Tribunal de Bayonne : de la prison ferme pour les geôliers et agresseurs d'un homme
Au moment de l'audience, le 26 octobre, le parquet de Bayonne avait souligné que les quatre prévenus à la barre sont passés près de la cour d'assises. Ces ...Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal de Bayonne : de la prison ferme pour les geôliers et agresseurs d'un homme
Grasse : cinq ans de prison ferme pour le chauffard responsable d'un accident mortel
En juin 2022 près d'Antibes, le prévenu roulait à plus de 110 km/h sur une voie limitée à 70 km/h. Il avait violemment heurté la voiture sans permis ...Actualités similaires
Grasse : cinq ans de prison ferme pour le chauffard responsable d'un accident mortel
Le tribunal a reconnu ce mécanicien de 45 ans coupable d'homicide involontaire sur le jeune homme et de blessures involontaires sur sa passagère, avec les ...Actualités similaires
Lot-et-Garonne. Cocaïne, cannabis, saisie d'un singe : les trafiquants condamnés, jusqu'à trois ans de prison ferme
Les avocats de la défense avaient pointé la faiblesse de ce dossier, qui revêtait de « grosses attentes pour les enquêteurs »Actualités similaires
Un homme condamné à huit mois de prison ferme pour le vol à l'arraché d'un sac à Nice
Eugénie, 50 ans, venait de sortir de chez le vétérinaire, avenue Pierre-de-Coubertin à Nice-Ouest, quand un individu s'est emparé de son sac à main ...Actualités similaires
Agression raciste dans l'Ain : trois ans de prison ferme pour les deux agresseurs
Deux hommes ont été condamnés à trois ans de prison ferme et écroués après avoir roué de coups, la semaine dernière, un habitant de Cessy dans l'Ain en ...Actualités similaires
Dix-huit mois de prison ferme pour la demi-soeur d'un chef français de l'Etat islamique
Khadija A., demi-soeur de Boubaker El-Hakim qui a été tué en 2016, était poursuivie pour l'avoir rejoint en 2015 en Syrie avec sa fille de quatre ans.Actualités similaires
Drancy : Son chien Paco avait été retrouvé pendu à la grille d'un lycée... Un homme condamné à huit mois de prison ferme
L'accusé n'a pu assister à son procès étant déjà incarcéré en Roumanie pour d'autres faits de violenceActualités similaires
Procès d'un trafic de cigarettes à Bordeaux : jusqu'à cinq ans de prison ferme pour les contrebandiers
Au terme de deux jours d'audience devant le tribunal correctionnel de Bordeaux dans le cadre d'un trafic de cigarettes entre la région parisienne et ...Actualités similaires
Agression au couteau d'un facteur à Belfort : deux ans de prison ferme
Un homme de 28 ans a été condamné deux ans de prison ferme et un an de sursis au tribunal judiciaire de Belfort, ce mardi 25 juin. Il comparaissait pour ...Actualités similaires
Six jeunes manceaux condamnés à de la prison ferme pour avoir battu, séquestré et jeté un jeune homme dans l'Huisne
Six jeunes du quartier des Sablons ont été condamnés, ce lundi, à des peines allant de deux à cinq ans de prison ferme. En février 2023, ils avaient ...Actualités similaires
Aude : cinq ans de prison ferme et plus d'un million d'euros d'amende douanière pour avoir transporté 570 kg de cannabis depuis l'Espagne
Ce lundi 22 juin, un Suresnois de 24 ans a été jugé devant le tribunal pour répondre du transport de produits stupéfiants depuis Barcelone. Les faits ...Actualités similaires
Il vendait du cannabis dans son restaurant à Nice, un homme condamné à quatre ans de prison ferme
Le tribunal correctionnel de Nice a condamné un quadragénaire qui servait des stupéfiants à ses clients, boulevard de la Madeleine. Il n'en était pas à ...Actualités similaires
Un homme condamné à 1 an de prison ferme pour avoir eu des relations sexuelles rémunérées avec une adolescente de 14 ans
Un homme condamné à 1 an de prison ferme et 6 mois de sursis en comparution immédiate pour une affaire de prostitution sur mineur à Marseille. En novembre ...Actualités similaires
Un homme condamné à 12 mois de prison ferme après deux refus d'obtempérer à moto, en Dordogne
Vital Ducreux, 34 ans, était jugé par le tribunal de Périgueux, vendredi 21 juin, pour plusieurs refus d'obtempérer, détention de stupéfiants et ...Actualités similaires
Il vole un dessin à l'aide d'un camion-nacelle et d'une disqueuse et dit avoir agi à la demande de son "ami" Banksy : un homme condamné à deux ans prison de sursis
Un homme a été condamné mercredi à deux ans de prison avec sursis et 30 000 euros d'amende pour avoir dérobé, à l'aide d'un camion-nacelle, un dessin ...Actualités similaires
Vol d'un Banksy à Paris : un homme condamné à deux ans de prison avec sursis et 30 000 euros d'amende
Le prévenu a reconnu les faits survenus en 2019 mais a affirmé, sans parvenir à le prouver, avoir agi sous la demande de l'artiste lui-même.Actualités similaires
Règlement de compte dans le milieu de la prostitution à Narbonne : un homme condamné à deux ans de prison ferme
Le tribunal correctionnel de Narbonne a jugé ce lundi 17 juin un individu de nationalité roumaine pour des faits de violences aggravées commises en ...Actualités similaires
Un homme condamné à 8 mois de prison pour attouchement sur une adolescente lors d'un vol Paris-Seattle d'Air France
Un homme de Seattle a été condamné à huit mois de prison pour avoir peloté une adolescente de 16 ans sur un vol Paris-État de Washington en 2022, ont ...Actualités similaires
En Mayenne, il menace de viol une adolescente de l'Aveyron, le tribunal le condamne à de la prison ferme
Le tribunal judiciaire de Laval a prononcé mardi une peine de deux ans de prison ferme à l'encontre d'un homme de 35 ans, habitant de Pré-en-Pail, pour ...Actualités similaires
"C'est à cause de ce type d'agression qu'on a peur de circuler dans Montpellier" : prison ferme pour les trois Mulhousiens agresseurs
Dans la nuit du 25 au 26 mai, près d'une discothèque du centre de Montpellier, les trois jeunes Alsaciens en vacances s'en étaient pris très violemment à ...Actualités similaires
Pédopornographie : à Tours, un homme de 30 ans condamné à six mois de prison ferme et un an avec sursis
Un homme de 30 ans a été condamné à six mois de prison ferme et un an avec sursis, ce jeudi 30 mai, au tribunal de Tours. Il était poursuivi pour avoir ...Actualités similaires
L'incendiaire d'un immeuble de Saint-Jean-de-Luz condamné à trois ans de prison ferme
Le tribunal de Bayonne a condamné un jeune de 23 ans à trois ans de prison ferme. Cet homme avait mis le feu volontairement à un immeuble de ...Actualités similaires
Accouchement à domicile : une sage-femme radiée condamnée à deux ans de prison ferme après le décès d'un nouveau-né
Le tribunal de Pau a condamné à une peine de deux ans de prison ferme cette femme qui était poursuivie pour homicide involontaire. En mai 2019, à Bosdarros, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
