant tout d'une démarche citoyenne.
Actualités similaires
Dès le premier tour, la liste de Laurent Favre était élue avec 332 voix contre 185 à la liste de son adversaire Jean-Claude Dupont. Le 25 mai dernier, ...
Actualités similaires
Nadia Belaouni, élue sur la liste d'opposition de Caroline Breschit qui se présentait face au maire sortant, demande l'annulation de l'élection.
Actualités similaires
À l'issue du premier tour des élections municipales, treize communes savoyardes dont celle de Valgelon-la Rochette ont fait l'objet d'un recours ...
Actualités similaires
Le choc a été rude. Il ne s'en est jamais caché. Battu par Jean-Louis Dauchy - qui a été installé dans le fauteuil de maire ce mardi -, Jean-Paul Francke ...
Actualités similaires
Une mère dépose un recours en urgence auprès du tribunal administratif de Montreuil contre la fermeture des écoles maternelles de Bobigny ...
Actualités similaires
Le club picard, avant-dernier au moment de l'arrêt de la Ligue 1, conteste sa relégation. Le club d'Amiens, relégué administrativement en Ligue 2 après ...
Actualités similaires