C'est un coup dur pour les particuliers et les quatre associations qui tentent d'empêcher la construction du plus haut bâtiment que Toulouse ait jamais connu. ...
Actualités similaires
Articles similaires à Tour Occitanie à Toulouse : le recours contre le permis de construire rejeté par le tribunal administratif
Saisi par Alsace Nature pour le collectif d'opposants "GCO non merci", le tribunal administratif de Strasbourg examine ce jeudi sur le fond six recours contre ...
Actualités similaires
Scolarisé au lycée Boutet de Monvel à Lunéville en bac pro électricité, ce jeune guinéen a reçu une obligation de quitter le territoire français ...
Actualités similaires
Le recours contre le passage en écriture inclusive du règlement intérieur du Conseil municipal de Périgueux a été rejeté par le tribunal administratif de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif vient d'annuler le Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUiH) de Toulouse Métropole, créant une situation inédite pour les ...
Actualités similaires
La Cimade et le barreau de Lyon avaient déposé un recours contre la dématérialisation des prises de rendez-vous à la préfecture du Rhône pour la demande ...
Actualités similaires
Dans son ordonnance rendue le 25 mai, le tribunal administratif de Toulouse demande la suspension de l'arrêté fixant le nombre de places en médecine. Nombre ...
Le 25 mars dernier, une séance plénière tenue au conseil régional d'Occitanie, à Toulouse, a été interrompue par une intrusion. Cette action menée par ...
Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté ce mardi la demande d'annulation des contrats signés par la Métropole avec Veolia Eau - compagnie générale ...
Actualités similaires
En avril 2019, le tribunal administratif de Grenoble avait annulé le permis de construire accordé à la société 7 Bellerive pour le projet de rénovation ...
Actualités similaires
La Cimade et le barreau de Lyon avaient déposé un recours contre la dématérialisation des prises de rendez-vous pour la demande d'un titre de séjour, ...
Actualités similaires
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...
Actualités similaires
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...
Actualités similaires
19h31: Le tribunal administratif de Paris a rejeté le recours des organisateurs de la manifestation en soutien aux Palestiniens, prévue samedi à Paris mais ...
13h56: L'organisateur de la manifestation de soutien aux Palestiniens à Paris a déposé un recours devant le tribunal administratif au nom de "la liberté ...
Le tribunal administratif de Toulouse a examiné, ce jeudi 6 mai, le recours d'ex-élus de Toulouse Métropole qui réclament l'annulation de la délégation de ...
Actualités similaires
Au mois de février dernier, suite à plusieurs manquements de l'actuel gérant du camping La Pinède, les élus d'Étaples ont voté une délibération pour ...
Actualités similaires
1 Le projet Fabricant de produits surgelés à base de pomme de terre, Clarebout Potatoes, entreprise familiale belge basée à Neuve-Église, fabrique chaque ...
Actualités similaires
Ce mardi 20 avril, le tribunal administratif de Toulouse a rendu son délibéré après le procès qui opposait le CHU et la mairie de Toulouse au DAL 31. ...
Le déménagement du MIN à la Gaude devait avoir lieu lors de l'été 2022. Mais le Préfet des Alpes-Maritimes et la Métropole Nice Côte d'Azur vont devoir ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Grenoble a rejeté ce jeudi le recours déposé par l'association meylanaise MeyDia. Celle-ci s'opposait à la construction d'une ...
Actualités similaires