Tribunal de Dax : un entrepreneur relaxé après avoir été suspecté d'abus de bien social
Le fondateur d'une société de constructions de maisons en bois avait été jugé le 8 juin dernier. Le fondateur des sociétés Habitat bois et Aboxia, ...Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal de Dax : un entrepreneur relaxé après avoir été suspecté d'abus de bien social
"L'US Dax prend acte de la décision du tribunal", après la condamnation de son joueur
L'US Dax a décidé de ne pas apporter de commentaire après la condamnation de Ratu Nacika ce jeudi par le tribunal de Dax pour agressions sexuelles, violences ...Actualités similaires
Interdiction "tardive" d'une manifestation : l'ex-préfet du Tarn François-Xavier Lauch relaxé par le tribunal correctionnel d'Albi
Le haut fonctionnaire avait été cité à comparaître devant le tribunal correctionnel d'Albi par la députée LFI Karen Erodi et trois militants. Ces ...Actualités similaires
Le Monde, Le Figaro, Le Parisien& Pourquoi ces journaux traînent le réseau social X au tribunal
Annoncée mardi dans un communiqué, cette action conjointe est menée par Les Échos et Le Parisien (qui appartiennent au groupe du même nom), le groupe Le ...Actualités similaires
Girondins de Bordeaux. Plan social, 4 millions attendus : tout comprendre avant l'audience de mardi au tribunal de commerce
Les Girondins de Bordeaux sont de nouveau attendus devant le tribunal de commerce mardi. L'audience tournera notamment autour du financement du plan social. ...Actualités similaires
Tribunal de Carcassonne : relaxé d'apologie d'un acte de terrorisme, mais condamné pour des menaces de mort envers un agent de sécurité
Ce jeudi 24 octobre 2024, un homme de 43 ans a été jugé devant le tribunal pour des faits remontant au 16 août dernier, aux urgences du centre hospitalier ...Actualités similaires
4 M¬ d'escroquerie aux formations professionnelles : un entrepreneur perpignanais et des dizaines de prévenus à la barre du tribunal de Marseille dès ce lundi
Des dizaines de prévenus, notamment originaires des Pyrénées-Orientales, sont appelés à comparaître à partir de ce lundi 14 octobre 2024 devant la 6e ...Actualités similaires
L'homme suspecté dans la disparition de Maddie McCann acquitté dans d'autres affaires d'abus sexuels
Le prévenu était jugé depuis février pour des délits qu'il aurait commis au Portugal entre 2000 et 2017 période au cours de laquelle avait également ...Actualités similaires
Mort de Steve à Nantes : le commissaire Chassaing relaxé par le tribunal correctionnel de Rennes
Dans son jugement, le tribunal correctionnel de Rennes a estimé que l'accusé n'avait pas commis de « faute caractérisée ». Déçus, la famille et les ...Actualités similaires
TikTok sera-t-il interdit aux Etats-Unis? Le réseau social joue son va-tout devant un tribunal, les juges sceptiques
TikTok a tenté lundi 16 septembre de convaincre un tribunal fédéral américain de l'inconstitutionnalité de la loi obligeant son propriétaire chinois à la ...Actualités similaires
Exhibitionnisme sexuel : le mis en cause relaxé par le tribunal de Montauban
Un SDF interpellé pour exhibition sexuelle sur le parking d'un supermarché a été jugé en comparution immédiate. Il a finalement été relaxé.Actualités similaires
Tribunal de Carcassonne : relaxé de violence sous la menace d'un pistolet d'alarme, après avoir fait plus d'un mois de détention provisoire
Ce lundi 2 septembre un homme de 29 ans a été jugé devant le tribunal, pour répondre de faits ayant eu lieu dans la nuit du 26 au 27 juillet dernier, à ...Actualités similaires
Carcassonne. Poursuivi pour violences conjugales, il est finalement relaxé par le tribunal
Lundi 5 août, Mohamed, un homme âgé de 30 ans, comparaissait devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de faits de violences conjugales ...Actualités similaires
Tribunal de Carcassonne : poursuivi pour violences conjugales, il est finalement relaxé par le tribunal correctionnel
Ce lundi 5 août, Mohamed, un homme âgé de 30 ans, comparaissait devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de faits de violences ...Actualités similaires
Un soupçon d'abus de bien social chez le bailleur 13 habitat
La mairie de Marseille saisit la préfecture et demande une enquête après la parution d'un article ce lundi chez nos confrères de Marsactu. Le journal ...Actualités similaires
Interpellé avec 10 kg de cannabis dans sa voiture à Montpellier : on vous explique pourquoi le prévenu a finalement été relaxé par le tribunal
Le 27 février dernier, ce Montpelliérain de 27 ans avait été interpellé à Montpellier avec 10 kg de résine de cannabis dans sa voiture. Il avait ...Actualités similaires
Bordeaux : Après le suicide d'un greffier, les conditions de travail au pôle social du tribunal pointées du doigt
Le greffier, âgé de 55 ans et père de deux enfants, a mis fin à ses jours le 10 juin chez lui, après une matinée au pôle social du tribunal judiciaire ...Actualités similaires
Soupçonné d'avoir giflé sa compagne, un Gersois de 42 ans est relaxé par le tribunal d'Auch
Soupçonné de violence sur sa compagne, un Fleurantin de 42 ans a été interpellé et placé en garde à vue ce mercredi 5 juin. Jugé en comparution ...Actualités similaires
Angers : le tribunal de Bobigny a relaxé Saïd Chabane
Saïd Chabane, propriétaire d'Angers-SCO, a été jugé fin mars à Bobigny dans une affaire de blanchiment. Ce mardi, lui et la plupart des accusés ont été ...Actualités similaires
Jonathann Daval relaxé dans l'affaire de dénonciation calomnieuse par le tribunal judiciaire de Besançon
Jonathann Daval est relaxé dans l'affaire de dénonciation calomnieuse contre son ex-beau frère. Le tribunal judiciaire de Besançon a suivi les réquisitions ...Actualités similaires
Accusé de dénonciation calomnieuse, Jonathann Daval a été relaxé par le tribunal correctionnel de Besançon
Jonathann Daval avait un nouveau rendez-vous avec la justice, ce vendredi matin.Actualités similaires
France : poursuivi en diffamation par la comédienne Charlotte Lewis, Roman Polanski relaxé par le tribunal judiciaire de Paris
Poursuivi en diffamation par l'actrice britannique Charlotte Lewis, le cinéaste Roman Polanski a été relaxé mardi par le...Actualités similaires
France : poursuivi en diffamation par la comédienne Charlotte Lewis, Roman Polanski a été relaxé par le tribunal judiciaire de Paris
Poursuivi en diffamation par l'actrice britannique Charlotte Lewis, le cinéaste Roman Polanski a été relaxé mardi par le...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
