Un des manifestants réguliers des mobilisations anti-pass de Belfort a été relaxé ce mercredi 16 mars 2022 par le Tribunal judiciaire. Il était accusé ...
Articles similaires à Un manifestant anti-pass de Belfort relaxé par le Tribunal judiciaire
Les faits étaient remontés jusqu'au garde des Sceaux d'alors, Éric Dupond-Moretti, qui avait accusé des individus "qui ne représentent qu'eux-mêmes", ...
Actualités similaires
Ce jeudi 7 novembre, un homme d'une cinquantaine d'années a été condamné à deux ans de prison ferme par le tribunal judiciaire de Carcassonne pour ...
Actualités similaires
Un homme a été condamné à dix mois de prison ferme par le tribunal judiciaire de Carcassonne pour des faits de violences conjugales répétées.
Actualités similaires
Le milliardaire Bill Gates sera bel et bien jugé aux Pays-Bas, où il est poursuivi par un groupe de citoyens néerlandais pour dommages causés par la ...
Actualités similaires
Ce jeudi 24 octobre 2024, un homme de 43 ans a été jugé devant le tribunal pour des faits remontant au 16 août dernier, aux urgences du centre hospitalier ...
Actualités similaires
Bandeaux noirs sur les yeux, visages graves, une cinquantaine de militantes ont chanté devant le tribunal judiciaire d'Avignon, en soutien à Gisèle Pelicot, ...
Actualités similaires
Dix personnes devaient être mises en examen ce vendredi dans le cadre d'un coup de filet anti stups à Nice. Des fusils-mitrailleurs, de la drogue et de ...
Actualités similaires
Soupçonné de violence sur sa compagne, un Fleurantin de 42 ans a été interpellé et placé en garde à vue ce mercredi 5 juin. Jugé en comparution ...
Actualités similaires
Jonathann Daval est relaxé dans l'affaire de dénonciation calomnieuse contre son ex-beau frère. Le tribunal judiciaire de Besançon a suivi les réquisitions ...
Actualités similaires
Selon nos confrères de France 3 Rhône-Alpes, Arkema aurait signé aux Etats-Unis un accord financier pour régler un litige de pollution aux Perfluorés ...
Actualités similaires
Plusieurs fois par mois, ce sont des insultes, des dénigrements, des gifles aussi. Ce père de famille eurélien a été jugé devant le tribunal judiciaire de ...
Actualités similaires
Ce n'est pas la meilleure idée qu'il ait eue. Jeudi matin, peu après 9 heures, un homme s'est présenté au tribunal judiciaire de Saint-Gaudens, dans le ...
Actualités similaires
En juillet 2023, Yves Milla avait été condamné par le tribunal correctionnel de Thionville (Moselle) à 18 mois de prison avec sursis probatoire de deux ans ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Douai a condamné un policier à 12 mois de sursis probatoire et obligation de soin, ce mardi 2 avril, pour avoir agressé ...
Actualités similaires
Un guide de canyoning, poursuivi pour homicide involontaire, relaxé ce mardi après-midi par le tribunal de grenoble. En juillet 2020, l'une de ses clientes ...
Actualités similaires
Il était majeur, elle était mineure et plus de cinq ans les séparaient, mais il ne le savait pas. Un jeune de 24 ans était jugé ce mardi 5 mars 2024 par ...
Actualités similaires
Le sulfureux rappeur du Havre a été relaxé par le tribunal correctionnel d'Albi au bénéfice du doute. Lors de son concert dans la cité épiscopale en ...
Actualités similaires
Délibéré dans l'affaire des dégradations en marge des manifestations contre la réforme des retraites, délit de fuite à la suite d'un accident de la ...
Actualités similaires
Délibéré dans l'affaire des dégradations en marge des manifestations contre la réforme des retraites, délit de fuite à la suite d'un accident de la ...
Actualités similaires
Divorcés en 2016, ils étaient convoqués, ce mardi après-midi, devant le juge des affaires familiales aux fins de liquidation des intérêts patrimoniaux.
Actualités similaires
Un homme a tué sa compagne avant de retourner l'arme contre lui ce mardi en début d'après-midi devant le tribunal correctionnel de Montpellier. Le tribunal a ...
Actualités similaires