Tribunal d'Angoulême : un avocat demande à pouvoir plaider sans masque, demande rejetée
Tout au long de l'audience de ce mercredi, la présidente Nathalie Billington a plusieurs fois rappelé l'obligation de porter le masque dans la salle, même ...Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal d'Angoulême : un avocat demande à pouvoir plaider sans masque, demande rejetée
Sécheresses 2019 et 2022 : la demande d'Angoulême retoquée par le tribunal
Depuis plus de cinq ans, Angoulême espère obtenir un arrêté de reconnaissance de catastrophes naturelles pour la sécheresse de 2019. Fin janvier, il a ...Actualités similaires
"Cette décision n'est pas du tout digne de la France": demande de réparation rejetée pour Erpilio, Niçois de 101 ans, déporté et forcé à travailler en Allemagne pendant la Seconde Guerre mondiale
Le tribunal administratif de Nice a rejeté la demande de reconnaissance et de réparation d'Erpilio Trovati, déporté en 1944 et forcé à travailler en ...Actualités similaires
Demande d'asile rejetée : « Si on le renvoie je ne donne pas cher de sa peau ! »
Munna H., un Bangladais de 23 ans, est sommé de quitter la France, le 30 janvier prochain.Actualités similaires
Pouvoir d'achat: "Je me demande même si je ne vais pas devoir arrêter mes études", déclare Élisa, étudiante en STAPS
Que faire pour le pouvoir d'achat des Français ? On en parler dans Forum BFMTV avec Maxime Switek.Actualités similaires
Obsèques d'Émile : la demande de caveau familial rejetée, ses parents "n'entendent pas se battre", le petit garçon ne sera pas enterré au Vernet
La municipalité du Vernet, où les ossements du petit garçon avaient été retrouvés, n'a pas accédé à la demande des parents de disposer d'un caveau ...Actualités similaires
Chantier de l'A69 : "Les impacts environnementaux ont d'ores et déjà été produits", la demande de suspension des travaux rejetée
Ce 21 janvier 2025, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté la demande de suspension en urgence du chantier de l'autoroute A69.Actualités similaires
Roumanie : le candidat d'extrême droite Calin Georgescu demandait l'annulation de la présidentielle, sa demande est rejetée
La Cour européenne des droits de l'homme (CEDH) a rejeté mardi la requête de Calin Georgescu, candidat d'extrême...Actualités similaires
Autoroute A 69 : le tribunal administratif de Toulouse examine ce lundi une nouvelle demande de suspension des travaux déposée par les opposants
Les opposants à l'autoroute entre Castres et Toulouse demandent au tribunal administratif de Toulouse d'ordonner l'arrêt du chantier en attendant sa décision ...Actualités similaires
Crèche de la Nativité à la mairie de Beaucaire : la Ligue des droits de l'Homme demande au tribunal de faire payer la commune
Le 20 décembre 2024, la Ligue des droits de l'Homme avait obtenu gain de cause devant le tribunal administratif de Nîmes, saisi en référé. Le maire de ...Actualités similaires
Espagne : la demande de réinscription de Dani Olmo au FC Barcelone rejetée
La Fédération espagnole de football (RFEF) et la Liga ont décidé de rejeter la demande du FC Barcelone de réenregistrer Dani Olmo pour la seconde moitié ...Actualités similaires
Disparition de Morgane : le principal suspect maintenu en détention provisoire après une demande de remise en liberté rejetée
L'avocat du suspect avait formulé une demande de remise en liberté de son client qui a été rejetée le jeudi 19 décembre 2024 par la cour d'appel de ...Actualités similaires
Rosmerta demande au tribunal de rectifier une erreur
Le juge des référés d'Avignon a débouté Rosmerta. L'association d'accueil des réfugiés demandait le retrait de publication sur Facebook d'un texte ...Actualités similaires
Une manifestation s'est déroulées ce lundi 23 décembre devant le tribunal de Narbonne. Une famille demande à la justice de récupérer le corps de leur fils mort tragiquement dans un accident de route le 13 décembre dernier, victime d'un conducteur alcoolis
Une manifestation s'est déroulées ce lundi 23 décembre devant le tribunal de Narbonne. Une famille demande à la justice de récupérer le corps de leur fils ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : il cambriole un supermarché et demande un taxi à un vigile
Devant le tribunal, l'homme a multiplié les provocations comme s'il recherchait la peine maximale.Actualités similaires
Violence à l'entrée du village naturiste du cap d'Agde : le tribunal rejette la demande de libération du seul détenu de ce dossier
Dans l'affaire des violences commises par quatre agents municipaux de la ville d'Agde, à l'entrée du camp naturiste, sur quatre victimes, le plus jeune des ...Actualités similaires
Cyclone Chido à Mayotte : "Je me demande vraiment comment l'archipel va pouvoir se relever", s'inquiète un médecin de Petite-Terre
Selon Youssef Mechbal, "ça va être une des pires crises sanitaires".Actualités similaires
TikTok : la demande de suspendre l'interdiction aux États-Unis est rejetée
Une Cour d'appel fédérale a maintenu la date limite du 19 janvier concernant une loi fédérale exigeant que TikTok soit vendu sous peine d'interdiction aux ...Actualités similaires
Côte d'Ivoire: Blé Goudé demande une amnistie pour pouvoir se présenter à la présidentielle
L'opposant ivoirien Charles Blé Goudé, acquitté par la justice internationale de crimes contre l'humanité mais toujours condamné dans son pays, a demandé ...Actualités similaires
Arrestation de Boualem Sansal : la demande de remise en liberté de l'écrivain a été rejetée
Détenu depuis le 16 novembre en Algérie, l'écrivain et essayiste franco-algérien est maintenu en détention.Actualités similaires
Arrestation de Boualem Sansal : alors que sa demande de remise en liberté a été rejetée, l'écrivain déclare vouloir saisir l'ONU d'ici quelques jours
"Si on se rend compte qu'effectivement tout est fait pour compromettre le libre exercice, à ce moment-là je ferai mon travail", a déclaré François Zimeray, ...Actualités similaires
L'écrivain Boualem Sansal reste en détention, sa demande de remise en liberté rejetée
Ce mercredi 11 décembre, la cour d'appel d'Alger a rejeté la demande de remise en liberté de Boualem Sansal.Actualités similaires
Algérie : la demande de remise en liberté de l'écrivain Boualem Sansal a été rejetée
La demande de remise en liberté du romancier et essayiste franco-algérien, en détention depuis mi-novembre en Algérie, a été rejetée, rapporte Le Figaro.Actualités similaires
Procès des viols de Mazan : Il "avait le projet d'avoir une aventure libertine", pour la première fois, un avocat des accusés demande l'acquittement pour son client
Pour la première fois depuis le début des plaidoiries au procès des viols en série en France, la défense d'un accusé a plaidé ce lundi 2 décembre, ...Actualités similaires
P. Diddy accusé de trafic sexuel : pourquoi sa nouvelle demande de libération rejetée par la justice
Accusé d'avoir mis son "empire" musical au service d'un trafic d'exploitation sexuelle et d'extorsions, P. Diddy restera en prison jusqu'à la date de son ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
