Le fondateur d'une société de constructions de maisons en bois avait été jugé le 8 juin dernier. Le fondateur des sociétés Habitat bois et Aboxia, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal de Dax : un entrepreneur relaxé après avoir été suspecté d'abus de bien social
Dans la nuit du 25 octobre 2022, plusieurs coups de feu étaient tirés dans le quartier des Terres-Neuves, blessant un individu sur fond de trafic de ...
Actualités similaires
Début décembre, une femme enceinte a été blessée par balle, à Toulouse. Par son compagnon ? L'enquête de police l'affirmait. Devant le tribunal ...
Actualités similaires
La sexagénaire est accusée d'avoir détourné 7 000 euros du compte de la vieille dame, souvent à découvert, et de s'être accaparé sa voiture.
Actualités similaires
Ce lundi 16 décembre 2024, un Toulousain de 25 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre de récidive de détention de stupéfiants, de ...
Actualités similaires
Un chauffeur routier de 50 ans, suspecté d'escroquerie à la carte bancaire, et de vol de carburant à Sigean, a été relaxé par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Le premier ministre israélien, Benyamin Netanyahou, est accusé de corruption, de fraude et d'abus de confiance par d'anciens proches collaborateurs. Le ...
Actualités similaires
Le prévenu était poursuivi dans le cadre de commandes hors marché passées par le CHU à hauteur de 300 000 euros. Mais le tribunal a estimé que sa ...
Actualités similaires
Condamné en 2023 par le tribunal de Narbonne à un an de prison assorti d'une interdiction de territoire national, monsieur D. n'a pas été condamné de ...
Actualités similaires
L'US Dax a décidé de ne pas apporter de commentaire après la condamnation de Ratu Nacika ce jeudi par le tribunal de Dax pour agressions sexuelles, violences ...
Actualités similaires
Le haut fonctionnaire avait été cité à comparaître devant le tribunal correctionnel d'Albi par la députée LFI Karen Erodi et trois militants. Ces ...
Actualités similaires
Annoncée mardi dans un communiqué, cette action conjointe est menée par Les Échos et Le Parisien (qui appartiennent au groupe du même nom), le groupe Le ...
Actualités similaires
Les Girondins de Bordeaux sont de nouveau attendus devant le tribunal de commerce mardi. L'audience tournera notamment autour du financement du plan social. ...
Actualités similaires
Ce jeudi 24 octobre 2024, un homme de 43 ans a été jugé devant le tribunal pour des faits remontant au 16 août dernier, aux urgences du centre hospitalier ...
Actualités similaires
Des dizaines de prévenus, notamment originaires des Pyrénées-Orientales, sont appelés à comparaître à partir de ce lundi 14 octobre 2024 devant la 6e ...
Actualités similaires
Le prévenu était jugé depuis février pour des délits qu'il aurait commis au Portugal entre 2000 et 2017 période au cours de laquelle avait également ...
Actualités similaires
Dans son jugement, le tribunal correctionnel de Rennes a estimé que l'accusé n'avait pas commis de « faute caractérisée ». Déçus, la famille et les ...
Actualités similaires
TikTok a tenté lundi 16 septembre de convaincre un tribunal fédéral américain de l'inconstitutionnalité de la loi obligeant son propriétaire chinois à la ...
Actualités similaires
Un SDF interpellé pour exhibition sexuelle sur le parking d'un supermarché a été jugé en comparution immédiate. Il a finalement été relaxé.
Actualités similaires
Ce lundi 2 septembre un homme de 29 ans a été jugé devant le tribunal, pour répondre de faits ayant eu lieu dans la nuit du 26 au 27 juillet dernier, à ...
Actualités similaires
Lundi 5 août, Mohamed, un homme âgé de 30 ans, comparaissait devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de faits de violences conjugales ...
Actualités similaires
Ce lundi 5 août, Mohamed, un homme âgé de 30 ans, comparaissait devant le tribunal correctionnel de Carcassonne pour répondre de faits de violences ...
Actualités similaires
La mairie de Marseille saisit la préfecture et demande une enquête après la parution d'un article ce lundi chez nos confrères de Marsactu. Le journal ...
Actualités similaires
Le 27 février dernier, ce Montpelliérain de 27 ans avait été interpellé à Montpellier avec 10 kg de résine de cannabis dans sa voiture. Il avait ...
Actualités similaires